Chez H. MANDEVILLE, Successeur de MM. FISHER Fils et Ce, 38, rue Neuve-Vivienne. MISE EN VENTE: LA SUISSE PITTORESQUE, in-4o, édition à 75 c. la livraison. Cet ouvrage contiendra 90 livraisons de 4 pages de texte et une gravure sur acier. Lorsqu'il n'y aura point de texte, il y aura 2 gravures. L'ouvrage complet formera 2 magnifiques volumes ornés de 104 gravures sur acier. Les premières livraisons sont en vente. LA FRANCE AU XIX® SIÈCLE, livraison 42, contenant l'intérieur de la cathédrale de Tours, ou Saint-Gratien, la vallée d'Azun (HautesPyrénées). Les personnes, parmi nos souscripteurs, qui désireraient faire relier la France ou toute autre publication provenant de notre fonds, sont informées qu'en nous envoyant franco leurs livraisons (bien entendu que ces livraisons devront être en bon état) elles recevront en retour le même ouvrage, élégamment relié en toile anglaise, avec dorure sur tranche et ornem nt sur plat, moyennant 6 fr. par volume in-4°. M. H. Mandeville a l'honneur d'informer MM. les libraires de province, ses correspondans ou autres, que, voulant établir un ordre régulier dans sa comptabilité, il a pris la résolution suivante, qui sera invariable dans sa maison: il accorde six mois de compte courant, et réglement de trois mois, soit par une traite tirée par lui, soit par une valeur à lui adressée. Ainsi, tout ce qu'il fournira de juillet à fin octobre devra être soldé fin mars, et tout ce qu'il fournira de janvier à fin juin devra être soldé fin septembre. Mise en vente chez J. DELALAIN, CALENDRIER UNIVERSITAIRE pour l'année 1847, contenant tous les documens et enseignemens qu'il importe aux membres du corps enseignant, aux étudians et aux pères de famille, de posséder chaque année sur l'administration supérieure, l'instruction publique, les écoles spéciales du gouvernement et la législation qui régit les établissemens universitaires. Un grand vol. in-18 de plus de 200 pages, imprimé avec soin broché. Prix. Par 7/6, 1 fr. 25 c.; net. EN VENTE 1-25 0-90 Chez DOLIN, Libraire, 47, Quai des Augustins. LA ROBE DE NOCE, par Mme Elise Voïart, auteur de la Femme, ou ́ les Six amours. 2 vol. in-8°, net. 40-00 Le lundi 22 février, en distribution chez M. Silvestre, libraire, rue des Bons-Enfans, 30, le Catalogue d'une Bibliothèque composée de plus de mille articles, dont quelques-uns sont dignes de figurer dans les cabinets des amateurs, les plus distingués. La vente aura lieu le 1er mars et jours suivans, dans la salle du premier de la maison Sil H VICTOR MASSON met en vente : 1° LETTRES SUR LA CHIMIE, considérée dans ses applications à l'industrie, à la physiologie et à l'agriculture; par M. JUSTUS Liebig. Nouvelle édition française, publiée par M. CHARLES GERHARD. 1 vol. grand in-18, avec un portrait de M. J. Liebig. Prix . . 3-50 2o Le troisième cahier, contenant la MINÉRALOGIE ET LA GÉOLOGIE des cahiers d'histoire naturelle; par MM. MILNE EDWARDS et A. COMTE. 1 v. in-12, avec 7 planches et cartes coloriées. Prix. 2-00 Ce cahier complète la nouvelle élition refondue d'après le programme 1840. Prix des trois cahiers. . . 6-00 Librairie de GUILBERT, quai Voltaire, no 21 bis. Ve te de Livres de Sciences natureltes et de Mathématiques, de Littérature et d'Histoire, qui ura lieu les 27 février, 1o, 2 ei 3 mars 1847, rue des Bons-E fans, 30. AVIS. B. WAREE aîné, libraire de l'ordre des avocats à la cour royale de Paris, étant chargé de compléter une bibliothèque de législation et de Jurisoru tence, spécialement en ce qui concerne les ouvrages sur ces matières publies hors la France (Jus extraneum), invite MM. les libraires à l'étranger se livrant à l'exploitation de ces livres de lui envoyer franco leurs catalogues. AUX AMATEurs de belLES ET RARES ÉDITIONS. Catalogue d'un choix magnifique de livres, la plupart très-rares et dans une condition superbe et dignes de figurer dans les plus riches bibliothèques. Au nombre de ce livres se trouve une collection complète des plus beaux Elzevirs, en gran le partie avec témoins et non rognés, tous magnifiquement reliés, en vente chez M. Gancia, libraire à Brighton (Angleterre). Le Cot logue sera envoyé sous ban le aux personnes qui en feront la demani directement à M. G***, par let re affranchie. Nota. La collection des E zevirs sera rés rvée complète pen tant trois semaines à partir de la publication du Catalogue. IMPRIMERIE Dans une grande ville où il n'y a encore que trois imprime 173, et où on peut former un bel établissement. Le matériel est tout neuf et disposé pour le service de deux presses en fer. Prix: 25,000 fr. S'adresser à MM. Laurent et D Beray, fon