4. Droit français.

Première partie : Droit ancien.

A. Histoire, Traités généraux et Dictionnaires.

2588. Recherches pour servir à l'histoire du droit français (par Grosley). Paris, 1752, in-12. 2589. De l'origine et des progrès de la législation française, ou histoire du droit public et privé de la France, depuis la fondation de la monarchie jusques et y compris la révolution, par M. Bernardi. Paris, 1816, in-8.

2590.

Précis historique du droit français: introduction à l'étude du droit, par Jules Minier. Paris, Marescq, 1854, in-8.

Sources et monuments du droit français antérieurs au XVe siècle, ou bibliothèque de l'histoire du droit civil français depuis les premières origines jusqu'à la rédaction officielle des coutumes, par L.-J. Konigswarter. Paris, Aug. Durand, 1853, in-12.

Essai historique sur l'organisation judiciaire et l'administration de la justice depuis Hugues Capet jusqu'à Louis XII, par J.-M. Pardessus. Paris, Durand, 1851, in-8.

Geschichte der Rechtsverfassung Frankreichs... seit Hugues Capet, von Wilh. Schafferner. Frankfurt-am-Main, 1845-50, 4 vol. in-8.

Travaux sur l'histoire du droit français, par feu Henri Klimrath, recueillis par M. L.-A. Warkenig. Strasbourg et Paris, 1843, 2 vol. in-8.

Französische Staats- und Rechtsgeschichte, von L.-A. Warnkœnig und L. Stein. Basel, 1846, 3 vol. in-8., cartes.

Histoire du droit français, précédée d'une introduction sur le droit civil de Rome, par M. F, Laferrière. Paris, 1845-58, 6 vol. in-8. (Les tom. V et VI traitent des Coutumes de France dans les différentes provinces.)

Essai sur l'histoire du droit français depuis les temps anciens jusqu'à nos jours, y compris le droit public et privé de la révolution française, par M. Laferrière; 2e édit., corrigée et augmentée. Paris, Guillaumin, etc., 1859, 2 vol. gr. in-18.

Essai sur l'histoire du droit français au moyen âge, par Ch. Giraud. Paris, Videcoq, 1845, 2 vol. in-8. (Tome 1er et la 2o part, du tome II.) 2591. Institution au droit français, par G. Argou, augmenté par Boucher d'Argis. Paris, 1787, 2 vol. in-12.

Institution au droit français, par Cl. Fleury, publiée par Ed. Laboulaye et Rod. Dareste. Paris, Durand, 1858, 2 vol. in-8.

2592. Dictionnaire de droit et de pratique, par de Ferrière. Paris, 1771, ou avec des augmentations, Toulouse, 1779 et 1787, 2 vol. in-4.

2593.

Collection de décisions et de notions relatives à la jurisprudence, par DENISART. Paris, 17831807, 13 vol. in-4.

2594. Répertoire de jurisprudence, par GUYOT. Paris, 1784, 17 vol. in-4. Voir le n° 2889.

2598. WENDELINI leges salicæ. Antuerpiæ, 1649, in-fol.

2599. J.-G. ECCARDI leges Francorum salicæ. Francofurti, 1720, in-fol.

2600. Lois des Francs, contenant la loi salique et la loi ripuaire, suivant le texte de Du Tillet, avec la traduction et des notes par M. Peyré, précédées d'une préface par M. Isambert. Paris, 1828, in-8. Voir les nos 24046 et suiv.

Lo salique..., par M. Pardessus. Paris, 1843, in-4.

2601. Marculfi aliorumque auctorum formulæ veteres, editæ ab Hier. Bignonio, cum ejus notis et emendationibus: accessit liber legis salicæ, olin editus a Fr. Pithæo, nunc vero notis Bignonii illustratus; opera et stud. Theod. Bignonii. Paris., 1665, in-4.

Recueil général des formules usitées dans l'empire des Francs, du ve au xe siècle, par Eugène de Rozière. 1re partie. Paris, Durand, 1861, 2 vol. in-8. de 1148 pp. 30 fr.

2602. Capitularia regum francorum, collegit Steph. BALUZIUS. Parisiis, 1780, 2 vol. in-fol.

Edits et ordonnances des rois de France, par Fontanon. Paris, 1611, 4 tom. en 3 vol. in-fol.

Registre criminel du Châtelet de Paris, da 16 septembre 1389 au 10 mai 1392; publié pour la première fois par la Société des bibliophiles françois. Paris, Techener, Potier, etc., 1861, pet. in-8. Tom. 1er de IV et 576 pp.

