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Ve SECTION. Questions économiques.

Le Congrès demande :

1° L'abolition des droits de douane sur les livres et les œuvres d'art, ou du moins la réduction de ces droits au taux le plus modéré, et leur simplification là où le tarif établit des droits différents par catégorie pour les productions littéraires;

2o La faculté de faire rentrer librement les ouvrages non vendus envoyés en commission à l'étranger;

3o L'abaissement des taxes postales aux dernières limites possibles sur toutes les veies, et l'augmentation des facilités pour le transport et la circulation des imprimés, des gravures et autres articles susceptibles d'être transportés par la voie postale;

4° L'assimilation des épreuves avec corrections aux imprimés, dans les pays où les règlements établissent une différence;

5o La suppression de toutes les formalités qui entravent le commerce de la librairie. *

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Jugement du tribunal de commerce de la Seine du 20 octobre 1858, qui déclare la faillite ouverte et en fixe provisoirement l'ouverture audit jour

De la société BAZARD et Ce, ayant pour objet la publication du journal le Passe-Temps, dont le siége est rue des Grands-Augustins, 20, composée des sieurs André-Ernest Bazard, rue Bellechasse, 32, et Paul- Henry de Kock, homme de lettres, boulevard du Temple, 30; nomme M. Masson juge-commissaire, et M. Trille, rue Saint-Honoré, 217, syndic provisoire.

(No 15388 du greffe.)

CONCORDAT BOURGEOIS jeune. Jugement du tribunal de cominerce de la Seine du 21 septembre 1858, lequel homologue le concordat passé le 6 septembre 1858 entre le sieur BourGEOIS jeune (Martin), éditeur d'estampes et fabricant de devants de cheminées, rue Ternaux, 6, et ses créanciers.

Conditions sommaires. Obligation par le sieur Bourgeois jeune de payer à ses créanciers le montant de leurs créances, en principal, intérêts et frais, en dix ans, par dixième, du jour de l'homologation. (No 14777 du greffe.)

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22-26 octobre. Livres composant la bibliothèque de feu M. J. B. J. Champagnac, homme de lettres. Libraire M. Garnot.

25-28 octobre. Choix de livres anciens, éditions des quinzième et seizième siècles, aldes, poëtes français, etc., provenant de la biblio

thèque de M. *** Libraire : M. Delion.

26-27 octubre.—Livres de médecine, voyages et littérature, composant la bibliothèque de M. le docteur L. - Libraire : A. Aubry.

28 octobre. Livres sur les arts, la littérature et l'histoire, composant la bibliothèque de M. W*** — Libraire : M. Aubry.

2 novembre. Collection de livres rares, figures de la Bible, ouvrages sur la chasse, architecture et ornements. - Libraire : M. Techener. 8-13 novembre. — Livres de littérature, d'histoire, etc., composant la bibliothèque de feu M. le comte de D***.-Libraire : M. H. Labitte.

1-29 décembre. Livres bien conditionnés composant la bibliothèque de feu M. H. M. Erdeven, ancien chef de bureau à la préfecture de la Seine. - Libraire : M. Cretaine.

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CORRALES MATEOS (D. Juan). Los Toros españoles y tauromaquia completa. Edicion ilustrada con seis retratos. Madrid, lib. de Lopez. En 8.o. 10 rs. DICENTA Y BLANCO (D. Manuel). Manual didáctico de equitacion, por el comandante, capitan de Húsares. Primera edicion. Madrid, lib. de Sanchez Rubio. En 8.o, con 4 láminas. 19 rs. Dramaticos contemporáneos de Lope de Vega. Coleccion escogida y ordenada, con un discurso, apuntes biográficos y criticos de los autores, noticias bibliográficas y catálogos, por D. Ramon de Mesonero Romanos. Madrid, imp. de M. Rivadeneyra, editor; lib. de Lopez, la Publicidad y San Martin. Tomo 2. En 4.o. 50 rs.

