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Aux termes d'un décret impérial du 3 décembre 1856, inséré au Moniteur du 6 janvier 1857, et qui est la conséquence de la convention de poste conclue et signée à Paris, le 24 septembre 1856, entre la France et la GrandeBretagne :

Les taxes à percevoir par l'administration des postes de France pour les journaux, les gazettes, les ouvrages périodiques, les livres brochés, les livres reliés, les brochures, les papiers de musique , les catalogues, les prospectus, les annonces et les avis divers, imprimés, gravés, lithographiés ou autographiés , qui seront transportés par les paquebots-postes français ou par les paquebots-postes britanniques naviguant dans la Méditerranée, et qui seront expédiés, soit de la France et de l'Algérie pour les bureaux de poste français établis en Turquie et en Egypte, et vice versâ, soit de l'un desdits bureaux pour un autre de ces bul'eaux, seront payées par les envoyeurs ou les destinataires, conformément au tarif ci-après, compris dans l'article 1", sayoir :

Imprimés de toute nature, affranchis jusqu'à destinati0n, par 40 grammes ou fraction de 40 grammes :

1° Provenant de France et d'Algérie, à la destination des bureaux français établis en Turquie et en Egypte. ... ... ...... .. . 08 c.

2° Provenant des bureaux français établis en Turquie et en Égypte, à la destination de la France et de l'Algérie (droit de timbre compris) ......... ... .. .. .. , 11

3° Provenant également des bureaux français établis en Turquie et en Egypte, à la destination des bureaux français établis en Turquie et en Egypte. .. .. .. 08

Les journaux et autres imprimés désignés Chronique, 1857.

dans l'art. 1o ne seront admis par le bureau de poste du lieu de départ qu'autant qu'il aura été satisfait,- à leur égard, aux lois, décrets, ordonnances ou arrêtés qui fixent les conditions de leur publication et de leur circulation en France. (Art. 3.)

Les imprimés déposés dans les bureaux de poste français établis en Turquie et en Egypte, à destination des pays désignés ci-dessous , seront affranchis conformément au tarif inséré ci-après : ILE DE MALTE.

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Journaux, gazettes et ouvrages périodiques, affranchis jusqu'à destination, 10 centimes par 60 décimètres carrés ou fraction de 60 décimètres carrés (b).

Livres brochés, brochures, papiers de musique, Catalogues, prospectus, annonces et avis divers, affranchis jusqu'à destination, 10 centimes par 30 décimètres carrés ou fraction de 30 décimètres carrés (c). •o

GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBoURG.

Journaux, gazettes et ouvrages périodiques, affranchis jusqu'à destination, 12 centimes par 72 décimètres Carrés ou fraction de 72 décimètles carrés (b).

Livres brochés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers, affranchisjusqu'à destination, 12 centimes par 32 décimètres carrés ou fraction de 32 décimètres carrés (c).

RoYAUME DEs PAYS-BAS.

Journaux, gazettes et ouvrages périodiques, affranchis jusqu'à destination, 12 centimes par 45 grammes ou fraction de 45 grammes (a).

Livres brochés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers, affranchis jusqu'à destination, 12 centimes par 25 grammes ou fraction de 25 grammes.

RoYAUME-UNI DE LA GRANDE-BRETAGNE ET D'IRLANDE.

Imprimés de toute nature, en feuilles, brochés ou reliés, affranchis jusqu'à destination , 12 centimes par 40 grammes ou fraction de 40 grammes.

ETATs D'EURoPE non désignés ci-dessus et CoLoNgEs FRANçAIsEs (voie des bâtiments du commerce partant des ports de France).

Imprimés de toute nature, en feuilles ou brochés, affranchis jusqu'à la frontière de sortie de France, 8 centimes par 40 grammes ou fraction de 40 grammes.

(c) Cette taxe devra être établie d'après la superficie totale des feuilles ou feuillets existant dans chaque paquet portant une adresse particulière.

MARTINIQUE, GUADELoUPE, GUYANE FRANçAIsE, ILEs SAINTPIERRE ET MIQUELoN, SÉNÉGAL ET GoRéE (voie d'An" gleterre). " ' lmprimés de toute nature, en feuilles, brochés ou reliés, affranchis jusqu'à Marseille, 8 centimes par 40 grammes ou fraction de 40 grammes.

CôTEs ocCIDENTALEs DE LA NoUvEpLE-GRENADE, RÉPUBLlQUE DE L'EQUATEUR, PÉRoU, BoLIVIE ET CHILI (voie de Panama).