2605. Compilation chronologique des ordonnances des rois de France, par G. Blanchard. Paris, 1715, 2 vol. in-fol.

2606. Ordonnances des rois de France de la 3o race, recueillies par de LAURIERE, etc. Paris, 17231847, 23 vol. in-fol.

2607. Recueil général de lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789, par MM. ISAMBERT, de Crusy, Armet et Taillandier. Paris, 182233, 29 vol. in-8.

2608. Recueil d'édits et ordonnances royaux, par Néron et Est. Girard, augmenté par de Laurière et de Ferrière. Paris, 1720, 2 vol. in-fol. 2609. Le code de Henri III, rédigé par Barnabé Brisson; augmenté des édits d'Henri IV, et illustré d'observations et annotations par L. Charondas le Caron. Paris, 1601 (ou 1603); et nouvelle édition, augmentée par de La Roche-Maillet. Paris, 1622, in-fol.

2610. Anciennes ordonnances particulières. Voir notre tome IV, col. 214 et suiv., au mot ORDON

NANCES.

2011. ORDONNANCES royales sur la justice. Paris, 1539, in-4.

ORDONNANCES sur le faict des monnaies, Voir tome IV, col. 218.

2612. Traité contre les duels, par SAVARON. Paris, 1610, in-8.

2513. Recueil des édits, etc., concernant les eaux et forêts, par Sainctyon. Paris, 1610, in-fol.

In regias aquarum et silvarum constitutiones commentarius, Cl. Mallevillæo authore. Parisiis, 1562, pet. in-8.

2514. Lois forestières de France, par Pecquet. Paris, 1752, 2 vol. in-4.

2615. Dictionnaire des eaux et forêts, par Challand. (Av. suppl.) Paris, 1769, 2 vol. in-4.

2516. Commentaire sur l'ordonnance de 1669, sur les eaux et forêts (par Jousse). Paris, 1772, ou 1775, ou 1777, ou Lyon, 1782, in-12.

2617. Commentaire sur l'ordonnance civile de 1667, par le même. Paris, 1776, 2 vol. in-12. 2518.

Commentaire sur les ordonnances de 1669 et 73, par le même. Paris, 1761, in-12. 2519. Commentaire sur l'ordonnance de 1670, par Je même. Paris, 1763, in-12.

2620. Recueil chronologique des ordonnances et règlemens cités dans les commentaires de Jousse. Paris, 1757, 3 vol. in-12.

2621. Questions sur l'ordonnance de Louis XIV du mis d'avril 1667, relatives aux usages du Parlement de Toulouse, par M.-A. Rodier. Toulouse, 1761 et 1769, in-4.

Guide des corps de marchands des communautés des arts et métiers du royaume, contenant l'origine historique de chaque corps, et un abrégé de kurs statuts. Paris, Ve Duchesne, 1766, in-12 de 500 pp.

Statuts et priviléges du corps des marchands orfèvres joailliers de Paris, avec des observations, par Pierre Roy. Paris, 1734, in-4.

2522. Commentaire sur l'ordonnance de la marine, par VALIN. La Rochelle, 1767, 2 vol. in-4. -avec des notes par Becane. Paris, 1829, in-4., ou 2 vol. in-8.

2623. RECUEIL des statuts du royaume de la Bazothe. Paris, 1644, in-8. Voir le n° 24071.

- Edict du roy sur le faict des poix, aulnes et mesures par toute la ville... et banlieu de Paris, reduictes à un mesme estallon. Paris, Vincent Sertexas, 1557, pet. in-s.

- STATUTS, ordonnances et règlement de la communauté des maistres de l'art de peinture, etc., de Paris. Paris, 1698, in-4.

2521. Recueil de lois et règlements concernant liustruction publique, depuis l'édit d'Henri IV, en 1598, jusqu'à ce jour. Paris, imprimerie royale, 1814-28, 8 vol. in-8.

Ordonnance sur la forme que doyuent tenir les gens de guerre faicte a l'assemblée de Beziers, en 1544, par M. de MONTPAZAT. Toulouse, in-4. 2523. Radelphi Spifame) DICEARCHIE Henrici II progymnasmata. 1556, in-8. (Arrêts supposés.)

b. Coutumes.

Pour plus de détails sur les anciennes éditions des différentes Contenues de France, consultez notre second volume, col. 342 * 25.1

227, Instituts coutumiers d'Ant. LOISEL; édition revue et augmentée par MM. Dupin et Ed. Laboutaye. Paris, Durand, 1846, 2 vol. in-12. 2628. Anciennes lois des Français conservées dans les coutumes anglaises, recueillies par LITTLETON, avec des notes par Houard. Rouen, 1766, 2 vol. in-4.

