ページの画像
PDF
ePub

la Revue médicale, dans les Annales de la Société de médecine pratique de Montpellier, et dans le Journal général de médecine,

AULANIER (A.), avocat au barreau de SaintBrieuc, auteur d'un Traité du domaine congéable. Saint-Brieuc, 1848 (1847), in-8°, 2° édition, et d'un Essri sur la méthode considérée comme théorie des moyens de faire vite. Saint-Brieuc, 1841, in-18.

BAQUOL (F.), auteur d'un Dictionnaire géographique et historique du Haut et du Bas-Rhin.

BARBY, ancien médecin en chef de l'hôpital d'Orléansville, un des médecins principaux de l'armée d'Orient, a publié des Notes et Documents pour servir à la t∙pographie médicale d'Orléansville. Paris, 1854, in-8°.

BARTHOLMÈSS (Christian), membre correspondant de l'Institut de France, de l'Académie des sciences de Berlin, de celle de Turin, etc., est auteur de l'Histoire philosophique de l'Académie de Prusse, depuis Leibnitz jusqu'à Schelling, particulièrement sous Frédéric le Grand. Paris, 1851, 2 vol. in-8°; le Grand Beausobre et ses Amis, ou la Société française à Berlin entre 1685 et 1740. Paris, 1854, in-8°; Histoire critique des doctrines religieuses de la philosophie moderne. Paris, 1855, 2 vol. in-8°.

BELLA, fondateur et directeur de l'Institution agricole de Grignon, a publié les Annales de la Société agronomique de Grignon. Paris, in-8°; une Réfutation du mémoire critique sur la direction de Grignon. Paris, 1843, in-8°, et un écrit intitulé: Question des bestiaux et de la bouchecherie; examen des opinions émises, etc., en collaboration avec son fils. Paris, 1841, in-8°.

BENOISTON DE CHATEAUNEUF (Louis-François), membre de l'Institut, médecin, économiste et statisticien, mort au mois de mai 1856, dans sa 81° année, est auteur de Recherches sur les consommations de tout genre de la ville de Paris en 1817, comparées à ce qu'elles étaient en 1789 Mémoire lu à l'Académie des sciences en 1819. Paris, 1821, in-8°; de Considérations sur les enfants trouvés dans les principaux Etats de l'Europe. Paris, 1824, in-8°; d'un Mémoire sur la mortalité des femmes de l'âge de quarante à cinquante ans, lu à l'Académie des sciences en 1818. Paris, 1822, in-8°; d'un Essai sur la poésie et les poètes français aux douzième, treizième et quatorzième siècles. Paris, 1815, in-8°;

d'une Histoire abrégée du pontificat. Paris, 1816, in-8°; d'un Précis historique des guerres des Sarrasins dans les Gaules, par M. B. N. C. F. Paris, 1810, in-8°.

BINET (Jacq. Ph. M.), membre de l'Académie des sciences, professeur d'astronomie au Collége de France, ancien professeur et inspecteur des études à l'Ecole polytechnique, était né à Rennes en 1788. Il a laissé un grand nombre de mémoires qui ont été insérés dans le Journal

de l'Ecole polytechnique, dans le Recueil des savants étrangers, dans le Journal de M. Liouville, et dans les Comptes rendus de l'Académie des sciences. Il a refait, en grande partie, le second volume de la Mécanique analytique de Lagrange.

BONJOUR (Casimir), auteur dramatique, mort an mois de juillet 1856, a donné la Mère rivale, les Deux Cousines, le Mari à bonnes fortunes, qui ont été représentées avec succès au ThéâtreFrançais; l'Argent, ou les Mours du siècle; le Protecteur du mari; Naissance, Fortune et Mérite; le Presbytère, et en dernier lieu le Bachelier de Ségovie, qui a obtenu un succès complet au théâtre de l'Odéon, en 1844.

BOUCHÉ (Alexandre), auteur dramatique, un des gérants du Constitutionnel.

BRISSET (J. A.), ancien chirurgien-major des armées de l'empire, a publié, en 1828, des Réflexions sur la vaccine et la variole, ayant pour but d'obtenir, par la vaccination, l'extinction complète de la petite vérole. In-8°.

(La suite au prochain numéro.)

FAITS DIVERS.

