Bibliographie de la France, ou Journal général de l'imprimerie et de la librairieAdrien Jean Quentin Beuchot Au Cercle de la Librairie, 1857 |
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... avril 1785 , il est défendu à tous auteurs et éditeurs , directeurs et ré- dacteurs de gazettes , journaux , affiches , feuilles pério- diques et autres papiers publics , tant à Paris que dans les départements , même de ceux étrangers ...
... avril 1785 , il est défendu à tous auteurs et éditeurs , directeurs et ré- dacteurs de gazettes , journaux , affiches , feuilles pério- diques et autres papiers publics , tant à Paris que dans les départements , même de ceux étrangers ...
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... avril 1846 , promulguée par ordonnance royale du 13 mai 1846 , insérée au Bulletin des lois , sous le n ° 1294 , page 345 ; 4o D'une seconde Convention supplémentaire en date du 5 novembre 1850 , promulguée par décret du 10 février 1851 ...
... avril 1846 , promulguée par ordonnance royale du 13 mai 1846 , insérée au Bulletin des lois , sous le n ° 1294 , page 345 ; 4o D'une seconde Convention supplémentaire en date du 5 novembre 1850 , promulguée par décret du 10 février 1851 ...
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... avril 1792 ; il avait done près de soixante - cinq ans . Il était évêque de Digne , depuis le 30 sep- tembre 1839 , lorsqu'il fut appelé , le 10 juillet 1818 , à l'archevêché de Paris , vacant par la fin sanglante et glorieuse de Mgr ...
... avril 1792 ; il avait done près de soixante - cinq ans . Il était évêque de Digne , depuis le 30 sep- tembre 1839 , lorsqu'il fut appelé , le 10 juillet 1818 , à l'archevêché de Paris , vacant par la fin sanglante et glorieuse de Mgr ...
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... avril 1851 , promulgué le 27 août de la même année , et inséré au Bulletin des lois sous le n ° 437 . On y retrouve les stipulations faites avec la Sardaigne et des prescriptions particulières re- latives au dépôt , à la constatation de ...
... avril 1851 , promulgué le 27 août de la même année , et inséré au Bulletin des lois sous le n ° 437 . On y retrouve les stipulations faites avec la Sardaigne et des prescriptions particulières re- latives au dépôt , à la constatation de ...
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... avril 1854. ) Si la législation française accordait par la suite , aux œuvres littéraires ou artistiques pu- bliées dans le duché de Brunswick , une protec- tion plus étendue , cette même protection serait accordée , dans le duché , aux ...
... avril 1854. ) Si la législation française accordait par la suite , aux œuvres littéraires ou artistiques pu- bliées dans le duché de Brunswick , une protec- tion plus étendue , cette même protection serait accordée , dans le duché , aux ...
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