in-4o. Il a publié dans la Revue archéologique, 10e année, une Note sur une date chronologique de Démosthène. Paris, 1853, in-8°.

MALLET (Mme Jules, née Emilie Oberkampf), fondatrice des salles d'asile, est auteur de plusieurs écrits composés dans l'intérêt de l'enfance. Elle les a publiés sous le voile de l'anonyme. Nous pouvons citer : l'Appendice de la troisième édition du Manuel Cochin, et un volume de Cantiques et Chansons pour les salles d'asile, qui a été plusieurs fois réimprimé.

MARTIN (le R. P. Arthur), de la Compagnie de Jésus, connu par des ouvrages archéologiques. On'a de lui: Les Litanies de Notre-Dame de Lo-' rette expliquées. Paris, 1844, in- 32. Vitraux peints de Saint-Etienne de Bourges, recherches détachées d'une monographie de cette cathédrale (en collaboration avec l'abbé Charles Cahier). Paris, 1844, in-folio avec 10 pl. Album de broderie religieuse, publié d'après les dessins de Arthur Martin S. J.), par Hubert Ménage, brodeur. Paris, 1855, in-4°.

MAZAS (Alexandre), ancien bibliothécaire de la bibliothèque de l'Arsenal. Il a publié : SaintCloud, Paris et Cherbourg. Mémoire pour servir à l'histoire de la révolution dè 1830. Mission de M. le duc de Mortemart pendant la semaine de juillet. Nouveaux détails politiques sur le voyage de Cherbourg. Paris, 1828, in-8°. Mazas était à cette époque secrétaire du président du conseil des ministres. Nouveau Cours d'histoire de France depuis les temps les plus reculés de la Gaule jus – qu'à la restauration de 1814. Paris, 1834-1836. 4 vol. in 8°. Vies des grands capitaines français du moyen âge pour servir de complément à l'’histoire générale de la France aux douzième, treizième, quatorzième et quinzième siècles. Paris, 1839-1840. 4 vol. in-8°. Le Dernier des Rabasteins. Paris, 1843, in-8°. Description histo rique de la France par provinces et par départements. Le Mans, 1850-1852, in 4o.

MEILHEURAT (Alfred), littérateur, ancien rédacteur du Corsaire, a publié divers écrits, parmi lesquels nous citerons les suivants: Physiologie des Moulinois. Moulins, 1843, in-32. Manuel du savoir-vivre, ou l'Art de se conduire selon les convenances et les usages du monde, dans toutes les circonstances de la vie et dans les diverses régions de la société. Paris, 1853, in-16. Une deuxième édition, revue et augmentée par Marc Constantin, a paru l'année suivante. Il a donné quelques poésies sous le titre de : Simple recueil. Moulins, 1843, in-8°; et sous ceux de Poésies religieuses. Paris, 1845, in 8°; Petites Odes et Petits Poèmes. Versailles, 1852, in-8°; Romances et Fantaisies. Paris, 1855, in-8°. Il a publié plusieurs revues ou journaux, entre autres : Les Flèches parisiennes. 1844, in-32 (Revue mensuelle); — Le Courrier de la Province, journal scientifique, artistique et

littéraire. (Publication mensuelle.) Moulins, 1854. Ce journal a pris, l'année suivante, le titre de la France scientifique, religieuse et littéraire. Paris (publication mensuelle); Le Rivarol, Miroir des folies du siècle. (Journal mensuel.) Paris, 1855. Il a recueilli dans un volume intitulé : Du Demi-Monde, des mélanges extraits de plusieurs petites revues littéraires dont il avait été le collaborateur (le Corsaire, la Mode.) etc. Il a écrit sous le pseudonyme d'Alfred ***, historiographe, une Galerie des Hommes illustres de la Révolution. 1re livraison, Camille des Moulins, in-18. Cette galerie devait avoir quarante livraisons.

MÉRIELLE (Pierre-Hector), médecin en chef de l'asile des aliénés de Saint-Yon, est auteur (en collaboration avec M. Deboutteville) d'un Rapport présenté au préfet de la Seine-Inférieure sur la visite des asiles d'aliénés de la Grande-Kretagne. Paris, 1853, in-8°.