Mme Sand a vendu à la Presse, de Paris, seulement la publication de Daniella, en cédant, d'autre part, à la Librairie nouvelle la propriété de ce roman. La Librairie nouvelle pouvait, par conséquent, traiter directement de la reproduction du roman dans les feuilletons de la presse étrangère, et elle se trouverait lésée aujourd'hui si la Presse, publiée à Bruxelles, reproduisait, sans engagement particulier, l'ouvrage de Mme Sand. Mme Sand s'oppose à cette reproduction.

La question est de savoir si, en traitant de la publication de son ouvrage avec un journal de Paris, un auteur cède le droit de publication pour les éditions spéciales que ce journal peut avoir à l'étranger, éditions qui sont des réimpressions, avec additions, de l'édition de Paris. Nous croyons que cette difficulté n'a pas encore élé soumise aux tribunaux. Nous nous tiendrons au courant de cette affaire. (Le Nord.)

Les héritiers de Frédéric Schiller avaient adressé, depuis quelque temps déjà, à la diète de Francfort, une rcquête à l'effet d'obtenir la prolongation du privilége dont ils jouissent à ce titre, mais aucune résolution n'avait été prise. Dans sa séance du 6 novembre dernier, la diète a résolu de proroger jusqu'à la fin de 1867 les priviléges accordés aux œuvres de littérature et d'art par ses décisions des 9 novembre 1837 et 19 juin 1845. Cette disposition répond à l'objet de l'instance des héritiers de Schiller.

(Worsenblast.).

Le secrétaire-rédacteur : TÍ. SOULICE. Paris, imp. de Pillet fils aîné, rue des. Grands-Augustins, 5.

1

3

:

CHRONIQUE

DU JOURNAL GÉNÉRAL

DE L'IMPRIMERIE ET DE LA LIBRAIRIE.

[ocr errors]
[blocks in formation]

C'est à partir de 1826 seulement que la librairie française paraît avoir reconnu, pour la première fois, la nécessité d'une association pour la défense de la propriété littéraire à l'extérieur Comprenant l'impuissance des efforts individuels, un certain nombre de libraires, entre lesquels nous citerons MM. Paulin, Hingray, Sautelet, Hector Bossange, Jules Renouard et Jules Didot, s'associèrent pour combattre en commun la contrefaçon étrangère qui avait déjà pris à cette époque d'énormes proportions; mais peu soutenus par la législation française et par les traités internationaux qui existaient alors, ils ne purent opposer à leurs adversaires qu'une défense purement commerciale. Impression simultanée en France et à l'étranger des ouvrages les plus importants, réduction considérable du prix des volumes, éditions spéciales et à bas prix pour le marché belge, tels furent les principaux moyens opposés aux contrefaçons étrangères. Malheureusement ces moyens furent impuissants. Plus nous réduisions nos prix de vente, plus nos adversaires multipliaient leurs éditions. Fondées avec des capitaux considérables, les sociétés belges n'étaient entravées par aucune des considérations qui arrêtaient les éditeurs français. Elles pouvaient choisir leurs publications et n'entreprendre que celles dont le succès était assuré d'avance. Elles n'avaient aucune rétribution d'auteur à payer, aucun mécompte à subir dans l'exécution. Les directeurs Chronique, 1857.

[ocr errors]

de ces sociétés, ayant bien plus en vue l'augmentation du chiffre de leur vente et les droits proportionnels qui leur étaient alloués sur les produits bruts, que la sûreté de leurs transactions, inondaient de leurs publications tous les pays où les livres pouvaient pénétrer.

Quoique leur résistance ait été plus digne d'éloge qu'heureuse, il faut savoir gré à nos devanciers de leurs sacrifices et de leur énergie qui a commencé à exciter l'attention du public et du gouvernement et qui a préparé un nouvel ordre de choses.

Leurs tentatives, qui ont duré de 1826 à 1830, sont entrées certainement pour une part importante dans la résolution prise par le gouvernement français de chercher sérieusement les moyens d'arrêter la contrefaçon belge.