2629. Traités sur les coutumes anglo-normandes, par HotARD. Rouen, 1776, 4 vol. in-4.

239. L'Alta corte. Le assise de Hierusalem. Venet., 135, in-fol. (A l'article ASSISES.)

2031. ASSISES du royaume de Jérusalem. Paris, 1841-43, 2 vol. in-fol.

Les conseils de Pierre de FONTAINE, Paris, Duraud, in-8.

2632. Les établissements de saint Louis, suivant le texte original, avec des notes, par l'abbé de SaintMartin. Paris, 1786, in-8. ou in-12.

Essai sur les institutions de saint Louis, par M. Beugnot fils. Paris, 1821, in-8.

2635. Les grandes COUTUMES générales et particulières du royauline de France. Paris, 1517, pel in-fol.

2636. Le coutumier général, par Bourdot de Richebourg. Paris, 1724, 4 vol. in-fol.

Agrégation de COUTUMES (Montreuil, Boulenois, Guisnes, etc.). Hesdin, 1512, in-4.

COUTUMES générales du bailliage d'Amiens. Amiens (1507), in-8.

2637. Coutumes d'Angoumois, Aunis et La Rochelle, avec des commentaires, par J. et Fr. Vigier et autres; avec l'explication par Gandillaud. Angoulême, 1720, et Paris, 1738, 2 vol. in-fol.

Coutuines d'Angoumois commentées par Et. Souchet. Paris, 1780, 2 vol. in-4. 2638. COUTUMES d'Anjou. (Angers, vers 1476), pet. in-8.

Anciens usages inédits d'Anjou, publiés d'après un manuscrit du XIIIe siècle, par Aug.-Lyn. Marnier. Paris, 1853, in-8. de 32 pp. (Antérieur aux établissements de saint Louis.)

2639. Coutumes d'Anjou, avec les notes de Dumoulin et les observations de Pocquet de Livonière. Paris, 1725, 2 vol. in-fol.

2640. Coutumes d'Artois, avec des notes par Adrien Maillard et une gr. carte. Paris, 1739 et 1756, in-fol. 2641. Les CoUSTUMES d'Auvergne. Paris, 1511, in-8. 2642. Coutumes d'Auvergne, avec les notes de Dumoulin et autres, et des observations par Guill.Mich. CHABROL. Riom, 1784, 4 vol. in-4.

2643. COUTUMES du conté et bailliage d'Auxerre. Paris, 1563, in-4.

COUSTUMES de Bar. Bar, 1580, in-4.

COUTUMES du Bassigny. Pont-à-Mousson, 1607, in-4.

2644. Los Fors et costumas de Bearn. Pau, 1552, in-4. (Art. COUTUMES, § XII.)

2645. Coutumes de Beauvoisis, par Beaumanoir, et assises de Jérusalem, avec des notes, par THAUMAS de La Thaumassière. Bourges, 1690, in-fol. 2646. Anciennes et nouvelles coutumes du Berry et celle de Lorris, commentées par Gasp. Thaumas de La Thaumassière. Paris, 1620, in-fol. Nouveaux commentaires par La Thaumassière. Bourges, 1701 et 1750, in-fol.

COUTUMES du pays de Blois. Paris, 1524, in-4. Ordonnances du duc de Bouillon. Paris, 1568, in-fol. (Article COUTUMES.)

COUTUMES de la sénéchaussée de Boullenoys. Paris, 1551, in-8.

2647. Les CoUSTUMES générales de Bourdeaulx. 1528, in-4.

2648. Commentaire sur les coutumes de Bordeaux par Anthomne, augmenté par Boé et P. Dupin. Bordeaux, 1728 et 1737, in-fol.

2649. Coutumes de Bourbonnais, par Auroux des Pominiers. Paris, 1732-41, ou nouv. édit., 1780, in-fol.

2650. Commentaires aux coustumes du Bourbonnois rapportées aux mœurs de Bourgogne, Berry, etc., par J. DURET. Lyon, 1584, in-fol. 2651. Commentaria Bartholomei de Chasseneuz in consuetudines ducatus Burgundiæ... Lugduni, 1517, in-4. (Article COUTUMES de Bourgogne.) 2652. Les COUTUMES de Bourgogne, par Bouhier. Dijon, 1742, ou (sous le titre d'OEuvres de jurisprudence). Dijon, 1787, 2 vol. in-fol.

ORDONNANCES du comté de Bourgogne. Dol, 1490, in-4.

Les statuts et COUSTUMES de la ville de Bragerac. 1598, in-8.

2653. Usage des pays de Bresse, Bugey et Gex, par Ch. Revel; édition auginentée des deux premières parties de l'histoire de Bresse, par Sam. Guichenon. Bourg-en-Bresse, 1775, 2 vol. in-fol, (Article COUTUMES, S XXI.)