MOLÉ-GENTILHOMME, romancier et auteur dramatique. On a de lui. Romans du cœur: la Marquise d'Alpujar. Paris, 1842, in-8°. L'Héritière d'Oveda. Paris, 1842, in-8°. Une Femme compromise. Paris, 1842, in-8°. L'année suivante, il a donné au théâtre du Vaudeville un drame en deux actes sous le même titre, en collaboration avec Auguste Lefranc. Le Fils du délateur, épisode de la restauration de Charles II (1660. „Paris, 1843, in-8°. L'Epée du roi. Paris, in-4° oblong. Extraits du journal l'Union. Les Demoiselles de Nesle. Coulommiers, 1852, 3 vol. in-8°. - Le Comte de Carma- Il a gnola, Sceaux, 1851-1855), 3 vol. in-8°. publié, en collaboration avec Emmanuel Gonzalès : La Luciole. Paris, 1837, in-8°. Le Roi des rossignols. Paris, 1837, in-8°. En collaboration avec Constant Guéroult : Roquevert l'arquebusier. Paris, 1853, 4 vol. in-8°; Laurence de Montméglian. Fontainebleau, 1854, 6 vol. in-8°; Blanche de Savenières. Fontainebleau, 1854, 4 vol. in-8°; Robert le ressuscité. Fontainebleau, 1855, 4 vol. in-8°; La Roche sanglante. Fontainebleau, 1855, 5 vol. in-8°. Catherine II, ou la Russie au dix-huitième siècle, scènes historiques. Poissy, 1854, in‐18 (en collaboration avec Saint-Germain Leduc). Le boudoir d'une coquette. Paris, 1854, in-8° (en collaboration avec divers). La Sœur de la reine, drame en cinq actes et en prose (en collaboration avec Pierre Ladou). 1842, in-8°. ponnette et Pompadour, comédie-vaudeville en un acte, en collaboration avec Constant Guéroult). Paris, 1850, in-18. Berthe la flamande, drame en cinq actes, même collaborateur. Paris, 1852, in-18.

Pom

(La suite au prochaiň numéro.)

Le secrétaire-rédacteur : Ìí. SOULICE.

Paris, imp. de Pillet fils aine; frue des Grands-Augustins,5. I

Sommaire. Situation du droit international de la propriété littéraire et artistique: Etats allemands.

Institut impérial: Rapport sur les travaux de publication de l'Académie des inscriptions et belles lettres pendant le deuxième semestre de l'année 1856. - Faits divers.

SITUATION DU DROIT INTERNATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE. Conventions allemandes : Grand duché de HESSE, Landgraviat de HESSE. Principauté de REUSS, branche aînée. - Principauté de Reuss, branche cadette. Duché de Nassau.

Des dix-sept conventions conclues jusqu'à ce jour avec des Etats allemands de la Confédération germanique, cinq sont textuellement les mêmes, quoiqu'elles aient été signées à des dates diférentes. Nous les réunissons en un même groupe et comme les dispositions qu'elles renferment se réfèrent à des articles qui portent exactement les mêmes numéros, il suffit de donner séparément, pour chaque Etat, la date de la convention qui le concerne et de faire pour tous une analyse qui leur est commune.

Ces conventions sont la conséquence du décret du 28 mars 1852 et des lois et décisions qui régissent la matière dans les divers Etats et, pour le grand duché de Hesse, de la loi grand-ducale du 25 septembre 1830.

Dates des conventions.

GRAND-DUCHÉ DE HESSE.

Les droits internationaux entre la France et le grand-duché de Hesse ont été réglés par une convention conclue le 18 septembre 1852, ratifiée le 4 novembre suivant et promulguée par un décret du 23 du même mois, inséré au Bulletin des Lois le 3 décembre 1852, no 592.

LANDGRAVIAT DE HESSE.

Les droits internationaux entre la France et le landgraviat de Hesse ont été réglés par une convention conclue le 2 octobre 1852, ratifiée le 9 novembre suivant, et promulguée par un décret du 23 du même mois, inséré au Bulletin des Lois le 3 décembre 1852, no 592.

Chronique, 1857.

PRINCIPAUTÉ DE REUSS, BRANCHE AINÉE.

