ページの画像
PDF
[merged small][merged small][ocr errors][merged small]

Relativement aux variations des valeurs monétaires et du pouvoir
commercial de largent.

[ocr errors]

D'un Examen des tables de prix du marc d'argent depuis l'époque de s.Louis.

Par M. LEBER. *

2° édition, revue et augmentée de nouvelles Recherches.
Un Volumé in-8° : 7 fr.

Nouvelles publications.

EssAI sTATISTIQUE sUR LEs ÉTABLIssEMENS DE BIENFAISANCE, par M. le baron DE WATTEvILLE, inspecteur-général des établissemens de bienfaisance de la vilie de Paris. Deuxième édit'on, beaucoup augmentée. Brochere grand in-8°, avec un grand nombre de tableaux synoptiques. Mai 1847. Prix. . . . . . ., · · · · · · 5-50

LETTREs A UNE DAME sUR LA CHARITE, présentant le tableau complet des œuvres, associations et établissemens destinés au soulagement des classes pauvres. Deuxième édition, augmentée d'un ap§endice contenant un liste des oEuvr s et È abli§ charitables

Paris, et suivie d'une Bibliographie de l'Economie charitable, par \ Dufau, Directeur de l'Institut royal des Aveugles de Paris. : jôli volume grand in-18 format anglais. Prix. . . . . . . 5-50

IRAUDET et JoUAUST, imprimeurs-libraires, 515, rue Saintriennent de se rendre adjudicataires des QUEsTIoNNAIREs examens d'admission à l'Ecole spéciale militaire, publiés par 3'de M. le ministre de la guerre. Ils les feront paraître fe 1er juillet chain, en même tems que la 1r° partie # du GUIDE e l'Aspirant à l'Ecole de Saint-Cyr, dont la 2° partie (Histoire, Geographie et Langue allemande) sera publiée pour la rentrée de l'année scolaire 1847-1848. - - La propriété qui leur a été adjugée par le ministère de la guerre consistant uniquement et positivement dans la combinaison systématique des questions, dont les numéros, tirés au sort, déterminent pour chaque candidat les matières de son examen, MM. Guiraudet et Jouaust nous prient de faire savoir que tout ouvrage dont le plan ou les énoncés établiraient, directement ou indirectement, une concordance avec les numéros des Questionnaires, serait par eux poursuivi comme publication faite en fraude des droits qu'ils ont acquis à titre onéreux.

- nbEMANDE n'AssoCIÉ. On demande un associé avec 50,000 fr. pour une IMPRIMERIE su centre de Paris. S'adresser à M. Adolphe Sergent, rue de l'Arbre-sec, n° 54.

[graphic]
[graphic]
[graphic]
[graphic]
[graphic]

Librairie de BACHELIER, quai des Augustins, 55.

Sous presse, pour paraître le 15 juillet prochain : REPONSES QUENTI0NNAIREN DEN EXAMENN DE L'ÉC0LE DESAINT-CYR,

[merged small][ocr errors][merged small][merged small]

ToME QUATRIÈME, in-8" avec Atlas, paraîtra du 15 au 2o juillet prochain. Prix : 12 francs.

Le ToME CINQUIÈME ET DERNIER paraîtra en décembre prochain.

Pour paraître le 10 juillet prochain : A

TRAITÉ /

PERSPECTIVE PRATIQUE,
A l'usage des 0lliciers d'ÉlatMajor - -
Par Gustave LAIIURE.

Capitaine d'état-major.

Un volume in-8", avec 7 planches.

CONNAINANCE DES TEMPS

POUR 185O.

Publié par le Bureau des Longtudes, paraîtra du 15 au 3o août prochain.

[ocr errors]

Libr. de J.-B. DUMOULIN, 13, quai des Augustins. CoLLECTioN GÉNÉRALE DES DOCUMENS FRANÇAIs qui sà trouvent en Angleterre, recueillis et publiés par Jules Delpit. Paris, 1847. Tome 1", in-4°. . . . . · · · · · · · · · · · · · · • · • · • 15-00 HISTOIRE DE LA PEINTURE SUR VERRE EN LIMOUSIN, par M. l'abbé Texier. 1847. Vol. gr. in-8°, fig. .. . - . ... .. .. , 4-50 POÉSIES LANGUEDOCIENNES ET FRANCAISES d'AUGER GAILLARD, dit lou Roudié de Rabastens, avec un Glossaire. Nouvelle édition précédée d'une notice, de la bibliographie, de l'orthographe et de la prononciation du dialecte albigeois, p,r M. G. de Clausade. 1 joli volume format Charpentier, avec portrait. .. ... ... . . . . . 5-50 • ( ' , •r . - - • · · · · · , · · > : BENJAMIN DUPRAT, Libraire de l'Institut, de la Bibliothèque royale, de la Sociéte asiatique de Londres, ete. Rue du Cloître-Saint-Benoît , 7.