Observations sur les usages des provinces de Bresse. Bugey, Valromey et Gex, par Perret. Dijon, 1771-83, 2 vol. in-4.

2654. COUTUMES et constitutions de Bretaigne. Rennes, 1484, in-8.

2655. Bern. d'Argentré, Commentarii in patrias Britonum leges, seu consuetudines ducatus Britanniæ. Paris., 1621, in-fol. (Art. CoUTUMES de Bretaigne.) 2656. Coutumes générales de Bretagne, avec les notes de différents auteurs... par Poullain du Parc. Rennes, 1745-48, 3 vol. in-4.

2657. Principes du droit français suivant les maximes de Bretagne, par Poullain du Parc. Rennes, 1767-71, 12 vol. in-12.

-

COUTUMES de Calais. Boulogne, 1583, in-8. COUSTUMES de Cambray. Douay, 1574, in-4. Droit, privileges et usanche de Cassel. Ypres, 1565, in-8. (Article COUSTUMES.)

Les COUSTUMES de Chaalons. Chaalons, 1615, in-8.

COUTUMES de Chartres, Paris, Ve de Jehan Treperel, in-8.

Le Coustumier de Chartres, etc. Paris, 1508, in-8. (Art. COUTUMES.)

Le Coustumier de Chasteauneuf en Thimerays. Chartres, 1553, in-8. (Art. COUTUMES.)

2658. Les COUSTUMES du bailliage de Chaumont-enBassigny. Paris, 1511, in-8.

L'usement du domaine congeable de Cornoaille. Rennes, 1666, in-4. (Article COUTUMES.)

COUSTUMES de Douay. Douay, 1627, in-4. COUSTUMES d'Espinal. Nancy, 1607, in-4. COUSTUMES d'Estampes. Paris, 1557, in-4. 2659. GUIDO-PAPA, Decisiones parlamenti dalph. Gracionopoli, 1490 (pas 1480), in-fol.

Statuta Delphinatus: Libertates per principes delphinos viennenses delphinalibus subditis concessæ. Gratianopoli (1508), in-4. (Article GUIDOPAPA.)

Novæ decisiones supremæ curia parlamenti Delphinæ, per Fr. MARCUM collectæ. Gratianopoli, 1532, in-4.

2660. Les COUSTUMES et loix des villes et chastellenies du comte de Flandre, trad. en françois (avec le texte flamand): Cambrai, 1719, 3 vol. in-fol.

Le livre des usaiges et anciennes COUSTUMES de la conté de Guynes, avec une introduction et des notes par M. TAILLIAR, et un aperçu historique sur le comté de Guignes par M. Courtois. Saint-Omer, impr. de Chanvin fils, 1856, in-8.

2661. Loix, chartres et coustumes du pays de Haynnau. Anvers, 1535, in-fol. (Art. COUTUMES.) COUSTUMES du pays de Langle. Arras, 1598,

in-12.

2662. COUSTUMES et usaiges de la ville de Lille. Anvers, 1534, in-4.

-

Roisin, Franchises, lois et coutumes de la ville de Lille; publ. par Brun-Lavainne. Lille et Paris, 1842, in-4. (Article COUTUMES de Lille.)

2663. Commentaire sur les coutumes de la ville de Lille et de sa châtellenie, par Fr. Patou. Lille, 1788-90, 3 vol. in-fol.

COUSTUMES du Lodunois. Poictiers (sans date), in-8. goth.

2664. Coutumes du duché de Lorraine, avec les remarques d'Abraham Fabert. Metz, 1657, in-fol.

Les coutumes du duché de Lorraine et bailliage de Nancy. Nancy, 1596, in-4.

ORDONNANCES sur les monnaies de Lorraine. Voir le no 24895.

COUSTUMES anciennes de Lorris. Paris, 1538,

COUTUMES générales de Metz..... Metz, 1613, in-4.

COUSTUMES de Montfort l'Amaulry, etc. Paris, 1558, in-4.

2667. Aggrégation des COUTUMES de Monstroeil, de Boulenois, etc. Voir le n° 2636.

Fors et COUSTUMES deu royaume de Navarre. Orthez, 1545, in-8.

2668. COUTUMES du pays de Normandie. 1483, in-fol.

2669. COUTUMES de Normandie, par G. Lambert, Rouen, 1588, in-4.

2670. Etablissements et coutumes, assises et arrêts de l'Echiquier de Normandie au XIe siècle (1207 à 1245), publiés par M. A.-J. Marnier, précédés d'une lettre de M. Pardessus. Paris, 1839, in-8.- Voir le n° 24317.