[ocr errors]

Une commission, instituée par M. Guizot, le 18 octobre 1836, près le ministère de l'instrucmuler les moyens à prendre pour arriver à ce tion publique, fut chargée de chercher et de forrésultat. C'est au sein de cette commission que se produisit pour la première fois l'idée de faire reconnaître par la France, au profit des étrangers,, d'une manière absolue et sans condition, le droit de propriété des œuvres littéraires, et d'élever ainsi la question au niveau de tous les grands. principes du droit naturel et du droit des gens,. au lieu de le réduire aux mesquines propor-. tions d'un traité de commerce où chaque partie a le droit de discuter ses intérêts et d'accepter ou de refuser les propositions qui lui sont faites saps. blesser la morale. Mais cette opinion ne fut soutenue que par une minorité peu nombreuse et n'eut que l'honneur d'être mentionnée au rapport. La commission n'indiqua au gouvernement. d'autre moyen d'arrêter la contrefaçon étrangère que la conclusion de traités internationaux fondés sur la réciprocité, la surveillance aux frontières, la suppression du transit et de la réimportation des livres français et quelques autres mesures administratives et douanières.

[merged small][merged small][ocr errors]

Toutefois la proposition de la minorité, qui était la vraie solution de la question, n'est pas restée ensevelie sous le vote de la majorité. Soutenue par plusieurs journaux étrangers, elle a été accueillie avec faveur dans un grand nombre de pays; elle a éveillé partout l'attention publique; elle s'est reproduite dans un grand nombre d'occasions, et notamment dans les observations présentées en 1848, par le Cercle de la librairie, à la commission de l'Assemblée nationale chargée de l'examen du projet de convention littéraire avec la Sardaigne; et, à un jour donné, le gouvernement français l'a adoptée et formulée dans le décret du 28 mars 1852.

C'est dans le cours de cette dernière année que, succédant à l'association particulière formée dès 1832 et régularisée à la date du 29 décembre 1848 pour la recherche et la poursuite de la contrefaçon intérieure, la société pour la défense de la propriété littéraire et artistique. s'est organisée avec une destination plus large. Appuyée sur la base solide que lui offrait le décret du 28 mars 1852, cette société a compris l'importance du rôle qu'elle avait à jouer. Sans vouloir affaiblir le mérite de l'initiative prise par l'empereur Napoléon III, ni diminuer la reconnaissance qui est due à cet acte si intéressant pour la littérature et pour le commerce de la librairie, il y a justice à dire que les efforts persévérants, l'expérience et les sacrifices pécuniaires faits par la nouvelle société ont contribué pour une part notable aux résultats obtenus jusqu'ici. Aujourd'hui, le principe du droit international de propriété littéraire est posé en termes absolus dans la législation française. En outre, des traités particuliers pour la protection réciproque des œuvres intellectuelles sont signés entre la France et vingt deux Etats étrangers. La jurisprudence est fixée sur plusieurs points importants, à la suite de procès intentés, soutenus et gagnés à la diligence et aux frais de la Société. S'il existe encore dans plusieurs pays un fonds d'anciennes contrefaçons à écouler, on peut dire que les sources d'où elles sortaient sont presque toutes taries.

C'est dans cette situation de la librairie française que la Société, fondée en 1852 pour la défense de la propriété littéraire et artistique, après avoir obtenu les principaux résultats qu'elle ambitionnait, vient vous demander de s'unir plus étroitement à vous. Jusqu'à ce jour, elle a vécu pour ainsi dire sous votre égide tutélaire. Indépendante du Cercle de la librairie par son administration particulière, par son budget, par ses souscripteurs et ses adhérents, elle s'y rattachait cependant par l'hospitalité qu'clle avait trouvée auprès de vous, par la communauté des membres, des idées et des intérêts.

Cette situation lui paraît désormais insuffisante. Elle croit avoir rempli sa tâche en s'associant et en concourant à l'établissement du droit

international de propriété littéraire, à la reconnaissance du grand principe qui supprime la confiscation et le vol exercés jusqu'alors librement aux dépens de la littérature et de notre commerce. Votre commission pense également qu'il n'y a aujourd'hui aucun motif légitime de demander, à des hommes qui ont payé largement leur dette de dévouement et de bon vouloir, une prolongation d'efforts et de sacrifices pécuniaires. Il ne serait ni équitable ni convenable d'exiger qu'un petit nombre de personnes restassent indéfiniment sur la brèche pour soutenir la cause commune. Il est temps que le Cercle de la librairie, qui représente notre commerce, prenne en main la direction d'un de ses intérêts les plus importants.