La Gran conquista de ultramar, que mandó escribir el rey D. Alfonso el Sabio, ilustrada con notas críticas y un glosario, por D. Pascual de Gayangos, individuo de número de la Real Academia de la Historia. Madrid, libr. de Lopez, la Publicidad y San Martin. En 4.0. 50 rs.

Los Cubanos pintados por sí mismos. Colleccion de tipos Cubanos. Edicion de lujo ilustrada por Landaluze, con grabados de D. José Robles. Habana, imprenta y papelería de Barcina. Tomo 1. En 4.o, con grabados.

MONLAU (Dr. D. Pedro Felipe). Higiene del matrimonio, ó el libro de los casados, en el cual se dan las reglas é instrucciones necesarias para conservar la salud de los esposos, asegurar la paz conyugal y educar bien á la familia. En 8,0 marquilla, obra ilustrada con seis lám. Publicada con licencia de la autoridad eclesiástica. Segunda edicion, revista y aumentada. Madrid, impr. de M. Rivadeneyra, lib. de Bailly-Bailliere y Lopez. En 8.o mayor, con 6 láminas. 24 rs. O'DONNELL (D. Enrique).

- La Democracia española. Madrid, lib. de Sanchez Rubio. En 4.o. 6 rs. ORTEGA Y FRIAS (D. Ramon). Guzman el Bueno. Segunda época. Novela histórica. Edicion de lujo, adornada con preciosas láminas sueltas y viñetas intercaladas en el texto, representando las escenas. mas interesantes de la obra. Madrid, lib. de Lopez, Duran y San Martin. Entrega 1.a por suscricion, 1 rl. Poetas de las islas Baleares. Siglos XIII y XIV. Palma,

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libr. de Gelabert y García. Entrega 1.a en 4.o, por suscricion. 3 rs.

SOLIS (D. Antonio). Historia de la conquista de Méjico, poblacion y progresos de la América Septentrional, conocida con el nombre de Nueva España. Madrid, imp. y lib. de Gaspar y Roig. En 4.o mayor, con 38 grab. 8 rs.

TAMARIT de PLAZA (D. Rafael). Diccionario histórico-geográfico-estadistico de todos los pueblos de España y sus islas adyacentes. Segunda edicion, corregida, aumenta é illstrada con los mapas de todas las provincias, inclusos los de la isla de Cuba y Puerto-Rico, el de nuestras posesiones de Africa, el de las islas Carolinas y Marianas. Madrid, lib. de Bailly-Baillière, Cuesta, Lopez y Duran. Entregas 1.a à 3.a. Precio de cada una, por suscricion, 2 rs.

Musique.

La Boda. Polka-mazurka compuesta sobre los mejores motivos de la ópera titulada los Hugonotes, por J. Rogel. Para piano. Madrid, C. Martin, editor. 5 rs.

La Segunda Juanita. Redowa compuesta para piano por D. Zabalza. Madrid, almacenes de música.

5 rs.

La Vision. Schotisch compuesta sobre los mejores motivos de la ópera titulada los Hugonotes, por J. Rogel. Para piano. Madrid, C. Martin, editor.

5 rs.

Los Hugonotes. Dos fantasías de fácil ejecucion, para piano, sobre los mejores motivos de dicha ópera, de G. Meyerbeer. Madrid, C. Martin, editor. 24 rs. Mi Juanita. Muy célebre redowa coreada, letra del señor D. Rafael Villalobos, música de Dámaso Zabalza. Para piano. Madrid, C. Martin, editor. 8 rs. Raul. Redowa compuesta sobre los mejores motivos de la ópera titulada los Hugonotes, por J. Rogel. Para piano. Madrid, C. Martin, editor.

Terceto cantado por las señoras Mora, Murillo y el señor Caltañazor, en la zarzuela el Relampago. Reduccion por J. Rogel. Para piano. Madrid, C. Martin, editor. 12 rs.

Valentina. Polka compuesta sobre los mejores motivos de la ópera titulada los Hugonotes, por J. Rogel. Para piano. Madrid, C. Martin, editor. 5 rs.