Imprimés de toute nature, en feuilles, brochés ou reliés, affranchis jusqu'au port de débarquement du pays de destination,26 centimes par 40 grammes ou fraction de 40 grammes.

PAYs D'oUTRE-MER sans distinction de parages, par les bâtiments du commerce.

Imprimés de toute nature, en feuilles, brochés ou reliés, affranchis jusqu'au port de débarquement du pays de destination, 12 centimes par 40grammes ou fraction de 40grammes. 1° Partant des ports de France.— Imprimés de toute nature, en feuilles, brochés ou reliés, affranchis jusqu'au port de débarquement du pays de destination, i6 centimes par 40 grammes ou fraction de 40 grammes. 2°Voie d'Angleterre (d).—Imprimés de toute nature, en feuilles, brochés ou reliés, affranchis jusqu'aux ports desservis par les paquebots britanniques, 16 centimes par 40 grammes ou fraction de 40 grammes. 3° Voie de Suez (e). — Imprimés de toute nature, en feuilles, brochés ou reliés, affranchis jusqu'aux ports desservis par les paquebots britanniques, 12 centimes par 40 grammes ou fraction de 40 grammes. (Art. 7.)

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1° Par les bâtiments du commerce naviguant entre les pays d'outre-mer et la France. — Imprimés de toute nature, en feuilles, brochés ou reliés, affranchis jusqu'au port d'embarquement du pays d'ori8lIl0 • • • • • • • • . .. • . .. .. . © 9 s e a © o e s de . . .. .. 12

2° Voie d'Angleterre. — Imprimés de toute nature, en feuilles, brochés ou reliés, affranchis jusqu'aux ports desservis par les paquebots britanniques................ 16

3° Voie de Suez.— Imprimés de toute nature, en feuilles, brochés ou reliés, affranchis jusqu'aux ports desservis par les paquebots britanniques. .. .. ..

Pour jouir des modérations de taxe accordées par les articles 1, 7 et 8 précédents aux journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, livres reliés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers, imprimés, gravés, lithographiés ou autographiés, ces objets devront être affranchis

jusqu'aux limites respectivement fixées par lesdits articles, être mis sous bande et ne contenir aucune écriture, chiffre ou signe quelconque à la main, si ce n'est l'adrésse du destinataire. Ceux desdits objets qui ne réuniraient pas ces conditions seront considérés comme lettres et traités en conséquence. (Art. 9.) Il ne sera admis dans les bureaux dépendant de l'administration des postes de France, pour être transmis par la voie des paquebots-postes français ou par la voie des paquebots-postes britanniques naviguant dans la Méditerranée, aucun paquet ou lettre qui contiendrait, soit de l'or ou de l'argent monnayé, soit des bijoux ou effets précieux, soit enfin tout autre objet passible des droits de douane. (Art. 10.)

Les dispositions de ce décret sont en vigueur depuis le 1or janvier i857. (Art. 13.)

SUPPRESSION DU DROIT DE TIMBRE SUR LES AVIS ET ANNONCES IMPRIMÉS.

Le Moniteur du 28 juin vient de publier le texte de la loi du 23 juin, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1858.

L'article 12 de la loi supprime le droit de timbre sur les avis et annonces imprimés. Voici le texte même de cet article :