Les droits internationaux entre la France et la principauté de Reuss, branche aînée, ont été réglés par une convention conclue le 24 février 1853, ratifiée le 4 avril suivant, et prómulguée par un décret du 29 du même mois, inséré au Bulletin des Lois le 9 mai 1853, no 41.

DUCHÉ DE NASSAU.

Les droits internationaux entre la France et le duché de Nassau ont été réglés par une convention conclue le 2 mars 1833, ratifiée le 11 avril suivant, et promulguée par un décret du 27 du même mois, inséré au Bulletin des Lois le 7 mai de la même année, no 39.

PRINCIPAUTÉ DE REUSS, BRANCHE CADETTE.

Les droits internationaux entre la France et la principauté de Reuss, branche cadette, ont été réglés par une convention conclue le 30 mars 1853, ratifiée le 28 mai et promulguée par un décret du 10 juin suivant, inséré au Bulletin des Lois le 24 juin de la même année,

Dispositions générales.

Objet de la protection. La protection s'applique aux ouvrages d'esprit, tels que livres, écrits périodiques, œuvres dramatiques, compositions musicales et autres productions littéraires. Elle assure aux auteurs nationaux des droits égaux à ceux dont ils jouissent dans leur propre pays, de telle sorte que le bénéfice des lois, ordonnances, stipulations existantes ou qui pourraient être promulguées à l'avenir, relativement à la contrefaçon et à la reproduction illicites, leur est acquis complétement. (Art. 1.)

Les auteurs ont droit, dans l'un et l'autre pays, à la protection légale assurée aux nationaux. (Art. 1 et 4.)

Formalités à remplir. Pour s'assurer cette protection, les auteurs doivent établir, au besoin, par un témoignage émanant d'une autorité publique, que l'ouvrage en question est une œuvre originale qui, dans le pays où elle a été publiée, jouit de la protection légale contre la contrefaçon ou réimpression illicitė. (Art. 3.)

11

Les parties contractantes se sont respectivement engagées à se communiquer régulièrement les lois et ordonnances que chacune d'elles pourra promulguer pour garantir le commerce légitime contre la contrefaçon, la réimpression et la reproduction illicites. (Art. 6.)

Pénalité. — La législation respective des Etats contractants est applicable aux délits de contrefaçon ou de reproduction illicite.

Les questions de cette nature sont déférées aux tribunaux. (Art. 4.)

Dispositions transitoires. - Les conventions ne font pas obstacle à la publication ou à la vente des réimpressions ou reproductions qui antérieurement avaient déjà été publiées ou commandées, en tout ou en 'partie. (Art. „5.)

Un délai a été accordé pour la vente desdites réimpressions et reproductions 1. (Ibid.)

Ces délais sont expirés : la vente ne peut plus avoir lieu.

Durée des conventions. Les conventions ont été faites pour six années, qui ont commencé à courir du jour de la mise à exécution (Art. 8.) Dans le cas où elles n'auront pas été dénoncées par l'une des parties contractantes, six mois avant l'expiration des six années, elles continueront à être obligatoires d'année en année jusqu'à ce que l'une des parties contractantes ait annoncé à l'autre, un an à l'avance, son intention d'en faire cesser les effets. (Ibid.).

Par un article séparé, les cinq Etats allemands ci-dessus désignés ont promis d'appuyer, par un concours bienveillant et empressé, toute négociation avec une association douanière, dont ils feraient partie, et qui aurait pour objet d'arriver à une protection plus générale et plus étendue de la propriété littéraire, artistique et musicale.

venons d'analyser s'appliquent aux œuvres littéraires et aux compositions musicales: elles ne contiennent aucune stipulation concernant les œuvres artistiques. Elles n'obligent à aucune formalité nouvelle d'enregistrement ou de dépôt; il suffit, à cet égard, d'avoir rempli les conditions légales dans le pays d'origine. Enfin ces conventions ne prescrivent pas de certificats d'origine pour les envois faits par la France dans les Etats contractants.

INSTITUT IMPÉRIAL DE FRance.

RAPPORT DU SECRÉTAIRE PERPETUEL DE L'ACADÉMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES SUR LES TRAVAUX DE PUBLICATION DE CETTE ACADEMIE PENDANT LE DEUXIÈME SEMESTRE DE L'ANNÉE 1856, LU LE 9 JANVIER 1857.