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ÉTATS-UNIS.

Livres.

ANDREWS (C. C.). A Practical Treatise on the Revenue Laws of the United States. 8vo. Boston. 18s. GILLISS (J. M.). The U. S. Astronomical Expedition to the Southern Hemisphere during the Years 1849-51-52. Vol. 3, Observations to Discover the Solar Parallax, 4to. Washington, half-bound. 42s. HICKCOX (J. H.). An Historical Account of American Coinage. 8vo. Albany. 18s. M'ELHERAN (J.). — The Condition of Women and Children among the Celtic, Gothic, and other Nations. With illustrations designed and drawn on wood by the Author. 12mo. Boston, cloth. 5s. SHAKESPEARE (W.). The Works of William Shakespeare: the Plays edited from the Folio of 1623, with various Readings from all the Editions, and all the Commentators; Notes; Introductory Remarks; a Historical Sketch of the Text; an Account of the Rise and Progress of the English Drama; a Memoir of the Poet; and an Essay upon his Genius. By Richard Grant White. To be completed in 12 vols. Vols. 2 to 5 (containing the Comedies), now published. 8vo. Boston, cloth. Per vol. 7s. 6d. STORY (J.). Commentaries on the Constitution of the United States with a Preliminary Review of the Constitutional History of the Colonics and States before the adoption of the Constitution. 3d edit. 2 vols. 8vo. Boston, cloth. 42s.

Le secrétaire-gérant, DUCHASTAING.

Paris.-Imp. de PILLET fils ainé, r. des Grands-Augustins, 5.

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CHRONIQUE

DU JOURNAL GÉNÉRAL

DE L'IMPRIMERIE ET DE LA LIBRAIRIE.

SOMMAIRE: Jurisprudence.

Paris. Au Cercle de la Librairie, rue Bonaparte, 1.

Paris: Exposition des produits de l'industrie à Dijon. Faits divers. - Variétés. Renseignements divers: formations de sociétés; faillites; ventes publiques.

JURISPRUDENCE.

Cour impériale de Lyon.

1re Chambre. Présidence de M. DESPREZ.

Audience du 6 août 1858.

Récla

Ouvrage faussement attribué à un auteur. mation du véritable auteur.· Recueil de prières. Droit de propriété.

Quoique de simples affirmations, si dignes. de foi qu'elles paraissent, ne soient pas suffisantes par elles-mêmes pour établir qu'une personne est l'auteur d'un livre dont la propriété est contestée, elles peuvent, accompagnées de présomptions graves, précises et concordantes, équivaloir à une preuve complète.

Peuvent être regardés comme présomptions graves, précises et concordantes en cette matière: 1o le désaveu formel de l'auteur indiqué faussement par les imprimeurs et éditeurs dans le titre de l'ouvrage; 2° l'impossibilité où se trouvent ces derniers de désigner un auteur autre que celui qui revendique la propriété du livre; 3o la représentation par celui-ci d'un manuscrit reproduit en partie dans l'ouvrage en question; 4o enfin le fait de relations anciennes et suivies ayant existé entre le premier imprimeur du livre et le demandeur qui lui remettait tous ses ouvrages.

Peu importe que dans un livre de piété se trouvent reproduits la messe, les vêpres, les prières du matin et du soir, les litanies, les psaumes, le chemin de la croix et autres exercices ou prières qu'il est d'usage, pour la commodité des fidèles, de réunir dans la plupart des ouvrages de cette nature, l'existence de 200 pages environ, dont l'origine n'est pas contestée, et même, à eux seuls, le titre du livre et l'ordre des matières suffisent pour empêcher ce livre d'être une simple compilation et pour servir de base au droit de propriété littéraire.

M. l'abbé Peyronnet contre MM. Guyot, Mothon et Périsse au sujet d'un livre de prières intitulé: Le Guide des âmes pieuses, et publié sous le nom de M. J. B. Vianay, curé d'Ars. Chronique, 1858.

PARIS.