« Est abrogé l'article 1°r de la loi du 6 prai« rial an VII, qui assujettit au timbre spécialles « avis imprimés qui se crient et se distribuent « dans les rues et lieux publics, ou que l'on fait « circuler de toute autre manière. » L'article abrogé de la loi du 6 prairial portait textuellement ce qui suit : « Les avis impri« més, quel qu'en soit l'objet, qui se crient et « se distribuent dans les rues et lieux publics, « et que l'on fait circuler de toute autre ma« nière, seront assujettis au timbre, à l'excep« tion des adresses contenant la simple indica« tion du domicile et le simple avis de change« ment. » Cette suppression a eu lieu sur la proposition du ministre des finances, motivée dans les termes suivants, lors de la présentation du projet de loi : « Bien que ce droit de timbre ait été réduit « dans sa quotité par l'article 66 de la loi de « finances du 28 avril 1816, qui l'a fixé à 10 cen« times pour la feuille entière, à 5 centimes « pour la demi-feuille, à 2 centimes et demi « pour le quart de feuille, et à 1 centime pour « le demi-quart de feuille, les cartes et autres « papiers de plus petite dimension, le com« merce et l'industrie n'ont cessé depuis quinze « ans d'en réclamer la suppression. Il a l'in« convénient d'être tout à fait hors de propor« tion avec la valeur de l'objet imposé. Il qua« druple et quintuple même souvent le prix « des avis imprimés ;restreignant ainsi l'emploi « de ce mode utile de publicité, il devient une « entraVe aux développements du commerce et « de l'industrie en général, et cause un préju« dice réel et spécial à l'imprimerie, dont il ar« rête le travail. Il est l'objet de fraudes nom« breuses, qui, s'exerçant sur une large échelle, « détruisent les éléments d'une juste et loyale « COnCurrence, et favorisent, au détriment des «industriels et des commerçants les plus hon« nètes, ceux qui ne craignent pas de désobéir « à la loi. Les lois du 25 mars 1817 (article 76) « et du 15 mai 1818, qui ont admis des excep« tions à la loi du 6 prairial an VII, font naître « Sans CeSSe des difficultés et des contestations « Sur SOn application. 4 « De 1837 à 1850, le produit de ce droit « de timbre n'a pas dépassé annuellement « 500,000 francs ; de 1850 à 1855, il s'est élevé « et a atteint le chiffre de près d'un million. « Mais sa suppression n'entraînera pas une perte « égale pour le trésor. Aujourd'hui, ce n'est « guère qu'à la poste que les contraventions « en Cette matière peuvent être et sont consta« tées; il en résulte que le plus souvent on s'a« dresse, pour le transport et la distribution « des avis imprimés, surtout dans les villes, à « des entreprises privées. Du moment où le « droit de timbre sera supprimé, la poste, , « grâce surtout aux réductions de taxe opérées « par la loi du 25 juin dernier, reprendra ses « aVantages, et le trésor trouyera, dans les pro« duits du transport, une large compensation à « ce qu'il perdra sur l'impôt du timbre. « L'abrogation de l'article 1er de la loi du « 6 prairial an VII, en faisant disparaître une « Cause permanente de mécontentement, sans « porter un préjudice sensible au trésor, don« nera Satisfaction à des bcsoins nés de l'exten« Sion du commerce et de l'industrie. »

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a décerné les trois prix dont elle disposait aux auteurs dont les noms suivent : 1° Un premier prix à M. Deloche, auteur d'un OuVrage ayant pour titre : Etudes sur la géographie historique de la Gaule, et particulièrement Sur les ancienne8 divisions territoriales du Limousin ; 2° Un autre premier prix à M. Rossignol, auteur d'un ouvrage intitulé : Alise. Etudes sur une campagnc de Jules César; 3° Un second prix, partagé entre M. Favre, auteur d'une Histoire de la Basoche, et M. J. Labarte, auteur d'un livre qui a pour titre : Recherches sur la peinture en émail dans l'antiquité et au m0yen âge. (Débats.)

— La même Académie avait proposé pour le concours de 1857 du prix fondé par M. Bordin, ancien notaire, le sujet suivant : Un commentaire particulièrement exégétique et grammatical, soit sur une partie suivie , soit sur un ch0iæ d'hymnes du Rig-Véda, l'on aura soin d'ea poser toujours et de discuter, s'il y a lieu, méme quand on ne l'adoptera pas, l'opinion du Commentateur Sâyana Atchârya.

Il n'a été envoyé qu'un seul mémoire portant cette épigraphe : Labor imprvbus.

Elle a jugé qu'il n'y avait pas lieu de décerner le prix, mais elle accorde un encOuragement à l'auteur de ce mémoire, s'il veut se faire connaître. (Moniteur.)

— M. Brifaut, qui, de son vivant, n'avait pas publié beaucoup d'ouvrages, a laissé un nombre considérable de manuscrits importants, des dissertations morales et philosophiques, plusieurs tragédies, trois comédies et une grande quantité de poésies sur des sujets différents. Il a légué le soin de la publication à deux de ses meilleurs amis, MM. Rives et Bignan. Nous ne doutons pas que leur zèle ne réponde à la confiance que leur a témoignée l'estimable académicien. Le public pourra bientôt apprécier tous les titres littéraires de l'auteur de Ninus.

(Constitutionnel.)

— Il vient de se former une association littéraire, dans le but de publier, à Paris, un recueil d'historiens originaux arméniens, avec unetraduction française. La collection aura pour titre : Bibliothèque historique arménienne, ou Choix et extraits des historiens arméniens traduits en français. L'éditeur principal est M. Ed. Dulaurier, professeur à l'Ecole impériale des langues orientales de Paris, membre de l'Académie arménienne de Saint-Lazare, à Venise. Il sera aidé de la collaboration du R. P. Gabriel Aïvasovski, directeur de l'institution polyglotte orientale de Paris, et de M. V. Langlois, connu par ses travaux sur la numismatique et l'histoire de l'Arménie.