}

Ce qui reste à faire est considérable. Il reste à féconder le principe qui a été posé, et à généraliser ce qui n'est encore admis que par une partie de l'Europe. Les intérêts vaincus n'ont pas désarmé; les habitudes de vendre une marchandise de mauvais aloi sont invétérées partout; les préjugés défavorables aux auteurs et aux éditeurs étrangers nous suscitent chez les nations voisines les plus grandes difficultés; le principe consacré par notre législation et par les traités internationaux reste, dans plusieurs pays, à l'état de lettre morte. Pour ne parler que de la partie civilisée du globe, l'Amérique et plusieurs grandes nations de l'Europe sont encore en dehors du nouveau droit des gens; il faut les y faire entrer. Les Etats mêmes qui ont traité avec nous n'ont que des conventions temporaires, et la plupart de ces conventions peuvent recevoir de notables améliorations. Nous avons à faire adopter partout, à titre absolu et définitif, et non à titre précaire et conditionnel, la reconnaissance de la propriété littéraire.

Cette énumération, que nous pourrions étendre facilement, vous fera saisir l'importance de la tâche qui nous reste à remplir pour assurer les droits des écrivains et le développement de notre industrie, et elle justifie la proposition que vous adresse la Société pour la défense de la propriété littéraire et artistique.

Votre commission a reconnu à l'unanimité que le moment était venu, où l'action exercée jusqu'ici en dehors de vous dans un intérêt commun devait se réunir à vos autres áttributions.

Il nous sera facile de vous démontrer les avantages qui doivent déterminer le Cercle de la librairie à prendre désormais en main la direction des intérêts nombreux qui se rattachent à la propriété littéraire et artistique.

Il est certain, d'abord, qu'une association ́qui embrasse la librairie, l'imprimerie, la papeterie et un grand nombre d'autres industries importantes, aura plus d'autorité qu'une simple réunion de quelques personnes vis-à-vis des gouvernements, des administrations publiques et de la presse de tous les pays.

de sacrifices et de dépenses qui lui sera demandée.

Dans cette situation, nous vous proposons de décider, en vertu des pouvoirs qui vous sont conférés par l'art. 10 de vos statuts, que désormais vous vous chargerez de la défense, à l'intérieur et à l'extérieur, du principe de la propriété littéraire et artistique.

Vous pourrez exercer une surveillance plus étendue sur tous les marchés du globe. Il suffira que les membres du Cercle qui ont des correspondants étrangers, et qui parcourent ou font parcourir par leurs voyageurs la surface du monde civilisé, fassent constater les délits commis au préjudice des auteurs et des éditeurs, les dénis de justice, les difficultés apportées à l'exercice de nos droits, et les portent à votre connaissance, avec les renseignements nécessaires pour vous mettre à même d'agir prompte-son matériel, y compris le fonds d'imprimés

ment et sûrement.

[ocr errors]

Si un grand intérêt l'exigeait, vous seriez en ,position, mieux qu'une société particulière, de déployer toute l'énergie, de faire tous les sacrifices pécuniaires nécessaires pour obtenir un grand résultat.

Vous disposez aujourd'hui d'un organe de publicité qui est appelé à exercer une action puissante sur le développement de notre commerce. Non-seulement vous tiendrez vos lecteurs au courant de toutes les publications de la librairie française et de toutes les questions qui la concernent, mais vous discuterez à fond toutes les prétentions soulevées dans la presse étrangère, par les intérêts contraires à la reconnaissance de la propriété littéraire et artistique. Vous répondrez à tous les faux raisonnements et éclairerez l'opinion publique qu'on veut égarer.

Enfin, au moyen d'une bonne organisation, vous pourrez conduire avec ensemble et promptitude toutes les affaires qui concernent les questions de contrefaçon intérieure et étrangère.