leurs, rue des Maris-SGermain, 17, à Paris. A VENDRE Un Fonds de Librairie en pleine activité, auquel est joint un Cabinet de lecture composé de 10,000 volumes environ, Salon littéraire. Cette maison, établie e avantageusement connue depuis plus de trente ans, est située au centre d'une ville de plus de 40,000 ames, chef-lieu de département où siége une cour royale. On donnera facilité pour le paiement moyennant garanties. Et à Paris, à M. DOLIN, libraire, 47, quai des Augustins. JURIDICTION CRIMINELLE. Cour royale de Paris (Appels correctionnels). Les Tribunaux peuvent se dispenser de prononcer la confiscation à l'égard des tiers-détenteurs reconnus être de bonne foi, alors du moins qu'il s'agit d'une simple réimpression faite au mépris des droits de l'auteur, mais sans que les tiers aient été mis à même de connaître la fraude. M. Philippon de la Mad laine a fait une traduction de la Jérusalem délivrée, dont il a ven tu la première édition, tirée à 6,000 exemplaires, à M. Mallet, éditeur. L'acte réservait à M. Mallet le droit d'en faire une seconde édition, à la charge de payer à M. Ph lippon de la Madelaine 1 fr. 50 c. par exemplaire du nouveau tirage. Il paraît que, depuis, cette partie du traité a été modifiée d'un commun acord, et que M. Mallet ne pouvait faire de deuxième tirage qu'avec le consentement de M. Philippon de la Madelaine. Quoi qu'il en soit, M. Mallet fit ua second tirage, que M. Philippon de la Madelaine prétend avoir ignoré, et qui a motivé de sa part une action en contrefaçon. Devant le Tribunal, M. Philippon de la Madelaine a mis en cause, comme détenteur, M. Didier, libraire, chez lequel il avait fait saisir un nombre assez cousidérable d'exemplaires provenant de ce second tirage. L9 5 août 1846, le Tribunal rendit le jugement suivant : « Le Tribunal : › Attendu qu'il résulte et du texte de l'acte du 15 octobre 1840, enregistré, et de l'interprétation donnée à cet acte par la correspondance des parties, que Philippon de la Madelaine n'a cédé à Mallet que le droit de publier six mille exemplaires d'une édition de la traduction de la Jérusalem délivrée, dont ledit Philippon est auteur et propriétaire; Attendu que si ledit traité de 1840 accordait à Mallet la faculté de faire une seconde édition, à la seule condit on de payer à Philippon de la Madelaine 1 fr. 50 c. par chaque exemplaire du nouveau tirage, il a été plus tard dérogé à cette convention, ainsi que le constate la lettre de Mallet en date du 5 février 1843, par laquelle il reconnaît qu'il ne peut faire une seconde édition qu'en traitant de nouveau avec Philippon de la Madelaine; › Attendu que l'édition autorisée par l'acte de 1840 a été imprimée, en 1841, par les soins de Mallet, dans les ateliers de Béthune et Plon; > Attendu que du débat, de l'aveu même de Mallet et des procès-verbaux dressés par le commissaire de police les 26, 28 février et 2 mars, il résulte la preuve qu'en 1844, après l'épuisement et dans le cours du débit de la première édition autorisée, Mallet a fait imprimer et tirer à deux mille cinq cents exemplaires une seconde édition chez Lacrampe et Ce, qu'il a vendue à Didier, sinon en totalité, du moins pour la plus grande partie; › Attendu que cette édition, faite à l'insu de Philippon de la Madelaine, par conséquent sans son autorisation, au mépris de sa propriété et des lois et réglemens qui en consacrent le droit, constitue le délit de contrefaçon Attendu que s'il est prouvé que Didier, acquéreur de ladite édition, l'a mise en vente et a vendu ou débité, en effet, partie des exemplaires qui la composent, il n'est pas suffisamment établi qu'il ait su que cette édition était une contrefaçon; Qu'il y a d'autant plus lieu d'admettre en sa faveur l'exception de bonne foi, que Mallet était publiquement connu, depuis 1841, comme éditeur de la traduction dont il s'agit; Qu'il n'est pas établi que Didier ait eu connaissance ni du traité fait entre Mallet et Philippon de la Madelaine, ni de la lettre dérogatoire du 5 février 1843; Et que voyant, au contraire, Mallet en possession du droit d'éditer, il a pu croire qu'il n'était pas seulement cessionnaire d'une édition, mais de la propriété même de ladite traduction; Attendu que la présence de Didier au procès est cependant nécessaire, et parce que la confiscation de l'édition contrefaite, et dont il est acquéreur, doit être prononcée contre lui, et parce qu'il a, lors du procès-verbal du 28 février, déclaré avoir soustrait à la saisie et mis à l'abri les exemplaires qu'il avait en magasin, et qu'il déclare être au nombre de mille; » Par ces motifs, › Faisant