2671. Commentaires sur la coutume de Normandie, par Josias Berault, Jacq. Godefroy, et la paraphrase de d'Aviron; nouvelle édition augmentée d'observations sur la jurisprudence du Palais. Rouen et Paris, 1776, 2 vol. in-fol. (L'anc. édi'. est de Rouen, 1684, in-fol. La première édition de la Coutume réformée du pays de Normandie, par Josias Barault, a paru à Rouen, chez Raph, du Petit-Val, 1606, in-4. L'édit. de Rouen de du Petit-Val, 1660, in-fol., la dernière et la meilleure de cette coutume, imprimée séparément, est la huitième, quoiqu'on ne la donne que comme la sixième.)

Commentaire du droit civil, tant public que privé, observé au pays de Normandie, par Guil. Terrien. Rouen, 1574, in-fol. (Article COUTUMES de Normandie.)

2672. OEuvres de Henry Basnage, contenant ses commentaires sur la coutume de Normandie et son Traité des hypothèques; 3e édition. Rouen, 1709, 2 vol. in-fol. -4 édition (publiée par Lallement, avec des notes par de La Quesnerie). Rouen, 1778, 2 vol. in-fol. (La première édit. de ce commentaire est de Rouen, 1678 (nouv. titre 1681), 2 vol. in-fol. La seconde, de 1694, également en 2 vol. in-fol. Le Traité des hypothèques de Basnage, qui fait partie des deux éditions de ses OEuvres, avait d'abord été imprimé séparément à Rouen, en 1681, in-4. Il l'a été plusieurs fois depuis, de format in-4. et de format in-12.)

La coutume de Normandie, expliquée par Pesnelle, avec les observations de J.-H. Roupnel de Chenilly. Rouen, R. Lallemant, 1771, 2 vol. in-4. 2673. Explication de la coutume de Normandie, par J.-B. Flaust. Rouen, 1781, 2 vol. in-fol.

2674. Dictionnaire analytique, historique, étymologique et critique de la coutume de Normandie, par Dav. HOUARD. Rouen, 1780, 4 vol. in-4.

2675. ORDONNANCES contre la peste, faictes par la court de l'Echiquier et publiées à Rouen, en 1512, in-4. Voir le n° 2692.

2676. COUSTUMES du Nyvernoys. La Charité, 1535, in-4.

2677. Les COUSTUMES d'Orléans. Paris, in-8. (Voir aussi les art. ANGLEBERMEUS et du HARLAY.) 2678. Coutumes d'Orléans, avec les commentaires de Jacq. de Lalande. Orléans, 1673, in-fol. (Edition préférée à celle de 1704, en 2 vol. in-fol.) 2679. Coutuines d'Orléans, par POTHIER. 1772, in-4., ou 1776, 2 vol. in-12.

2680. COUTUME de Paris, par Chr. de Thou, etc. Paris, 1580, in-4.

2681. Coutume de Paris, commentée par Julien Brodeau. Paris, 1658, et 1669, 2 vol. in-fol. 2682. Coutume de Paris, par Cl. de Ferrière, avec les observations de Le Camus. Paris, 1714, 4 vol. in-fol.

2683. OEuvres d'Auzanet, sur la coutume de Pa ris, etc. Paris, 1708, in-fol.

2684. Coutume de Paris, par P. Le Maistre. Paris, 1741, in-fol.

2685. Traités de Duplessis sur la coutume de Paris, avec des notes de Berroyer et de Laurière. Paris, 1754, 2 vol. in-fol.

2656. Le droit commun de la France, par Bourjon. Paris, 1770, 2 vol. in-fol.

2687. COUTUMES du Grand-Perche. Paris, 1558,

in-4.

COUSTUMES de Peronne, Mondidier et Roye. Paris, 1569, in-4.

Recollecta de tots los privilegios de la vila de Perpenya. Barcelona, 1510, in-fol. (A l'article CouTUMES, paragr. L.)

2688. Ancien coutumier inédit de Picardie, contenant les coutumes notoires, arrêts et ordonnances des cours, assises et autres juridictions de Picardie, au commencement du XIV siècle (1300 à 1323), publiés d'après un mss. de la Bibliothèque royale par M. A.-J. Marnier. Paris, 1840, in-8.

2689. Le coutumier de Picardie, contenant les commentaires de différents auteurs. Paris, 1726, 2 vol. in-fol.

2690. Le coustumier de Poictou (vers 1482), in-4. (Art. COUTUMES.)

2691. Corps et compilation de tous les commentateurs de la coutume de Poitou, par Jos. Boucheul. Poitiers, 1727, 2 vol. in-fol.