La facilité avec laquelle la Société actuelle s'est chargée de suivre à ses frais un certain nombre de procès auprès des tribunaux étrangers et les frais considérables que ces procès ont entraînés pourraient laisser craindre à quelques personnes des dangers financiers pour le Cercle. Cette crainte n'a point de fondements pour l'avenir. D'abord il fallait bien, dans les premiers moments d'application d'une législation nouvelle, suivre les procès qui ne manquent jamais de surgir avant la fixation de la jurisprudence, et nous croyons que la Société aurait manqué à sa tàche, si elle avait décliné la responsabilité et les frais des poursuites judiciaires. indispensables pour faire consacrer en pays étranger le nouveau principe de droit international. C'était même un devoir pour elle d'agir aux lieu et place des éditeurs effrayés par les difficultés de toute nature et par l'incertitude du succès. Mais aujourd'hui que le principe du droit est bien établi, il suffira en général de les guider et de leur indiquer les moyens de faire triompher leur cause. Le Cercle ne devra intervenir judiciairement que dans quelques grandes occasions d'éclat, ou en présence de la résistance d'un gouvernement ou d'un tribunal étranger; c'est une action tutélaire et non une série

La Société à laquelle vous allez vous substituer vous remettra ses documents, ses archives,

qu'elle faisait vendre pour son compte et dont elle vous abandonne les produits. Elle liquidera ses frais toutes les affaires commencées par elle, soldera toutes les dépenses et ne vous laissera aucune charge pour le passé.

Vous aurez à examiner si, pour alléger votre tâche, il n'y aura pas lieu d'organiser dans votre sein un comité qui, à l'instar de ce que vous avez fait pour le Journal de la librairie, serait chargé spécialement, et sous votre contrôle, d'étudier et de suivre les affaires qui concernent la propriété littéraire.

Nous avons la conviction qu'en acceptant la proposition qui vous est faite par la Société pour la défense de la propriété littéraire et artistique, le Cercle de la librairie rendra un nouveau service à la littérature et au commerce important qu'il représente.

JURISPRUDENCE.

Le décret du 1er germinal an xIII dispose que les propriétaires d'un ouvrage posthume ont les mêmes droits que l'auteur, — à la charge toutefois d'imprimer séparément les œuvres posthumes et sans les joindre à une nouvelle édition des ouvrages dėjà publiés et devenus propriété publique.

La Cour impériale de Paris a décidé, dans son audience du 3 février courant, que cette restriction n'était pas applicable au cas où la publication antérieure n'aurait été composée que de fragments, plus ou moins étendus, de l'œuvre posthume. (Affaire des Mémoires du duc de SaintSimon.)

Les principaux motifs de l'arrêt sont :

« Que les dispositions du décret sainement interprétées n'ont eu en vue que des ouvrages distincts des publications déjà faites, formant par eux-mêmes un tout, une individualité, n'ayant ainsi d'autre lien avec le passé que l'identité d'origine, et pouvant en conséquence être reproduits utilement dans une édition séparée ;

« Qu'il répugne à la raison que, dans tous les cas où de simples fragments d'une œuvre litté

raire ont été publiés avant ou depuis la mort de l'écrivain, le possesseur de l'œuvre complète soit obligé d'en restreindre la reproduction aux parties encore inconnues;

« Qu'il est moins admissible encore que la conservation de ce droit soit soumise à une telle condition, quand il s'agit soit d'ouvrages scientifiques que l'omission d'un seul passage pourrait rendre inintelligibles, soit d'ouvrages historiques dont le mérite essentiel consiste dans l'enchaînement et la suite des faits, dans les explications qu'en donne l'auteur, dans les conséquences qu'il en tire, toutes choses inséparables si l'on veut conserver à l'œuvre son intérêt;

<«< Que s'il pouvait en être autrement, dans F'espèce actuelle, il arriverait qu'au lieu de présenter dans leur unité les annales où le génie de Saint-Simon a fait revivre les événements et les personnages de son temps, la publication des mémoires ne serait qu'une réunion de fragments plus ou moins étendus, sans suite, sans liaison, et qu'ainsi une œuvre essentiellement indivisible se trouverait partagée en deux ouvrages d'une lecture sinon absolument impossible, au moins difficile et rebutante, par la nécessité de recourir continuellement de l'un à l'autre, afin de compléter un récit de bataille, une négociation, un portrait, une page, une phrase même, tronqués dans les premières publications;

« Que telle ne peut être la pensée d'une loi dont le but incontesté a été de favoriser à la fois les possesseurs d'ouvrages inédits et le public; les premiers en leur conservant une propriété que semblait leur contester la législation existante, le public en lui procurant la jouissance d'œuvres qui, sans les dispositions nouvelles, auraient pu ne jamais voir le jour;