Messieurs, si l'Académie jette un regard en arrière sur l'année qui vient de s'écouler, elle peut se flatter d'avoir bien rempli ses obligations envers l'Etat, qui lui fournit les moyens de produire ses œuvres, et le public lettré qui lui en offre le salaire par son estime. Elle a lieu, en effet, d'être satisfaite du zèle persévérant de ses commissions, qui peut souffrir dans quelques parties des ralentissements momentanés, par suite de maladies ou de certaines difficultés indépendantes de la volonté et du pouvoir des commissaires-éditeurs, mais qui, dans l'ensemble, ne s'arrête jamais. C'est un témoignage que, par justice autant que par devoir exprès, le secrétaire perpétuel se plaît aujourd'hui, comme toujours, à rendre particulièrement à la Commission des travaux littéraires, qui s'associe aux occupations de toutes les autres par la surveillance et par les conseils, soit dans la discussion des projets et des plans, soit dans les détails de l'exécution, participant incessam ment à tout ce qui se publie ou se prépare à être publié par l'Académie, c'est-à-dire aux douze grands ouvrages que l'Académie a hérités des bénédictins et d'associations de savants du siècle précédent, ou qu'elle a commencés elle-même, savoir : les Historiens des Gaules et de la France; l'Histoire littéraire de la France; les deux parties des Notices et extraits de manuscrits, pour les langues de l'Orient et pour celles de l'Occident, antiquité et moyen âge; les quatre recueils d'Histoire des Croisades, deux d'auteurs orientaux, un d'historiens grecs, un d'écrivains latins et français, la Collection des chartes et diplômes antérieurs au régne de Philippe-Auguste (1181); la continuation des Tables de Bréquigny; les deux recueils de Mémoires de savants étrangers (sujets divers d'érudition et antiquités nationales), sans compter les deux ta

1 Règlem. de la Comm. des trav. litt., art. 11: « Le secrétaire perpétuel comprend, dans ses rapports semestriels sur l'état des publications de l'Académie, un exposé sommaire des travaux de la commission. »

biles des quatorze premiers volumes des Notices et extraits de manuscrits, et celle de la nouvelle série de vos Mémoires.

Deux tomes du XXIe volume de cette série ont marché ensemble, sinon d'un pas égal pendant le semestre dernier : l'un est parvenu à la quarante-huitième feuille d'impression, l'autre à la vingt-neuvième; ils paraîtront dans le cours du semestre à présent commencé.

Votre commission de l'Histoire littéraire de la France, qui a publié, au mois de juin 1856, le tome XXIIIe, le dernier du treizième siècle, a commencé immédiatement à répartir entre ses membres les notices destinées à l'histoire des lettres au siècle suivant, dont les premières années seront comprises dans le XXIV volume, après le Discours préliminaire. Cette répartition et les discussions qui l'accompagnent sont arrivées à l'an 1320.

M. V. Le Clerc a lu déjà, dans nos séances, des fragments du Discours sur l'état des lettres en France au quatorzième siècle. On sait que, dans le plan adopté dès l'origine de l'ouvrage, une Introduction doit précéder les annales littéraires de chaque siècle.

Ce n'est pas non plus sans de très longues recherches et un travail approfondi de critique des textes que se fait la préparation d'un volume tel que celui qui doit suivre le XXIe des Historiens de France, si remarqué à son apparition en 1855, et si remarquable par l'abondance et la nouveauté des documents qu'il renfermait. La commission, occupée maintenant d'assembler et d'élaborer les matériaux du XXIIe volume, se propose d'en donner une moitié aux chroniques, dont elle tient déjà la copie annotée et n'ayant plus besoin que d'une dernière révision. La seconde moitié, dont le plan a reçu l'assentiment de la commission des travaux littéraires, sera remplie par les comptes publics, et en particulier par le texte de plusieurs tablettes de cire des règnes de Philippe le Hardi et de Philippe le Bel, espèce de journal financier extrêmement précieux pour la connaissance de l'administration au moyen âge, sur laquelle on possède si peu de renseignements spéciaux et précis. Le déchiffrement et l'interprétation de ces monuments coûteront beaucoup d'efforts et de temps.

