Bibliographie de la France, ou Journal général de l'imprimerie et de la librairieAdrien Jean Quentin Beuchot Au Cercle de la Librairie, 1857 |
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... sieur Javelot a commis le délit prévu et puni par l'article 428 du Code pénal ; « Condamne Javelot à 50 francs d'amende ; le condamne , en outre , par corps , à payer à chacun des plaignants , ès mains de Henrichs , et à titre de ...
... sieur Javelot a commis le délit prévu et puni par l'article 428 du Code pénal ; « Condamne Javelot à 50 francs d'amende ; le condamne , en outre , par corps , à payer à chacun des plaignants , ès mains de Henrichs , et à titre de ...
75 ページ
... sieur de Vatteville . C'est le premier exem- ple de l'emploi des mots Economie politique . ( La suite à un prochain numéro . ) RAPPORT A L'EMPEREUR Concernant la Société des Gens de lettres . SIRE , La Société des gens de lettres compte ...
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160 ページ
... sieur Planat de la Faye , pièces dont l'authenticité ne saurait être contestée ; « Qu'elles établissent que si la correspon- dance de l'empereur Napoléon a prévu le cas où le prince Eugène devrait se retirer sur les Alpes , jamais il n ...
... sieur Planat de la Faye , pièces dont l'authenticité ne saurait être contestée ; « Qu'elles établissent que si la correspon- dance de l'empereur Napoléon a prévu le cas où le prince Eugène devrait se retirer sur les Alpes , jamais il n ...
213 ページ
... sieur Calzado , directeur du théâtre impérial Italien de Paris . Chronique , 1857 . Cour de Cassation ( Chambre des requêtes ) . Présidence de M. VAÏSSE . Audience du 18 décembre . CONTREFAÇON LITTÉRAIRE . COAUTEUR . POURSUITES ...
... sieur Calzado , directeur du théâtre impérial Italien de Paris . Chronique , 1857 . Cour de Cassation ( Chambre des requêtes ) . Présidence de M. VAÏSSE . Audience du 18 décembre . CONTREFAÇON LITTÉRAIRE . COAUTEUR . POURSUITES ...
214 ページ
... sieur Ber , a rendu l'arrêt ci - après : « Adoptant , quant aux faits et à leur qualifica- tion , les motifs des premiers juges , mais con- sidérant qu'il résulte des documents fournis à la cour que d'autres morceaux de musique ont été ...
... sieur Ber , a rendu l'arrêt ci - après : « Adoptant , quant aux faits et à leur qualifica- tion , les motifs des premiers juges , mais con- sidérant qu'il résulte des documents fournis à la cour que d'autres morceaux de musique ont été ...
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