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CATALOGUE MENSUEL DES NOUVEAUTÉS DE LA LIBRAIRIE PARISIENNE, Contenant le titre détaillé et le prix de tous les ouvrages de quelque importance publiés pendant le mois précédent, avec le nom de l'éditeur.

Il paraît un numéro au commencement de chaque mois.

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AVIS.

M. DION, Libraire à Lille, prie MM. les Libraires et Éditeurs de vouloir bien remettre désormais les Remises, Affiches et Prospectus qu'ils auraient à lui faire parvenir, chez son Commissionvaire, M. DOLIN, 47, quai des Augustins, à Paris.

Basile ISSAKOFF, libraire arrivé de Saint-Pétersbourg, a l'honneur d'inviter ses confrères de Paris à lui adresser leurs Catalogues avec les prix nets, cité Bergère, 12.

Chronique judiciaire.

TRIBUNAL CORRECTIOnnel de lyON.

Audience du 28 avril.

IMPRIMEUR. AFFICHE DIFFAMATOIRE. DÉFAUT DE DÉCLARATION ET DE

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CONDAMNATION.

Lorsque l'annonce d'une brochure a le caractère d'un pamphlet, elle ne peut être considérée comme un imprimé affranchi, sous le nom de bilboquets, des formalités de la déclaration et du dépôt.

Dans les derniers mois de 1846, une affiche annonçant qu'une brochure concernant les rapports de la direction des théâtres avec l'administration municipale allait être publiée, fut placardée sur les murs de Lyon et dans la plupart des cabinets de lecture.

Cette publication produisit une certaine sensation. L'attention de l'autorité fut éveillée, et l'on se mit en mesure d'arrêter à leur source tous les bruits calomaieux.

Il était d'autant plus probable que les insinuations contenues dans l'annonce, sous la forme d'un sommaire détaillé étaient mensongères, qu'aucune des formalités prescrites par la loi pour attirer l'attention de l'autorité sur l'ouvrage n'avaient été accomplies; le nom seul de l'imprimeur se trouvait apposé au bas de l'affiche.

C'est donc l'imprimeur, M. Jean-Marcelin Bajat, qui comparaît en police correctionnelle.

Voici en quels termes le tribunal a rendu son jugement :

• Le tribunal,

> Attendu qu'il est constant que, dans les derniers mois de l'année 1846, Jean Marcelin Bajat a imprimé et livré à un individu qu'il n'a pu ou vouľu indiquer cinquante exemplaires d'un écrit sous forme d'affiche ou d'annonce, sous ce titre Les Théâtres de Lyon, sans avoir fait aucune déclaration préalable et sans avoir, avant la publication, effectué le dépôt prescrit par l'art. 16 de la loi du 21 octobre 1814;

› Attendu que, bien que conçu dans la forme de l'annonce d'une prétendue brochure qu'on disait être sous presse, quoiqu'elle n'ait jamais été ni dû être livrée à l'impression, l'écrit dont il s'agit n'était en réalité qu'un pamphlet où, sous l'apparence et le nom de Sommaire des Chapitres de la prétendue brochure, la direction des théâtres de Lyon et l'administration municipale, dans ses rapports avec cette direction, sont attaquées par des insinuations malveillantes;

D

» Attendu que cette publication n'a donc pas, par le fait, le caractère des imprimés réservés à un usage privé, ou à des annonces de vente ou de location qui, dans l'usage et par la tolérance de l'administration, sont affranchies, sous le nom de bilboquets ou d'ouvrages de ville, des formalités ordinaires dé la déclaration et du dépôt;

› Vu l'art. 16 de la loi du 21 octobre 1814, ainsi conçu ;

Art. 16. Le défaut de déclaration avant l'impression, et le défaut de dépôt avant la publication, constatés comme il est dit en l'article précédent, seront punis chacun d'une amende de mille francs pour la première fois, et de deux mille francs pour la seconde. »

» Condamne Jean-Marcelin Bajat à mille francs d'amende pour défaut de déclaration avant l'impression de l'écrit sus-énoncé; à mille francs d'amende pour le défaut de dépôt avant la publication, et aux dépens.

La jurisprudence suivante résulte de la cassation d'un arrêt rendu par la cour royale d'Aix au profit des sieurs Carnot et Lefebvre, imprimeur et gérant du journal les deux Frances, dont il a été question à la chambre il y a quelques jours:

Lorsque le gérant d'un journal a fait à la préfecture la déclaration exigée par l'art. 6 de la loi du 18 juillet 1828, et que le secrétaire-général délégué par le préfet a refusé de recevoir cette déclaration dont il contestait la sincérité, le gérant ne peut, avant que cette contestation ait été décidée par le tribunal civil, publier son journal sans commettre le délit puni par l'art. 6 de la loi du 18 juillet 1828.

Une prévention avait été intentée à M. Alcan, éditeur de gravures, et à M. René, imprimeur, le premier pour défaut de déclaration d'une gravure représentant l'apparition de la sainte Vierge à deux petits bergers sur la montagne de la Salette, diocèse de Grenoble, et le second pour défaut de déclaration et de dépôt du texte accompagnant cette gravure, et aussi pour omission du nom d'imprimeur au bas de ce texte.

Le tribunal de police correctionnelle (6 chambre) a rendu ces jours derniers son jugement dans cette affaire. Faisant application aux prévenus, chacun en ce qui le concerne, de l'art. 20 de la loi du 9 septembre 1835, et des art. 16 et 17 de la loi du 21 octobre 1814, le tribunal a condamné M. Alcan à un mois d'emprisonnement, 100 fr. d'amende, et M. René à 5,000 fr. d'amende, savoir: 1,000 fr. pour défaut de déclaration, 1,000 fr. pour défaut de dépôt, et 3,000 fr. pour omission du nom de l'imprimeur; les a condamnés tous deux solidairement aux dépens.

