Bibliographie de la France, ou Journal général de l'imprimerie et de la librairieAdrien Jean Quentin Beuchot Au Cercle de la Librairie, 1857 |
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... taxe d'affranchissement des journaux , ga- zettes et ouvrages périodiques sera perçue à raison de dix centimes ou trois kreutzers ( monnaie du Rhin ) par paquet simple . ( Ibid . ) La taxe d'affranchissement de livres brochés ...
... taxe d'affranchissement des journaux , ga- zettes et ouvrages périodiques sera perçue à raison de dix centimes ou trois kreutzers ( monnaie du Rhin ) par paquet simple . ( Ibid . ) La taxe d'affranchissement de livres brochés ...
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... taxe ni décompte . ( Art . 27. ) Pendant cette dernière année , la convention continuera d'avoir son exécution pleine et en- tière , sans préjudice de la liquidation et du solde des comptes entre les deux administrations des postes des ...
... taxe ni décompte . ( Art . 27. ) Pendant cette dernière année , la convention continuera d'avoir son exécution pleine et en- tière , sans préjudice de la liquidation et du solde des comptes entre les deux administrations des postes des ...
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... Taxe d'affranchissement à payer pour chaque paquet d'imprimés de toute nature portant une adresse particulière et par chaque poids de 40 grammes ou fraction de 40 grammes , aux destinations ci - aprės indiquées : t Royaume uni de la ...
... Taxe d'affranchissement à payer pour chaque paquet d'imprimés de toute nature portant une adresse particulière et par chaque poids de 40 grammes ou fraction de 40 grammes , aux destinations ci - aprės indiquées : t Royaume uni de la ...
106 ページ
... taxe à la charge des destinataires . ( Art . 3. ) Les taxes ou droits à percevoir par l'adminis- tration des postes de France pour les imprimés de toute nature , partiellement affranchis , qui seront expédiés des colonies et autres pays ...
... taxe à la charge des destinataires . ( Art . 3. ) Les taxes ou droits à percevoir par l'adminis- tration des postes de France pour les imprimés de toute nature , partiellement affranchis , qui seront expédiés des colonies et autres pays ...
108 ページ
... depuis . quelques jours à Paris . » Le secrétaire - rédacteur : TH . SOULICE . Paris , imp . de Plllet flls aîné , rue des Grands - Augustìris 5 ; 3 Sommaire . de timbre . Taxe de poste Suppression du 108 ! CHRONIQUE .
... depuis . quelques jours à Paris . » Le secrétaire - rédacteur : TH . SOULICE . Paris , imp . de Plllet flls aîné , rue des Grands - Augustìris 5 ; 3 Sommaire . de timbre . Taxe de poste Suppression du 108 ! CHRONIQUE .
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