2692. Nouveau commentaire sur les statuts de Provence, par J.-Jos. Julien. Aix, 1778, 2 vol. in-fol.

De la vicomté de l'eau de Rouen et de ses coutumes aux XIII et XIVe siècles, par E. de Beaurepaire. Rouen, 1856, in-8.

2693, Nouveau commentaire sur la coutume de La Rochelle, par Valin. La Rochelle, 1756, ou 1768, 3 vol. in-4.

Les COUSTUMES du pays de Saintonge, etc. Bourdeaux, 1576, ìn-4,

COUTUMES de Saint-Mihiel. Pont-à-Mousson, 1599, in-4.

2591. Coutumes de Senlis, avec les comment. de Ricard et Boucheul, donnés par de Saint-Leu. Paris, 1703, in-4.

2095. Coutumes de Sens et de Langres, commentées par Juste Delaistre. Paris, 1731, in-4.

2696. Conférence de la coutume de Sens avec le droit romain, les ordonnances, les autres coutumes, etc., par Pelée de Chenouteau; suivie de détails histor, sur le bailliage de Sens, par M. T. D. S. (Tarbé des Sablons). Sens, 1787, in-4.

Les COUTUMES générales du pays de Sole. Pau, 1760, pet. in-8.

Consuetudines Tholosa. Tholosa, 1522, in-4. (Article COUTUMES, paragr. LIX.)

2697. Le Coustumier de Touraine. Paris, 1507, in-4. (Art. Coutumes.)

2008. Promptuaire des lois municipales de France parangonnées aux coustumes de Touraine, par 1. Breche. Tours, 1553, in-8. (Art. COUTUMES de Touraine.)

2699. COUTUMES de Touraine, par Chr. de Thou, ete. Paris, 1561, in-4.

2700. Le droit général de la France et le droit particulier à la Touraine et au Lodunois, contenant une explication méthodique des dispositions des coutuines de Touraine et du Lodunois, où se trouvent les notes de Bernard Du Frementel, Cothereau pere, etc., publié par Cothereau fils. Tours, Vauquer-Lambert, et Paris, Onfroy, 1778-88, 4 vol.

2704. Le coutumier de Vermandois, avec les commentaires de Buridan, de La Fons, etc. Paris, 1728, 2 vol. in-8. (COUTUMES, $ LXX.)

Coustumes du pays de Vermandois et de ceulx de envyron, publiées d'après le manuscrit finédit des archives du département de l'Aube, par C.-J. Beautemps-Beaupré. Paris, Durand, 1858, in-8.

Les COUSTUMES de Vitry en Partoys. Paris, 1538, in-8.

2705. Coutumes de Vitry, avec un commentaire par Etienne Durand. Châlons, 1722, in-fol.

C'est le stille et coustumier de la ville et chastellenie de Yssouldun. Paris (vers 1521), in-8. (Art. COUTUMES.)

c. Lois des colonies.

2706. Code des isles de France et de Bourbon, par De Laleu, avec deux suppléments. Isle de France, 1777-87, 4 vol. in-4. Code de l'ile de France, depuis le 1er vendém. an XII jusqu'en 1823. Ile de France, 1808-23, 5 part. in-4.

Législation de l'ile de Bourbon, répertoire des lois, ordonnances, etc., en vigueur dans cette colonie, par Delabarre de Nanteuil; 2e édit. sous le titre de Législation de l'ile de la Réunion. Paris, 5 vol. in-8. (Le 4o vol. a paru en 1862.)

2707. Lois et constitutions des colonies françaises de l'Amérique, par Moreau de St.-Méry. Paris, 1784, 6 vol. in-4.

2708. Code de la Martinique (rédigé par Petit de Vievigne), avec deux suppléments. Saint-Pierre, 1767-72-86, 5 part. in-fol. -Autre par DurandMolard. Saint-Pierre, 1807, 5 vol. in-8.

2709. Les OLIM, ou registres des arrêts rendus par la cour du roi sous les règnes de S. Louis, Philippe le Hardi, Philippe le Bel, Louis le Hutin et Philippe le Long, publiés par le comte Beugnot. Paris, imprimerie royale, 1839-48, 3 tomes en 4 vol. in-4.

Le code des décisions forenses... Cologny, 1612, in-4. (Article CORPS de droit françois.)

2710. Dictionnaire des arrêts, ou jurisprudence universelle des parlements de France, par Brillon. Paris, 1727, 6 vol. in-fol.

2711. Journal du palais, ou recueil des principales décisions des parlements de France, par Blondeau. Paris, 1755, 2 vol. in-fol.