Exposition des produits de l'industrie
ouverte à Dijon en 1858.

La noble ville de Dijon, inspirée par l'exemple que lui avait offert la capitale, a voulu avoir son exposition. L'appel qu'elle a adressé aux beaux-arts et à l'industrie a été chaleureusement accueilli, et le palais des ducs de Bourgogne, auquel un annexe considérable avait été ajouté, a ouvert cette année ses galeries aux produits de l'art, de l'industrie et de l'agriculture.

L'importance de ces expositions départemen-tales, qui tendent à populariser les progrès qui s'accomplissent dans chaque province au sein de la paix, a été largement comprise. Les exposants, divisés en quatorze classes, ont montré tout ce que peuvent produire la patience, l'intelligence et l'activité mises au service du bienêtre général.

Nous ne parlerons que de la quatrième classe, qui comprenait le dessin appliqué à l'industrie, l'imprimerie et la reliure La médaille d'honneur de cette classe a été donnée à M. Antoine Maître, relieur à Dijon. Parmi les médailles de première classe nous trouvons M. Clerget, de Dijon, qui, sous le modeste titre de professeur d'écriture, abrite le plus habile de nos ornemanistes, et M. Curmer, éditeur à Paris, qui avait exposé sa belle édition de l'Imitation de Jésus-Christ,`dans laquelle il a su avec tant de goût et de fidélité reproduire les plus beaux spécimens des manuscrits du moyen âge.

Le jury, non content d'encourager les maîtres et les patrons, a fait une bonne part aux coopérateurs, contre-maîtres et ouvriers; cet appel impartial à d'aussi honorables encouragements n'est pas le moins important indice que nous aimions à signaler de l'impulsion intellectuelle dans laquelle se trouve engagée la production nationale.

Voici la liste des récompenses décernées pour la quatrième classe:

MAITRES et PATRONS. Médaille d'honneur. M. Antoine Maître, relieur à Dijon.

44.

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More, à Gray;

MM. Decon

clois, à Seurre; - Loydreau, à Chagny; Pralon frères, lithographes à Paris; Tessier, relieur à Dijon; Vagner, imprimeur à Nancy.

Mentions honorables. - MM. Amouroux frères, à Aurillac; les élèves du lycée impérial de Dijon; - Gueidon, imprimeur à Marseille; Haberlin, à Dijon; - Lesterling, à Is sur Tille; Renaud père et fils, à Morez.

COOPÉRATEURS, CONTRE-MAITRES ET OUVRI RS. Médailles de bronze. - MM. Bollotte, ouvrier lithographe chez M. Jobard à Dijon;-Bulliard, ouvrier chez Mlle Pellion à Dijon; — Drechsler, ouvrier chez M. Devillers à Mulhouse; - Espinosa, ouvrier chez M. Maître à Dijon;—Gadan, ouvrier chez M. Maître à Dijon; Lang, ouvrier chez M. Maître à Dijon; Moissenet, imprimeur chez M Rabutôt à Dijon; — Orchamp, ouvrier chez M. Maître à Dijon; Sarrazin, correcteur chez M. Peutet-Pommey à Dijon;Vallot, typographe chez M. Rabutôt à Dijon.

FAITS DIVERS.

Une députation du Conseil d'administration du Cercle de la Librairie, de l'Imprimerie et de la Papeterie a eu l'honneur d'être reçue ces jours derniers par S. Exc. M. le ministre des finances et de lui remettre un mémoire au sujet des conséquences désastreuses pour les édi

teurs des journaux non politiques, de la circulaire du 30 septembre relative à l'obligation du timbre lorsque ces écrits périodiques contiennent des annonces industrielles et commerciales. Son Excellence, après un nouvel examen de la question, a fait exprimer au Conseil du Cercle son regret de ne pouvoir rien modifier à la circulaire du 30 septembre, dont les principes seraient basés, selon M. le ministre, sur une jurisprudence récente. Des procès-verbaux ont été dressés contre des journaux non politiques qui ont continué de publier des annonces industrielles et commerciales sans être timbrés. On annonce qu'à la suite de ces procès-verbaux la question va être soumise de nouveau à l'appréciation des tribunaux.