0RIGINE DES TRADITI0NS BIBLIQUES

[ocr errors]
[ocr errors]
[ocr errors]
[ocr errors][ocr errors][ocr errors][ocr errors][ocr errors]

Ouvrage complet en vente.

LES CENT ET UN R0IS ET REINES DE FRANCE.

Un beau volume gr. in-8° de 101 portraits lithographiés en pied, avec un texte explicatif et deux cartes (France, Provinces et Départemens). - Prix, 12 fr. en noir, et 25 fr. co orié. — A Paris, chez Hyacinthe Langlois, Editeur, 29, rue Guénégaud, faub. S -G.

N. B. Cet Album, entièrement neuf, convient pour les distributions des prix.

W3° A VENDRE un Fonds de Librairie, Papeterie et Reliure, situé dans une ville distante de 20 lieues de Paris. — S'adresser, pour les renseignemens, à M. DESFoRGEs, 25, rue des Grands-Augustins.

CIaronique judiciaire. M. RASPAIL CONTRE MM. LEvAvAssEUR, LAcoUR ET AUTRES. - C0NTREFAÇON. - DÉBIT D'OUVRAGE CONTREFAIT.

Déjà plusieurs contestations ont eu lieu entre M. Raspail et M. Levavasseur, à l'occasion de l'ouvrage intitulé : Histoire naturelle de la santé et de la maladie. Un arrêt de la cour royale de Paris du 5 août 1845 avait été rendu. Des difficultés nouvelles sont survenues. M. Ras† a vu dans la publication et la mise en vente de son livre, par les ibraires assignés par lui, les délits de contrefaçon et de débit d'ouvrage contrefait. Le tribunal, à l'audience du 17 avril dernier, a rendu, conformément aux conclusions de M. Saillard, avocat du roi , un jugement conçu en C8S 1eI'IIl6S : « En ce qui touche Levavasseur, Lacour et Leriche, » Attendu que, quelles qu'aient pu être les décisions de justice antérieures à l'arrêt de la cour royale de Paris, en date du 5 août 1845, il faut reconnaître que c'est cet arrêt qui fixe le sens et la porté du traité intervenu entre Raspail et Levavasseur ; que c'est donc d'après les bases posées par cet arrêt, qu'on peut seulement trouver le point d'appréciation des faits constitutifs du délit relevé par Raspail à la charge des prévenus ; » Attendu qu'il est reconnu au procès que Levavasseur, Leriche et Lacour se sont associés : les deux premiers pour éditer et le troisième pour imprimer une reproduction de l'ouvrage de Raspail, ayant pour titre : Histoire de la santé et de la maladie ; qu'aux termes de l'arrêt sus-énoncé, cette reproduction n'est pas un tirage, mais bien une édition nouvelle ; » Attendu qu'à la date du 19 juillet 1845, la déclaration relative à cette nouvelle édition a été faite à la direction de la librairie; qu'à la date du 2 août suivant, un article a été inséré dans le Journal de la Librairie, dans la vue de sa mise en vente ; qu'au mépris des dispositions de l'arrêt intervenu le 5 du même mois à la date du 19 août, Levavasseur et consorts ont fait annoncer cet ouvrage dans différens journaux ; que tous les faits établissent une intention bien déterminée de publier cette édition à une époque contemporaine et même postérieure audit arrêt ; qu'il importe peu que Lacour ait imprimé cet ouvrage à une date antérieure, du moment où cette impression avait pour but la publication ultérieure à laquelle il était intéressé avec les éditeurs ; » Attendu qu'il résulte des documens du procès, de l'instruction et des débats, que le 6ou 8 août, Cantru, ouvrier brocheur, a porté 900 exemplaires dudit ouvrage, pour le compte de Lacour, chez un sieur Maistrasse ; qu'il résulte des mêmes documens, que, depuis l'ouverture de la faillite Leriche, le 7 septembre 1845, des exemplaires nombreux ont été remis aux syndics de cette faillite ;