2712. Recueil d'arrêts notables des parlements, par Louet, revu par du Rousseaud de Lacombe. Paris, 1742, 2 vol. in-fol.

2713. Journal des audiences du parlement de Paris par J. Dufresne. Paris, 1754, 7 vol. in-fol. 2714. Arrêts notables des différents tribunaux, par Augeard (édit. augmentée par Richer). Paris, 1756, 2 vol. in-fol.

2715. Mémoires extraits des plus notables arrests du parlement de Bretaigne... par N. du FAIL. Rennes, 1579, in-fol.

2716. Journal des audiences et arrêts du parlement de Bretagne, par Poullain du Parc. Rennes, 17371778, 5 vol. in-4. (Le 1er vol. a été réimprimé en 1769.)

2717. Décisions sommaires du Palais, par Lapeyrère; 7e édition. Bordeaux, 1808, 2 vol. in-4. 2718. La jurisprudence du parlement de Bordeaux, avec un recueil des questions importantes, agitées en cette cour..... par M. de Salviat; 2e édit., revue et augmentée. Limoges, 1824, 2 vol. in-4. 2719. Bibliothèque toulousaine, ou recueil de notables et singulières questions de droit écrit, déci dées par arrêt du parlement de Toulouse, par de Maynard. Toulouse, 1751, 2 vol. in-fol.

De la vérité et auctorité de la justice et juridiction du Roi très chrestien, en la correction et punition des maléfices, par Jean de MANSENCAL. Tolose, 1551, in-4.

2720. Journal du Palais, ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du parlement de Toulouse. Toulouse, 1758 et ann. suiv., 6 vol. in-4. 2721. Arrêts notables du parlement de Provence, par Hyac. Boniface. Lyon, 1708, 6 vol. in-fol. Suite par de Bezieux. París, 1750, in-fol. 2722. Journal du Palais de Provence, par Janety. Aix, 1782-85, 6 vol. in-4.

S. Gregorii PALAME per fictionem personarum orationes duæ judiciales, gr. Paris., 1553, in-4. 2723. Tractatus questionis ventilatæ coram Jesu Christo inter virginem et diabolum, compositus per BARTHOLUM, 1473, in-4. (Cadre choisi pour faire connaître la procédure et les formes judiciaires.) Voir le n° 17912.

Paradoxes... Voir le n° 17961.

Discours contre les citations du grec et du latin es plaidoyés de ce temps, par Alex.-Paul de FILERE. Paris, 1610, in-12.

2724. Causes célèbres et intéressantes, par Gayot de Pitaval. Paris, 1738-50, 20 vol. in-12. --Continuation par de La Ville. Paris, 1769, 4 vol. in-12. 2725. Les mêmes, rédigées de nouv. par Richer. Amsterdam, 1772-88, 22 vol. in-12. 2726. Causes amusantes et connues (par R. Etienne). Berlin (Paris), 1769-70, 2 vol. in-12, fig. 2727. Procès faineux jugés avant et depuis la révolution, par Desessarts. Paris, 1786, et ann. suivantes, 20 vol. in-12.

2728. Causes célèbres et intéressantes, par Desessarts. 1773-89, 196 tom. en 98 vol. in-12. 2729. Annales du crime et de l'innocence, ou choix de causes célèbres anciennes et modernes, réduites aux faits historiques, par R. (Roussel) et P. (Plancher de Valcour). Paris, 1813, 20 part. in-12.

Nouvelles causes célèbres, par C. Mocquard. Par., 1847, 6 vol. gr. in-8.

Mémorable action judiciaire de Jean CHARRIER. Aix, 1559, in-8.

2730. Le premier livre des procez tragiques, par Alex. van den BUSSCHE, dit le Sylvain. Paris, 1575, in-16.

Arrest mémorable du parlement de Toulouse (contre le supposé Martin Guerre), avec annotations par J. de CORAS. Lyon, 1561, in-4.

2731. ARREST mémorable du parlement de Dole contre Gilles Garnier. Lyon, 1574, pet. in-8.

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Histoire tragique d'un vol et assassinat commis sur la personne de Martial DESCHAMPS. Paris, 1576, in-8.

HISTOIRE horrible et espouventable d'un enfant, lequel, après avoir meurtry et étranglé son père, enfin le pendit. Paris (vers 1580), in-8.

2732. Recueil des procédures tenues contre quelques jacobins, traduit par Nic. MANUEL. Genève, 1566, pet. in-8.

DISCOURS Sommaire des sacriléges, vénéfices, etc., tirés des procès criminels jugés au siége de Montmorillon en 1599. In-8.

HISTOIRE de la vie, grandes voleries, etc. de Guillery (vers 1608), in-8.

