| 1805 - 404 ページ
...gardes-champêtres , des gardes -forestiers et des gardes-pêche, contenant, dans un ordre simple et méthodique, toutes les lois relatives à leurs fonctions, avec des formules de rapports et procèsverbaux applicables aux différentes espèces de délits qu'ils soûl chargés de constater;... | |
| 1805 - 400 ページ
...chaque mot, K sous le tileurs fonctions, avec des for- tre de dioit ancien, les prinmules de rapports et procèsverbaux applicables aux différentes espèces de délits qu'ils sont chargés de constater; par AC Guichard. Troisième édition, revue et corrigée d'après les lois et instructions publiées... | |
| 1802 - 602 ページ
...charrue. MANUEL des Gardes-Champêtres et Forestiers , contenant , dans un ordr-e simple et méthodique , toutes les lois relatives à leurs fonctions , avec des formules de rapports et procès-verbaux applicables aux différentes espèces de délits qu'ils sont chargés de constater... | |
| m. j.-m. querard - 1853 - 422 ページ
...la Révolution , avocat à la Cour de cassation et au conseil d'Etat après la Restauration, ic G. Manuel des gardes champêtres et forestiers, contenant...édition, avec le Manuel des gardes chasses. Paris, lómeme, 1809, in-12.— Лиоcat (un). Code des femmes, ou Récits et Entretiens sur leurs droits... | |
| Joseph Marie Quérard - 1853 - 642 ページ
...de la Révolulion, avocat a la Cour de cassation et au conseil d'Étal après la Restauration, i. CG Manuel des gardes champêtres et forestiers, contenant...formules de rapports et de procèsverbaux applicables aux différentos espèces de délits qu'ils sont chargés de constater. Garnery, an vu (1799), petit in-1'ä.... | |
| Joseph Marie Quérard - 1857 - 752 ページ
...Révolution , avocat à la Cour de cassation ot au conseil d'État après la Restauration. Л. С. G. Manuel des gardes champêtres et forestiers, contenant...leurs fonctions; avec des formules de rapports et de proccsverbaux applicables aux différentes espèces de délits qu'ils sont chargés de constater. Garnery,... | |
| Dirk Mulder Bosgoed - 1874 - 512 ページ
...Guillaume. 1822. 8». 6293. Gnichard, (AC) Manuel des gardes champêtres et forestiers et des gardes-pêche contenant toutes les lois relatives à leurs fonctions; avec des formules de rapports et procès-verbaux applicables aux différentes espèces de délits qu'ils sont chargés de constater.... | |
| Roger François Souhart - 1886 - 416 ページ
...seigneurs, relativement aux Eaux et Forêts. Blois, Charles, et Paris, Hérissant, 1762. in-12. = 3 à 4 fr. Manuel des Gardes - Champêtres et forestiers, contenant...leurs fonctions ; avec des formules de Rapports et Procès-verbaux applicables aux différentes espèces de délits qu'ils sont chargés de constater:... | |
| Roger François Souhart - 1886 - 410 ページ
...seigneurs, relativement aux Eaux et Forêts. Hlois, Charles, et Paris, Mûrissant, 1702. in-12. = 3 à 4 fr. Manuel des Gardes • Champêtres et forestiers, contenant...leurs fonctions ; avec des formules de Rapports et Procès- verbaux applicables aux différentes espèces de délits qu'ils sont charges de constater:... | |
| Bibliothèque nationale (France), Bibliothèque nationale (France). Département des imprimés - 1916 - 644 ページ
...des déportés et condamnés, par M. Guicbard, ... — Paris, Pichard, i8a5. In-8°, 819 p. [F. 36020 Manuel des gardes champêtres et forestiers, contenant....leurs fonctions, avec des formules de rapports,... par A.-CG [Guichard.] Nouvelle édition... — Paris, Garnery, an x. In-ia, xui-iao p. 85 GUICHARD... | |
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