Le vendredi 22 octobre a eu lieu une assemblée générale du Cercle de la Librairie, de l'Imprimerie et de la Papeterie dans laquelle M. le président du Cercle et de la Délégation de Bruxelles a rendu compte de la mission de MM. les délégués au Congrès et des votes exprimés par la majorité sur les questions les plus importantes. A la suite de la lecture de ce rapport, un membre de la Délégation a pris la parole pour demander qu'il fût ajouté au compte rendu quelques mots de regrets sur le rejet du principe de la perpétuité par le Congrès. L'assemblée consultée n'a pas admis cette proposition; elle a ensuite approuvé le rapport dans son ensemble et en a voté l'impression. Il sera prochainement adressé à MM. les membres du Cercle.

On lit dans le Moniteur :

« La bibliothèque du sénat vient de recevoir de la chambre des lords un nouvel envoi d'ouvrages richement reliés, faisant suite à ceux qu'elle tient de son habituelle courtoisie. Cet envoi se compose des suites de la belle collection du Hansard's Parliamentary Debates, du Journal de la chambre des lords, des Public Statutes et des Accounts and Papers. Dans ce dernier et immense recueil, ensemble varié de tous les documents soumis aux chambres anglaises et discutés par elles, on trouve une foule de rapports intéressants, des pièces diverses de toute nature, des cartes et plans qu'on ne s'attend point à y rencontrer, tels que ceux de Canton et de sa rivière avec les sondages récemment exécutés dans ces lointains parages.

« Les sessions du parlement les moins char gées fournissent à la collection des Accounts and Papers au moins une cinquantaine de volumes, petit in-folio la plupart. Ceux qui n'ont point ce format y sont habilement ramenés par le relieur de la bibliothèque de la chambre des lords, qui fait encadrer un à un chaque feuillet de tous les documents disparates sur une feuille du format normal, de manière que tous les volumes de cette riche collection présentent à l'œil un type uniforme. C'est ainsi que les reçoit la bibliothèque du sénat. »

1

-La république orientale de l'Uruguay vient de modifier sa loi de douane du 17 juillet 1856. Parmi les produits de l'industrie qui seront désormais exempts des droits d'entrée, nous remarquons les livres imprimés, le papier d'impression et les presses à imprimer.

L'empereur de Russie a autorisé les élèves de l'université de Moscou à traduire en russe plusieurs ouvrages modernes et quelques livres illustrés. La publication en sera faite aux frais de l'université.

Suivant la Gazette de Cologne, on vient de mettre en ordre la bibliothèque de l'empereur Paul Ier et d'en dresser un catalogue. On a trouvé à cette occasion des manuscrits de Lavater inconnus jusqu'ici, et consistant en lettres que ce physionomiste aurait écrites à Paul Ier, dont il avait fait la connaissance en Suisse. Le grand-duc Constantin a ordonné que ces lettres fussent imprimées et qu'un exemplaire en fût envoyé à l'université d'Iéna à l'occasion du 300° anniversaire de sa fondation.

- M. Charles-Adolphe Maulde, l'un de nos plus anciens et plus honorables imprimeurs de Paris, est décédé le 21 octobre 1858, dans sa soixante-troisième année.

- Les ouvrages suivants ont été offerts à la bibliothèque du Cercle de la librairie, de l'imprimerie et de la papeterie :

Documents relating to the Colonial History of the State of New-York; volumes I et VIII ; 2 vol. in-4o. Catalogue of the New-York state Library; 3 vol. in-8°, 1855 et 1856.

Reports of the trustees of the New-York state Library; 2 vol. in-8°, 1856 et 1857.

Report of A. Vattemare on the universal Exhibition at Paris; 1 vol. in-8°, Albany, 1856.

Offerts par M. Vattemare, au nom du régent de l'université de New-York.