Le secrétaire-rédacteur : TH. SOULICE. Paris,Imp. de Pillet filsaîné, rue des Grands-Augustins 5,

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Sommaire. — Conventions de poste. Dispositions relatives à l'exécution de la convention de poste cohclue entre la France et la Grande-Bretagne. — De la gravure (suite). - Faits divers.

CONVENT1ONS DE POSTE.

DIsposITIoNs RELATIVEs A L'EXÉCUTIoN DE LA CONVENTIoN
DE PosTE coNcLUE ENTRE LA FRANCE ET LA GRANDE-
BRETAGNE .
(Voir le n° 26 )

Un décret impérial du 26 novembre 1856, inséré au Bulletin des lois du 3 décembre de la même année, sous le n° 4145, contient diverses dispositions relatives à l'exécution de la convention de poste conclue le 24 septembre 1856, entre la France et la Grande-Bretagne.

Aux termes de ce décret, il y a un échange périodique et régulier de dépêches entre la France et la Martinique, la Guadeloupe, la Guyane française, les îles Saint-Pierre et Miquelon, le Sénégal, l'île de Gorée, l'île de la Réunion, Mayotte et dépendances, Sainte-Marie de Madagascar et les établissements français dans l'Inde, par la voie des services étrangers,

au moyen desquels sont acheminées les corres

pondances que les colonies et les établissements français susdits échangent avec la Grande-Bretagne. (Art. 1.) Les dépêches originaires ou à destination des pays ci-dessus dénommés peuvent, en outre, contenir des journaux, des gazettes, des Ouvrages périodiques, des livres brochés, des li' Vres reliés, des brochures, des papiers de musique, des catalogues, des prospectus, des annonces et des avis divers, imprimés, gravés, lithographiés et autographiés. (Art. 2.) Les droits et redevances qui peuvent être dus aux offices étrangers pour le transport des objets ci-dessus désignés, sont payés auxdits offices par l'administration des postes de la métropole. (Art. 3.) Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, livres reliés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographiés ou autographiés, expédiés soit de la France et de l'Algérie pour la Martinique, la Guadeloupe, , la Guyane française, les îles Saint-Pierre et Mi

Chronique, 1857.

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quelon, le Sénégal, l'île de Gorée, l'île de la Réunion, Mayotte et dépendances, et SainteMarie de Madagascar, soit de ces mêmes pays en destination de la France et de l'Algérie, doivent être affranchis par les expéditeurs jusqu'à destination. (Art. 13.) , La taxe applicable aux objets désignés cidessus, à raison - de leur parcours sur le territoire de la métropole et sur le territoire colonial, est perçue d'après le poids brut de chaque paquet, portant une adresse particulière, sur le pied de 5 c. par 40 grammes ou fraction de 40 grammes. (Art. 14.) Indépendamment de cette taxe, chaque paquet, portant une adresse particulière, supporte, à raison de son parcours entre le port métropolitain d'embarquement ou de débarquement et la colonie de destination ou d'origine, une taxe de voie de mer et de transit de 8 c. par 40 grammes ou fraction de 40 grammes. (Art. 15.) L'article 16 du décret prescrit d'affranchir, jusqu'à la frontière de Sortie de France, les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers,imprimés, gravés, lithographiés ou autographiés,

ExPÉDIÉS DES PAYS DoNT LEs NoMs sUIvENT :

La Martinique, la Guadeloupe, la Guyane française, iles Saint-Pierre et Miquelon, Sénégal, l'ile de Gorée, l'ile de lu Réunion, Mayotte et dépendances, et Sainte-Marie de Madagascar,

A LA DESTINATIoN DES PAYS ÉTRANGERS CI-APRÈS DÉSIGNÉs, PAR LA VOIE DE FRANCE, SAVOIR :

Espagne, Portugal et Gibraltar.

Belgique, grand-duché de Luxembourg, grandduché de Bade, cant0nS Suisses.

Bavière, Prusse, duché d'Anhalt, principautés de Waldeck et de Hohenzollern, Hesse-Darmstadt, Hesse électorale, Saxe-Weimar-Eisenach, duchés de NaSSstu, de Saxe-Cobourg-Gotha et de Saxe-Meningen-Hildburghausen, principautés de Hesse-Hombourg, de Lippe, de Reuss, de Schwarzb0urg-Rudolstadt, ville libre de Francfort-sur-leMein.

Etats sardes.

R0yaumes des Pays-Bas, de Hanovre et de

28.

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