2733. Histoire pitoyable des parricides commis par Jacq. Gentet et sa femme, en la ville de Blaye... par J. Prevost, sieur de GONTIER. Paris, 1610, in-8. ADMIRABLE discours d'un brigand nommé Christeman. Barckessel, 1590, in-4.

DISCOURS très-véritable d'un insigne voleur qui contrefaisoit le diable. Villefranche, 1608, in-8. Histoire tragique et arrest du parlement de Toulouse contre P. Arrias, etc., avec annotations, par Guil. de Vegla. Paris, 1613, in-8.

DISCOURS du tout prodigieux d'un homme qui a été exécuté dans la ville de Valence en Dauphiné, pour avoir violé une fille de cinq ans... Lyon, 1616, in-8.

RECIT de l'exécution du capit. Carrefour. Lyon, 1623, in-8.

2734. PROCÈS-VERBAL fait au P. Testefort. 1627, in-8. 2735. ABRÉGÉ du procès fait aux Juifs de Metz. Paris, 1670, in-12.

2736. MÉMOIRES du procès contre la dame de Brinvilliers et de La Chaussée. Amsterdam, 1676, pet. in-12.

RECUEIL général des pièces concernant le procès entre la demoiselle Cadière et le P. Girard. (Aix), 1731, 2 vol. in-fol.

Procès de Damiens. Voir le no 33902.

2737. Remontrances faictes en la cour du parlement de Bretagne, par P. CARPENTIER. Nantes, 1596, pet. in-8.

2738. La Guyenne d'Ant. Loisel, qui sont huit remontrances faictes en la chambre de justice de Guyenne sur le subject des édicts de pacification, etc. Paris, l'Angelier, 1605, in-8. (Sept de ces remontrances avaient déjà été imprimées à Paris, en 1596, in-8.)

Opuscules de P. AYRAULT. Paris, 1598, in-8. HARANGUES et actions publiques des plus rares esprits de nostre temps. Paris, 1609, in-8.

Actions notables et plaidoyers de L. SERVIN. Paris, 1640, in-fol.

2739. Plaidoyer de Rob. ROBIN. Paris, 1620, in-8. DISCOURS faict au parlement de Dijon, sur la présentation des lettres d'abolition obtenues par Hélène Gillet. Paris, 1625, in-8.

Plaidoyez de Cl. EXPILLY. Lyon, 1636, in-4.

Divers plaidoyez touchant la cause du gueux de Vernon, avec le plaidoyé de M. Bignon, et quelques autres plaidoyez et arrêts sur différentes matières. Paris, Louis Billaine, 1665, in-4. de 425 pp., plus 73, 40, II et 50 pp.

2740. Histoire des avocats au parlement, et du barreau de Paris, depuis saint Louis jusqu'en 1790, par M. Fournel. Paris, 1813, 2 vol. in-8. - Depuis la révolution, par le même. Paris, 1816, in-8. 2741. Barreau français, ou collection des chefsd'œuvre d'éloquence judiciaire en France; ancien et nouveau barreau, publ. par MM. Clair et Clapier. Paris, 1821-27, 16 vol. in-8. = Eloquence judiciaire, par les mêmes, 1825-1826, 2 vol. in-8.

2742.

Annales du barreau français, ou choix de plaidoyers les plus remarquables depuis Lemaistre et Patru jusqu'à nos jours. Paris, 1823-39, 20 vol. in-8.

Plaidoyer d'Ant. ARNAULD pour l'Université de Paris, contre les jésuites... Paris, 1594, pet. in-8., et diverses pièces pour ou contre.

2743.

OEuvres d'Omer et de Denis Talon, avocats généraux au parlement de Paris, publiées sur les inanuscrits autographes, par D.-B. Rives. Paris, Egron, 1821, 6 vol. in-8.

2744. Plaidoyers historiques, par TRISTAN. Lyon, 1650, in-8.

2745. Plaidoyers et harangues de Le Maître. Paris, 1657, in-fol., ou 1705, in-4. Ses œuvres choisies, avec l'analyse de ses plaidoyers, par M. Falconet. Paris, 1807, in-4.

Plaidoyer de Ch. Gautier, avocat au parlement, publ. par Cl. Gueret. Paris, 1688, 2 vol. in-4. (La première édition a paru en 1663-69, en 2 vol. in-4.)

Plaidoyers et autres œuvres de Fr.-P. Gillet (et. de Laur. Gillet). Paris, 1696 (et nouvelle édition, 1718). 2 vol. in-4.

2746. Recueil des défenses de Fouquet (par Pellisson et autres), 1665, 12 vol. pet. in-12. Factum pour Fouquet, 1666, 1 vol. pet. in 12. - Conclu