application, tant à Mallet qu'à Didier, chacun en ce qui le concerne, des art. 425, 427 et 429 du Code pénal, dont il a été fait lecture par le président; › Déclare Mallet coupable de contrefaçon, le condamne à 300 fr. d'amende; > Dit qu'il n'y a lieu à prononcer aucune peine contre Didier; Déclare confisquée l'édition faite par Mallet en 1844, chez les imprimeurs Lacrampe et C, de la traduction, par Philippon de la Madelaine, de la Jérusalem délivrée; » Ordonne que les exemplaires de ladite édition, saisis par les procès-verbaux des 26, 28 février et 2 mars, ensemble ceux qui pourront l'être à l'avenir, seront remis à Philippon de la Madelaine; Condamne Didier et par corps à lui remettre également, dans la quinzaine du présent jugement, les exemplaires qu'il a annoncé, lors des procèsverbaux, avoir cachés et mis à l'abri de la saisie, et qu'il a déclaré pendant les débats être au nombre de mille, sinon, et faute par lui de ce faire dans ledit délai, à payer audit Philippon de la Madelaine la somme de 3,000 fr. pour tenir lieu des exemplaires susdits; Attendu que du délit de contrefaçon commis par Mallet il est résulté, pour Philippon de la Madelaine, un préjudice que ne couvrent pas suffisamment la confiscation et la remise des exemplaires dont il vient d'être parlé; » Condamne Mallet, par corps, à payer à Philippon de la Madeleine la somme de 1,000 fr. à titre de dommages-intérêts; Dit qu'il n'y a lieu, au surplus, à ordonner l'affiche ni l'insertion du présent jugement dans les journaux; » Condamne Mallet et Didier, chacun en ce qui le concerne, aux dépens, liquidés à 3 fr. 90 cent. pour ceux à la charge de Didier, et à 37 fr. 95 c. pour ceux à la charge de Mallet; » Fixe à deux années la durée de la contrainte par corps, s'il y a lieu de l'exécuter, soit contre Mallet, soit contre Didier, pour raison des condamnations prononcées ci-dessus. M. Didier seul a interjeté appel. Tout l'intérêt de cet appel porte sur la question de confiscation. ROY Cour a statué en ces termes : ce qui touche le délit de débit d'ouvrage contrefait imputé à Didier; tant les motifs des premiers juges; E qui touche la confiscation des exemplaires prétendus contrefaits session de Didier; Considérant que la confiscation, comme les autres dispositions répressives contrefaites, ont agi de la contrefaçon, ne peut être appliquée qu'à ceux qui, soit comme auteurs dans une intention frauduleuse, et qu'elle ne peut être étendue aux tiers dé tenteurs ou acquéreurs qu'autant qu'ils sont reconnus être de mauvaise foi; » Considérant que Didier, reconnu acquéreur de bonne foi et acquitté de la prévention, ne doit pas être frappé de la peine de la confiscation; ⚫ Considérant que la deuxième édition de la traduction de la Jérusalem délivrée ne doit pas être réputée contrefaçon relativement à Didier, ayant reçu de bonne foi cette édition, tirée comme la première fois à Paris, avec indication des noms de l'imprimeur et de l'éditeur, et après déclaration préalable à l'autorité, l'ayant achetée à Mallet, notoirement éditeur de la Jérusalem délivrée de Philippon de la Madelaine, et en possession d'un traité fait double, enregistré, lui conférant un droit de publication auquel il n'a été dérogé que par une correspondance restée secrète et légalement non opposable à Didier par Philippon de la Madelaine; > Infirme en ce que la confiscation des mille exemplaires a été prononcée contre Didier; Emendant quant à ce, le décharge des condamnations prononcées contre lui par le jugement du 4 août et par l'arrêt par défaut du 12 décembre dernier; Le renvoie des fins de la plainte, et condamne Philippon de la Madelaine en tous les dépens faits à l'égard de Didier. » Librairie de PILLET aîné, rue des|Gr.-Augustins, 7. TRAITÉ COMPLET Pratique et Théorique D'ARITHMÉTIQUE, PAR H. L. D. RIVAIL, Faisant suite au COURS DE CALCUL DE TÊTE, du même auteur, d'après la méthode de Pestalozzi. Nouvelle édition entièrement refondue, contenant près de 3,000 exercices et problèmes gradués, de nombreux questionnaires, un exposé complet du système des poids et mesures, la méthode adoptée dans le commerce pour le calcul des intérêts, et plusieurs autres documens entièrement inédits. Un volume in-12, br. SOLUTIONS RAISONNÉES 2-25 D'ARITHMÉTIQUE ET DE GÉOMÉTRIE USUELLE PROPOSÉS DANS LES EXAMENS DE L'HOTEL-De-ville et de la Sorbonne; Comprenant le Questionnaire le plus complet sur toutes les parties de l'arithmétique. PAR H. L. D. RIVAIL, Membre de l'Institut historique, de l'Académie royale d'Arras, de la Société des Sciences naturelles de France, et de plusieurs autres Sociétés savantes. |