« Qu'enfin, les compilations publiées avant 1829 ne se composant que d'extraits altérés et incomplets des Mémoires de Saint-Simon, la restitution du manuscrit entier a formé un livre nouveau, ce qui suffit en toute hypothèse pour écarter l'application de la prohibition établie par le décret de germinal, sauf le droit acquis à tous de réimprimer à leur frais lesdites compilations. >>>

La Cour, considérant en outre qu'en publiant deux éditions, l'une in-4°, l'autre in-8°, des Mémoires de Saint-Simon, Barba a attenté au droit exclusif du général de Saint-Simon, et à celui qu'avait acquis Hachette de faire une édition conforme au manuscrit original, a fait défense à Barba de continuer la vente desdites éditions, et pour le préjudice causé l'a condamné à payer, à titre de dommages-intérêts, au général de Saint Simon la somme de 20,000 fr., et à Hachette celle de 50,000 fr.

NÉCROLOGIE

DES AUTEURS MORTS DANS LE COURANT de l'année 1856. (Suite 1.)

BRISSET (Mathurin-Joseph), rédacteur de la Gazette de France, ancien garde du corps, romancier et auteur dramatique (en collaboration avec MM. Caigniez, Ach. Dartois, Ménissier, Rochefort et Théaulon), est auteur d'un ouvrage ayant pour titre : Madrid, ou Observations sur les mœurs et usages des Espagnols au commencement du dix-neuvième siècle. Paris, 1825, 2 vol. in-12, et de plusieurs romans parmi lesquels nous citerons: Le Cabinet de lecture. Paris, 1843, 2 vol. in-8°. Le Balafré (1572-1587). Paris, 1841-1843, 4 vol. in-8°. Le Béarnais. Paris, 1844, 2 vol. in-8°. La Femme d'un ministre. Madame Rolland (1793). Paris, 1844, 2 vol. in-8°. Les Concini (1616-1617). Paris, 1847, in-8°. (Dans la collection des Mille et un RoCharmante Gabrielle. Paris, 1845,

mans.

2 vol. in-8°. Le petit Roi. Paris, 1845, 2 vol. in-8°. Madame Jean. Paris, 1846, 2 volumes in-8°.- Hugues le cadavre. Mystère du onzième siècle. Paris, 1853, in-8°. (Publication de la Gazette de France. Jacquot. Paris, 1854, in-8°. (Publication de la Gazette de France,) Sous le pseudonyme d'Antoine, il a donné avec Rigaud le Joueur d'orgue, mélodrame en 3 actes. Paris, 1823, in-8°.

CABET, ancien procureur général, ancien député de la Côte-d'Or, a publié, de 1832 à 1848, une multitude de brochures politiques et d'écrits relatifs au communisme. A partir de cette dernière époque, ses publications concernent sa fondation d'une grande communauté icarienne. Nous citerons, entre autres ouvrages, les suivants : Révolution de 1830 et situation présente (septembre 1832), expliquées et éclairées par les révolutions de 1789, 1792, 1799 et 1804, et par la Restauration. Paris, 1832, in-8°. Réimprimé en 1839;- Histoire populaire de la Révolution française, de 1789 à 1830, précédée d'un Précis de l'histoire des Français depuis leur origine jusqu'aux Etats généraux. Paris, 1840, 4 vol. in-8°, et 1845, 5 vol. in-8°. - En 1840, il avait publié à Paris, sous le pseudonyme de Th. Dufruit: Voyages et aventures de lord William Carisdall en Icarie, traduit de l'anglais de Francis Adams. 2 vol. in-8°. —Plus tard, il réimprima cet ouvrage sous le titre de : Voyage en Icarie, roman philosophique et social. In-18, 2e édition, 1842; Colonie ou République icarienne dans les Etats-Unis d'Amérique; son histoire. 2e édition. Paris, 1855, in-16. (La suite au prochain numéro.)

1 Voir le numéro du 7 février.

Le secrétaire-rédacteur : TH. SOULIGE.

Paris, imp. de Pillet fils ainé, ruedes Grands-Augustins, 5,

« 前へ次へ »