» Attendu que toutes ces circonstances, jointes au fait qu'une partie de ces exemplaires n'a plus été retrouvée dans les lieux où ils avaient été déposés, établissent clairement la mise en vente par les éditeurs et l'imprimeur associés de cette nouvelle édition de l'ouvrage de Raspail, et postérieurement au 5 août 1845, date de l'arrêt qui fixait les droits de ce dernier ; que cette mise en vente constitue le délit de contrefaçon, prévu par l'article 425 du Code pénal ; ' » En ce qui touche Lecoux, Mulot, Laisné, Dauvin et Nicolas : » Attendu qu'il résulte des procès-verbaux dressés par Truy, en date des 25 septembre 1845, et 17 août 1846, que des exemplaires de l'ouvrage dont il s'agit ont été saisis chez eux ; qu'en outre, Lecoux a déclaré en avoir expédié en Belgique un certain nombre ; » Attendu que vainement les susnommés prétendent-ils que l'arrêt du 5 août 1845 ne peut leur être opposé, et qu'ils sont de bonne foi ; qu'en effet cet arrêt fixant le sens du traité entre Raspail et Levavasseur, constitue au profit dudit Raspail un droit exclusif de propriété qui ne sauraît être méconnu, pas plus par les tiers que par les parties en cause ; qu'un droit de cette nature est précis et déterminé, et ne peut être obligatoirement respectable pour les uns et ne l'être pour les autres que d'une manière facultative ; » Attendu d'ailleurs qu'en fait, tous les susnommés ont eu une connaissance complète de l'arrêt déclaratif du droit de propriété de Raspail; que d'une part l'attention de toute la librairie, appelée naturellement sur ce débat judiciaire important pour elle, a été fixée sur l'arrêt qui a tranché cette contestation ; que d'autre part, Raspail a pris soin de le porter à la connaissance de tout le commerce, avec une extrême publicité, et au moyen d'insertions réitérées dans le Journal de la Librairie ; qu'il résulte de tous ces faits, que c'est en connaissance de cause que les libraires susnommés ont débité si mis en vente l'ouvrage dont il s'agit; qu'ils ont ainsi contrevenu aux disposi. tions de l'art. 425 du code pénal ; » En ce qui touche les dommages-intérêts : » Attendu que ces faits coupables ont causé à Raspail un préjudice postérieur à l'arrêt du 5 août 1845, et en dehors des indemnités accordées par cet arrêt; que le tribunal peut l'apprécier dans une juste mesure; qu'il y a lieu à cet égard de réduire les demandes de la partie civile et de fixer l'in ilé due, savoir : pour Levavasseur, à 1,000 fr. ; Leriche, 1,000 fr. ; Lacour, 1,000 fr; Lecoux, 500 fr. ; Mulot, Nicolas et Dauvin,50 fr.; Laisné, 100 fr.; » Par ces motifs , » Le tribunal renvoie de la prévention Labitte, Delente, Lefrançois et Didier ; » Faisant application à Levavasseur, Leriche et Lacour, Lecoux, Mulot, Nicolas, Dauvin et Laisné, chacun en ce qui les concerne, des art. 425, 426 et 427 du code pénal ; condamne Levavasseur, Lacour et Leriche à 200 fr. d'amende ; Lecoux, à 50 fr. ; Mulot, Laisné, Dauvin et Nicolas, à 25 fr.; ordonne la confiscation des exemplaires saisis, et condamne les prévenus solidairement aux dépens. »

ÉTAT DES VENTEs du 28 juin au 5 juillet 1847. MAISON SILvEsTRE, rue des Bons-Enfans, 30. Le 28 juin, commencement de

la vente de la bibliothèque de M. L.., qui finira le 4 août. Catalogue, M. Silvestre. (Voyez n° 1978.)

Tous nos abonnés recevront, avec ce numéro, 1° un Prospectus de la librairis LADRANGE ; 2° un idem de la librairie Eugène BELIN.

De l'Hmprimerie de PILLET fils aîné, rue des Grands-Augustins, 7,

« 前へ次へ »