 | 1827 - 440 ページ
...résultat. Nombre des votans, 262 : boules blanches, 218; boules noires , 44- La chambre a adopté. La suite de l'ordre du jour est la discussion du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits supplémentaires pour l'exercice 1826. M. Labbey de Pompières présente... | |
 | 1844 - 652 ページ
...de loi sur le chemin de 1er d'Orléans à Bordeaux, lequel revient amendé de la chambre des pairs. La suite de l'ordre du jour est la discussion du projet de loi relatif à la transformation d'armes à silex en armes à percussion. « Art. 1er. Il est ouvert au... | |
 | 1843 - 646 ページ
...l'ordre du jour. L'ordre du jour est mis aux voix. Le centre en masse se lève pour. Il est adopté. La suite de l'ordre du jour est la discussion du projet de budget pour 1844. (Dépenses.) M. Poulie se plaint vivement des mesures prises par le gouvernement... | |
 | 1845 - 778 ページ
...-150 boules blanches «mire 114 boules noires, un projet de loi concernant l'octroi de La Rochelle. La suite de l'ordre du jour est la discussion du projet de loi tendant à ouvrir 'in crédit de 84,000 fr. au chap, x du budget des cultes, pour l'exercice 18-45.... | |
 | France. Chambre des députés - 1845 - 700 ページ
...résultat suivant : Nombre des votants 237 Pour l'adoption 198 Contre 39 — La Chambre a adopté. La suite de L'ordre du, jour est la discussion du projet de loi relatif a» régime fies esclaves dans les colonies françaises. , i UN MEMBRE fait observer que lorsque... | |
 | France. Chambre des députés - 1847 - 704 ページ
...ie taux de l'intérêt auquel les villes pourront emprunter. — Cet ajournement est adopté. '• La suite de l'ordre du jour est la discussion du projet de toi relatif à l'avancement des lieutenants nommés à tic, s fonctions spéciales dans les cor /Jt... | |
 | Charles Forbes R. comte de Montalembert - 1861 - 610 ページ
...DES PAIRS DÉCORATION DIT PALAIS DE LA CHAMBRE DES PAIRS Séance du 7 juin 1842. M. LE CHANCELIER. La suite de l'ordre du jour est la discussion du projet de loi tendant à reporter de l'exercice 1841 sur l'exercice 1842 une portion du crédit voté pour travaux... | |
 | Charles Forbes comte de Montalembert - 1861 - 590 ページ
...CHAMBRE DES PAIRS DÉCORATION DU PALAIS DE LA CHAMBRE DES PAIRS Séance du 7 juin 1842. M. LE CHANCELIER. La suite de l'ordre du jour est la discussion du projet de loi tendant à reporter de l'exercice 1841 sur l'exercice 1842 une portion du crédit voté pour travaux... | |
 | François Arago - 1855 - 692 ページ
...un des éléments de l'inscription maritime. (C'est cela ! — Trèsbien ! très-bien ! ) VIII SUR DES TRAVAUX A ENTREPRENDRE POUR AMÉLIORER LA NAVIGATION...de la navigation. ] M. LE PRÉSIDENT. La suite de Tordre du jour est la discussion du projet de loi sur la demande de 100 millions, pour travaux à continuer... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1876 - 1024 ページ
...distribué. 11 n'ya pas d'opposition au renvoi à la commission du budget?... Le renvoi est ordonné. /˃(86 7 _B [s - f9 1 _ ڿ #R5 x S '6H ͗ o portant ouverture au ministre de la marine et des colonies d'un crédit de 20,500,000 fr. , pour les... | |
| |
La suite de l'ordre du jour est la discussion du projet de loi sur la demande de 100 millions, pour travaux à continuer ou à entreprendre. 
