Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trève ...: conclus par les puissances de l'Europe ... depuis 1761 jusqu'à présent ...J.C. Dieterich, 1795 |
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... autre par le cata- logue des traités qui manquent , inféré en ca- raftéres Italiques dans la feconde table chrono- logique qui fe trouve à la fin du cinquième vo- lume . Je n'ai cependant cité que ceux , de l'existence des quels j'ai eu ...
... autre par le cata- logue des traités qui manquent , inféré en ca- raftéres Italiques dans la feconde table chrono- logique qui fe trouve à la fin du cinquième vo- lume . Je n'ai cependant cité que ceux , de l'existence des quels j'ai eu ...
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... autre , pour lui notifier fon avènement au throne . Libre & fortie . ART . II . Tous les vaiffeaux Anglois , tant de guerre que entrée marchands , qui entreront dans quelque partie des états de l'Empereur , foit à caufe du commerce ...
... autre , pour lui notifier fon avènement au throne . Libre & fortie . ART . II . Tous les vaiffeaux Anglois , tant de guerre que entrée marchands , qui entreront dans quelque partie des états de l'Empereur , foit à caufe du commerce ...
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... autres ports du même royaume , ne feront pas tenus à payer les droits ufités du port ; & aucun capitaine on autre perfonne appartenant à quelque vaiffeau ou navire de l'Empereur de Fez & de Maroc , ou de les sujets , n'enlevera aucune ...
... autres ports du même royaume , ne feront pas tenus à payer les droits ufités du port ; & aucun capitaine on autre perfonne appartenant à quelque vaiffeau ou navire de l'Empereur de Fez & de Maroc , ou de les sujets , n'enlevera aucune ...
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... autre gratification . Nau- ART . VI . Si quelque vaiffeau ou autre navire appartenant rage . à Sa Majefté Britannique , ou à fes fujets , par malheur , tempête , ou autre accident quelconque , échoueroit , ou feroit naufrage , dans ...
... autre gratification . Nau- ART . VI . Si quelque vaiffeau ou autre navire appartenant rage . à Sa Majefté Britannique , ou à fes fujets , par malheur , tempête , ou autre accident quelconque , échoueroit , ou feroit naufrage , dans ...
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... autre marchand Chrétien ( de quelle nation que ce foit ) ; dans le quel cas le gouverneur ne s'en mêlera pas , audelà d'interpofer fon autorité pour veiller à ce que la volonté & le teftament du defunt foit mis en execution , comme pour ...
... autre marchand Chrétien ( de quelle nation que ce foit ) ; dans le quel cas le gouverneur ne s'en mêlera pas , audelà d'interpofer fon autorité pour veiller à ce que la volonté & le teftament du defunt foit mis en execution , comme pour ...
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agreed ainfi Amirautés anche andere Anglois articles auch auffi auront Baftimenti bâtimens belligerantes Capitaines Carnatic caufe commerce commercio company Confeil confequence Confuls convention Corfaires corfo daar dafs declaration diefes Duché de Lithuanie English Etats etiam Excellency faid fame fans fe trouve felon feront fervir feulement feyn fhall fhips fich figné find foient foit folche fopra Fortezze fous ftipulé fubjects fuch fuivant fujets fulgida Porta Fumay fusdits geen general goods haar his Excellency Ihro Impériale juftice Kaiferl Königl laffen Landbote lesdits Majeftät Majefté Majefty's manifefte marchandifes ment Miniftre Nabob nations en guerre navires neutralité neutres noftri obferver oder Officiers Ottomanne paffé pavillon perfonne Pforte poffeffion Pologne Potenze pourront prefent prifes prifonniers Pruffe Puiffances puiffe quefta refpectifs refte Ruffie Schiffer Sened ſhall Ship Suede tems tion traité Unfere Unterthanen vaiffeaux vaiffeaux de guerre Veffel zelve zullen
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181 ページ - ... ou indirectement -, en quelque forte & manière que ce foit ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à ces Préfentes.
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433 ページ - English are to pay the same duties, for provisions or refreshments , as the merchants of other Christian nations. And we grant the English leave to take on board mules from all our ports , paying ten cobbs duty for every mule ; and they are allowed 300 weight of barley for each mule. These are our orders. The 23d day of the month Jumet , 2d in the year of God 1 1 97. Thanks be to God alone.
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