Il va de même pour la Collection des chartes et diplômes antérieurs au règne de PhilippeAuguste, dont il faut recueillir les éléments dispersés dans toutes les bibliothèques et les archives de l'Etat et des villes. Les dépouillements des collections ont procuré, dans le dernier semestre, cinq cent quarante trois nouvelles pièces tirées du fond de l'abbaye de Saint-Denis et de celui de l'abbaye de Fontevrault, gardés aux archives de l'empire et dans celles du département de Maine-et-Loire.

Mais la partie principale du travail de ce semestre est la fin de l'examen des diplômes

originaux communiqués à l'Académie par les archives départementales: Ces diplômes, parmi lesquels il s'en trouve cinq de Charlemagne, un de Carloman son frère, seize de Louis le Débonnaire et vingt de Charles le Chauve, sont au nombre de cent huit, et ont été fournis par quinze départements. Cependant il reste encore à regretter que la demande de l'Académie, transmise et recommandée par MM. les ministres de l'instruction publique et de l'intérieur, n'ait pas été comprise de la même manière par tous les archivistes. Les uns, qui sont le mieux entrés dans le dessein de la commission, ont envoyé tout ce qu'ils possédaient de pièces originales antérieures à l'an 1181; mais les autres se sont bornés à l'envoi des pièces purement carlovingiennes, ou bien n'out adressé que des diplômes impériaux ou royaux, et n'ont pas cru devoir faire de même à l'égard des chartes, non moins intéressantes, émanées des simples particuliers. Ces différences nécessiteront probablement des envois supplémentaires, et augmenteront la liste précédente, toutefois dans une faible proportion.

La continuation des Tables de Bréquigny, pour les chartes et diplômes imprimés, a subi quelques retardements dans l'impression; cependant elle atteint, en ce moment, le nombre de soixante-quatre feuilles tirées et de quatorze en épreuves; la copie est presque terminée pour le tout.

Le texte du deuxième volume des Historiens occidentaux des Croisades, qui se compose de cent soixante-six feuilles, embrassant toute la suite des continuateurs de Guillaume de Tyr, est imprimé en totalité; on a commencé l'impression de la table, qui remplira plus de quarante-deux feuilles : toute la copie est remise aux mains des imprimeurs.

Dans la partie des Notices et extraits de manuscrits, concernant les langues d'Occident, le tome XVIII, consacré aux Papyrus du Louvre, œuvre posthume de Letronne, reçoit de continuels mais non rapides accroissements; la gravure des planches, qui exige à la fois un soin si minutieux de l'artiste et une critique si attentive du savant éditeur, n'a permis d'ajouter, pendant le second semestre, que sept planches: nombre total, trente-quatre.

Le tome XIX, qui se poursuit en même temps, a déjà neuf feuilles tirées et onze prêtes à l'être, de textes grecs et français.

La première partie du Ve volume des Mémoires de savants étrangers (sujets divers d'érudition) a fait de notables progrès: elle compte quarante-deux feuilles tirées et onze bonnes à tirer; il n'y manque plus que les titres et une page de table.

La première partie du tome IV* des Mémoires de savants étrangers, deuxième série (antiquités de la France), s'est augmentée de neuf feuilles

tirées, et arrive à la trente-quatrième inclusive

ment.

Le dépouillement des volumes XIIe à XXI pour la rédaction de la Table de la seconde décade des Mémoires de l'Académie s'opère sans interruption avec un soin auquel on ne pourrait reprocher que l'excès dans le détail, défaut qui, pour une table des matières, diffère peu d'un grand mérite et n'a qu'à se modérer pour se corriger. Le rédacteur va dépasser la deux cent soixantième page de la première partie du XVIIIe volume; c'est plus d'un volume ou deux tomes extraits sur bulletins dans l'espace de six mois.