Avis.

MM. les imprimeurs, libraires et éditeurs, sont priés de vouloir bien faire connaître, au bureau du Journal de la Librairie, les prix de leurs nouvelles publications, aussitôt après que le dépôt des exemplaires a été effectué au ministère de l'intérieur.

MAISON SILVESTRE, rue des Bons-Enfans, 30. Continuation et fin de la vente de la bibliothèque de M. L..., commencée le 28 juin et finissant le 4 août. Catalogue, M. Silvestre. (Voyez n° 1978.)

Idem. Le 2, commencement d'une vente de livres principalement relatifs à la Normandie, finissant le 4. Catalogue, MM. Silvestre et P. Jannet. (Voyez no 3046.)

RUE DU FAUBOURG -SAINT-HONORÉ, 57. Le 2, commencement de la vente des livres de Mme de Castellane, qui finira le 5. Catalogue, M. Chimot. (Voyez no 3151.)

Nos abonnés de la province et de l'étranger recevront, avec ce numéro, un Prospectus de la librairie de Mme Ve BOUCHARD-HUzard.

De l'Imprimerie de PILLET fils aîné, rue des Grands-Augustins, 7,

SAMEDI

(N° 32.)

Feuilleton

DU

7 AOUT 1847.

JOURNAL DE LA LIBRAIRIE.

PUBLICATIONS NOUVELLES.

NOUVELLE PUBLICATION ALLEMANDE.

Librairie française et anglaise de J. H. TRUCHY, 18, boulevard des Italiens.

NOUVELLE MÉTHODE PRATIQUE

Cette nouvelle méthode offre un moyen facile et prompt d'apprendre la langue allemande sans aucune étude préliminaire.

AVIS.

Pour éviter les malentendus quelconques, le représentant de M. JACQUES ISSAKOFF, Commissionnaire officiel de toutes les bibliothèques de la garde impériale, à Saint-Pétersbourg, demeurant à Paris, rue de l'Eperon, 7, prie MM. les libraires de Paris de ne pas confondre la maison qu'il a l'honneur de représenter avec une librairie qui s'élève sous le même nom à Saint-Pétersbourg.

Paris, le 30 juillet 1847.

F. GUTANOFFSKY.

NOUVELLES PUBLICATIONS

DE LA MAISON FIRMIN DIDOT FRÈRES, Mois de juillet 1847.

ÉLÉMENS DE PHYSIQUE TERRESTRE ET DE MÉTÉOROLOGIE, par M. Becquerel et M. Ed. Becquerel. 1 vol. in 8° avec planches. Prix. 12-50

DICTIONNAIRE DE GÉOGRAPHIE ANCIENNE ET MODERNE, par M. E G. Béraud, avec la collaboration de M. Eyriès, membre de l'Institut de France. 1 vol. in-18 format ang ais, de 857 pèges à deux colonnes. Prix. 6-00

HISTOIRE DES SOUVERAINS PONTIFES ROMAINS, par M. le chevalier Artaud de Montor. Tome 6o, in-8°. Prix du volume.. 6-00 L'ouvrage entier aura 8 vol. Il parait régulièrement un vol. par mois. DESCRIPTION DE L'ARMÉNIE, DE LA PERSE ET DE LA MESOPOTAMIE, par M. Charles Texier (ouvrage ordonné par le gouvernement). 19° et 20 livraisons, in-fol. Prix de chaque livr. 20-00 LES ÉDIFICES CIRCULAIRES ET LES DOMES, par Isabelle, architecte du gouvernement, texte et planches. 20 livraisons in-folio demi-colombier.

Les 15 premières livraisons sont en vente. Prix de chaque livr.. 10-00 HISTOIRE UNIVERSELLE, par César Cantu, soigneusement remaniée par l'auteur, et traduite sous ses yeux par MM. Eog. Aroux et P. S. Leopardi. Tome 13°, in-8°. Prix de chaque volume. 6-00

COURS D'ÉTUDES HISTORIQUES, par P. G. F. Daunou. Tome 17o. In-8°. Prix...

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TRAITÉ DE CHIMIE, par J. J. Berzélius, seconde édition française, traduite avec l'assentiment de l'auteur par MM. Hoefer et Esslinger. 12 livraison in-8° (fin du 4° vol.). Prix.

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MONUMENS ANCIENS Et moderneS, publiés sous la dirɛction de M. J. Gailhabaud. Livrais. 123 à 125, gr. in-4°. Prix de cheque livraison. 1-50

VOYAGE ARChéologique eN GRÈCE ET EN ASIE-MINEURE, fait par or re du gouvernement français, pendant les années 1843 et 1844, et publié sous les auspices du ministère de l'instruction publique, par Philippe Lebas, membre de l'institut, msitre des confé rences à l'Ecole normale, etc. Avec la coopération d'Eugène Landron, architecte, ingénieur civil.

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Les 3 premières sont en vente. Prix de chaque livr. . . ÉTUDES LITTÉRAIRES. MOYEN AGE, par Henti Prat. 1 vol. in-48 format anglais. Prix. . .

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L'UNIVERS PITTORESQUE, ou Histoire et description de tous les peuples, publié par livraisons à 20 c. Livrais. 1439 à 1442, contenant : SYRIE ANCIENNE, feuille 7 et planches. ESPAGNE, t. II, feuilles 1718, texte. TARTARIE, feuilles 15-16, texte. CHINE MODERNE, feuille 6, texte et planches.

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