Recueil analytique des édits, placards & ordonnances héraldiques des Pays-Bas espagnols et autrichiens, publ. d'après un ms. de P.-J.-B. O'Kelly. Avec une préface, une notice biogr. & un suppl. par le comte A. O'Kelly de Galway et L. van HollebekeEdw. Gailliard & Comp., 1865 - 122 ページ |
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1er de l'édit 23 septembre 24 décembre 29 février amende de fl Andenne Anjou anoblis armoiries timbrées Assomption auront Avocat d'office brisures carte généalogique Chambre Héraldique chapitres nobles charge chevalereuse CHEVALIER consaux Conseil de Brabant Conseil de Flandre Conseil Privé contraventeurs déclarés de n'être décret du Conseil défendu DÉLÉTION déroger domicile fixe édit endéans ENFANTS de conseillers Érection érigée en titre février fiefs Gueldre Hainaut l'édit du 23 laisser titrer lettres d'anoblissement Majesté matière héraldique Mercèdes étrangères n'être compris noblesse novembre O'KELLY ordonné peine de fl peuvent port d'épée pourront premier roi d'armes preuve des filiations province qualifications indues qualité rois d'armes ROTURIERS scel seigneuries sentence septembre 1595 septembre 1769 seront sinon trisaïeules usurpé en jugement vidimée Voyez Baron Voyez Bâtards Voyez Commerce Voyez Défense Voyez Deuil Voyez Enfants Voyez Épée Voyez États Voyez Honoraires Voyez Madame Voyez Namur Voyez Prince Voyez Quartiers Voyez Terre Voyez Titres
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95 ページ - ... règlement et les interprétations ensuivies, le sera et devra l'être incontestablement et dans tous les cas, dans les différens états nobles de ces provinces. Son altesse royale n'entend cependant pas déroger, par cette disposition , aux usages particuliers reçus dans les différens corps d'états nobles des Pays-Bas, lorsque ces usages ne portent pas directement sur les preuves de filiation ou de noblesse; son intention étant seulement de déterminer quels quartiers doivent être réputés...
48 ページ - Par l'art. 22 de l'édit du 24 décembre 1775, est défendu le port d'épée à ceux qui ne sont pas nobles, ou qui ne sont pas autorisés, ou en due possession de la porter du chef de leurs charges ou emplois, à peine de fl.
34 ページ - ... ou autre étoffe; permettant seulement de mettre dans la salette, où l'on recevra les compliments de condoléance, une estrade de baie noire, des rideaux noirs aux fenêtres, tapis de table et couvertes de sièges.
69 ページ - Par l'art. 35 de l'édit du 24 décembre 1753, est défendu à tous ceux qui ne sont pas nobles de donner à leurs domestiques des livrées ou habits de plus d'une couleur, de les border ou aiguilleter aux épaules, à peine . de fl.