L'Académie ne renferme pas sa sphère d'activité dans le cercle de ses propres travaux; elle l'étend au dehors de toute la puissance de ses exemples, de ses promesses, de ses directions, qui attirent de nobles esprits à la culture désintéressée de la science pour la science. C'est ainsi qu'elle peut revendiquer sa part d'initiative dans ure des œuvres qui honorent le plus l'érudition française de notre temps, je veux dire le XIVo volume du Gallia Christiana 1, continuation de cette belle et immense entreprise de la congrégation de Saint-Maur, interrompue depuis soixante-dix ans, et que, sur la foi et l'autorité des programmes de nos concours 2, un seul homme, avec ses seules ressources personnelles, a eu le courage de reprendre, et la force de conduire jusqu'à l'espérance maintenant assurée d'un prochain et heureux achèvement.

FAITS DIVERS.

1

NAUDET.

Le traité international fait entre la France et l'Angleterre, relativement à la propriété littéraire, est en ce moment, dit le Messager des Théâtres, l'occasion d'un incident grave et qui doit amener des résultats importants en faveur de nos auteurs dramatiques.

1 GALLIA CHRISTIANA, in provincias ecclesiasticas distributa... A MONACHIS CONGREGATIONIS S. MAURI, ad decimum tertium tomum opere perducto, тOMUM QUARTUM DECIMUM ubi de provincia Turonensi agitur, condidit BARTHOLOMEUS HAUREAU.

k

ด « L'Académie rappelle aux concurrents que, pour répondre aux intentions de M. Gobert, qui a voulu récompenser les ouvrages les plus savants et les plus profonds sur l'histoire de France et les études qui s'y rattachent, ils doivent choisir des sujets qui n'aient pas encore été suffisamment éclairés ou approfondis par la science. Telle serait, par exemple, une histoire de province... Telle serait également une continuation du Gallia christiana; le titre seul de cet ouvrage rappelle toutes les qualités que l'Académie aimerait à rencontrer et à récompenser dans l'auteur qui entreprendrait de le compléter. »

MM. Brisebarre et Nus ont traité avec M. Ch. Read pour le droit de représentation en Angleterre des Pauvres de Paris. Celui-ci a fait la traduction de cet ouvrage et a rempli en Angleterre toutes les formalités exigées par la convention entre les deux pays. Mais, au moment où cette pièce allait être jouée sur un théâtre de Londres, deux autres directeurs de théâtres ont fait afficher la représentation des Pauvres de Paris, en annonçant que cette pièce n'était qu'une adaptation à la scène anglaise de l'original de la pièce française; or cette adaptation consiste à traduire des scènes entières, ligne par ligne, avec l'original en regard; bien mieux, nos drames, nos comédies, nos vaudevilles sont pendus aux vitres des libraires, et il n'y manque rien que le titre et le nom du véritable auteur.

Convaincu que ses droits étaient ouvertement violés, M. Ch. Read n'a pas hésité à intenter devant les tribunaux anglais une action contre les directeurs de ces deux théâtres.

Nous mettrons nos lecteurs au courant de ce procès, qui intéresse à un très-haut degré les auteurs dramatiques.

Nous ajouterons que la commission des auteurs dramatiques, dont M. Scribe est le président, a été reçue avec la plus grande bienveillance, il y a quelques jours, par le comte Walewski, au ministère des affaires étrangères.

Le ministre a promis à la commission qu'il ferait appuyer de la manière la plus énergique les droits de MM. Brisebarre et Nus à Londres. Des instructions vont être envoyées à M. de Persigny, ambassadeur de France à Londres, et à tous les consuls et agents consulaires français en Angleterre, à l'effet de prendre les mesures nécessaires pour assurer l'exécution de la convention littéraire faite entre les deux pays.

-On va, dit-on, profiter des immenses avantages que fournit la photographie pour relever toutes les inscriptions assyriennes, égyptiennes, grecques et romaines qui sont burinées sur la pierre de granit et le marbre dans les musées du Louvre et à la Bibliothèque Impériale, afin que ces inscriptions, véritables trésors historiques, ne soient jamais perdues ni pour les historiens, ni pour les archéologues.

D'un autre côté, la fameuse inscription de Rosette, écrite en trois langues, et qui a fourni à Champollion la clef des hiéroglyphes, va être tirée au bronze, par la galvanoplastie, à un nombre considérable d'exemplaires.

Le secrétaire-rédacteur : Tн. SOULICE.

Paris, imp. de Pillet ils aîné, rue des Grands-Augustins,5,