Catalogus librorum sæculo XV° impressorum quotquot in bibliotheca regia Hagana asservantur Hagoc comitum; 1 vol. in-8°.

Offert par M. Vattemare, au nom du gouvernement des Pays-Bas.

par

Traité pratique du droit industriel, M. Rendu, avocat à la cour de cassation; 1 vol in-8°.

Offert par M. Fouraut, au nom de l'auteur. Operette bibliografiche del cav. Giuseppe Moleni, già 'bibliotecario palatino; 1 vol. in-8°, Florence.

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Offert par l'auteur.

Législation de la propriété littéraire et artistique, suivie des Conventions internationales, par M. Jules Delalain, ouvrage dédié au Congrès de Bruxelles; 1 vol in-8°, septembre 1858. Offert par l'auteur.

Les Codes de l'empire français; 1 vol. in-18. Offert par M. A. Durand.

Les Noms et marques de fabrique et de commerce, et de la concurrence déloyale, par M. Edouard Calmels, avocat; 1 vol. in-8°.

Offert, au nom de l'auteur, par M. A. Durand. L'Isthme de Suez et son percement, par M. Ferdinand de Lesseps; 1 vol. in-8°. Offert par M. Henri Plon.

VARIÉTÉS.

La Durée de la propriété littéraire. Les discussions sur le droit perpétuel et le droit temporel des auteurs ne se sont pas arrêtées au seuil du Congrès; elles se sont aussi produites dans des pièces de poésie. Nous avons déjà cité un fragment d'une épître sur le droit temporaire; nous devons à notre impartialité de donner quelques passages d'une épître faite dans un sens opposé par un de nos confrères sous le titre : La propriété intellectuelle est un droit.

Oui, l'idée est à Dieu, mais la forme est à l'homme;
La raison la voici: que l'auteur qui se nomme
Pascal ou Fénelon, ou n'importe comment,
Emette une pensée; admettez un moment
Que cette nouveauté d'une grande importance,
Capable d'exercer une haute influence
Sur les esprits, proclame avec conviction
Que les hommes égaux ont, sans distinction
De couleur ni de forme, un droit imprescriptible
Aux bienfaits par Dieu même annoncés dans la Bible.
Certes cette pensée entre dans les esprits
Même les plus obtus; mais si dans des écrits
L'auguste vérité, nettement présentée,
Devient plus éclatante et plus à la portée
De lecteurs attentifs au charme d'un roman
Entraînant par le style et par l'agencement,
N'est-il pas naturel, honnête et légitime
Que l'auteur fortuné, s'il n'est pas anonyme,
Tenant bien cet écrit pour sa propriété,
En perçoive le prix à perpétuité?

En beaux et nobles vers la Muse du théâtre
Livre tous ses trésors au public idolâtre ;
Il s'en meuble l'esprit, les récite, et parfois
Les embellit encor du geste et de la voix.
L'auteur vous fait sentir, pendant qu'il vous amuse,
Cent mille vérités auxquelles se refuse
L'esprit enveloppé de préjugés vainqueurs;
Vous en êtes émus, et dans le fond des cœurs
Le bien fait son chemin. Voilà, voilà l'idée,
Par un esprit de choix franchement abordée,
Elle répand sur vous le calme et la douceur,
En soumettant l'esprit au charme inspirateur.
Vous ne la payez pas; mais si vous voulez lire
Et posséder la pièce, il est loyal de dire
Qu'il faut bien à l'auteur d'un si charmant écrit,
Puisque vous l'acceptez, payer un juste prix.
Ces illustres mortels, et Molière et Corneille,
Ont écrit sans compter; leur vertu sans pareille
Du sourire d'un roi, d'un applaudissement,
Se trouvait trop payée. Ah! c'était différent
Autrefois, car l'idée était plus asservie
Et tous ces immortels subissaient sans envie
Les préjugés du temps. Le progrès a marché,
Et, sans vouloir d'esprit établir un marché,
On peut bien réclamer des droits incontestables
Trop longtemps écrasés sous des rigueurs coupables.

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