5620. SAND (George). Molière, drame en quatre actes. Paris, 1851, in-12, br. (Envoi d'auteur.) 3 » 5621. TASCHEREAU. Histoire de la vie et des ouvrages de Molière. Paris, Brissot-Thivars, 1828, in-8, br. 3 50

ARRÊTS, DÉCLARATIONS

ÉDITS, ETC.

5622. ANGERS (Mémoire signifié pour L. Maunoir, clerc tonsuré du diocèse d'), héritier de défunte Anne Bourdin, contre J. Lepage Sr de Varancé, marchand à Angers, 1747, in-fol. 2 »> 5623. ARTOIS et autres. Edit du Roy portant établissement du Contrôlle d'exploits en Flandres, Artois, Hainaut, Alsace, Luxembourg, Chiny, La Sarre et pays de Roussillon, 1696, in-4. 5624. ARTOIS et FLANDRE. Déclaration du Roy concernant la recherche de la noblesse des provinces de Flandres, Hainault et Artois, 1699, in-4.

1

5625. AUBE. Ecole centrale. Procèsverbal de la séance du 18 fructidor an VII, pour la distribution des prix aux élèves de l'Ecole centrale. Troyes, in-4. 1 » 5626. AURILLAC. Lettres patentes surprises par le chapitre d'Aurillac, au mois de may 1673, in-4; 8 p. 1 » 5627. AVIGNON (Extrait des deux lettres patentes concédées par Leurs Majestez, l'une de Louis XIII, l'autre de Louis XIV, en faveur de la ville d') et habitants d'icelle, nays et à naitres. Avignon, 1699, in-fol., 24 p. Extrait du Registre du conseil d'Etat, etc., 8 p. 2 » 5628. BOURGES. Arrest de la Cour du Parlement portant règlement pour la sainte chapelle de Bourges, avril 1718. Paris, 1719, in-4, 60 p. 2 » 5629. BOURGES. Procès-verbal de l'assemblée provinciale de Bourges, tenue par ordre du Roy en l'année 1699, et convoquée à Bourges par Mgr l'archevêque, au 28 juillet. Paris, Muguet, 1699, in-4, 14 pages. 1

5630. BOURGOGNE (Déclaration du Roy pour la recherche de ceux qui ont usurpé les titres de noble, homme, écuyer, messire, chevalier, marquis, comtes, barons et autres titres de noblesse dans la province de). Paris, Miehallet, 1699, in-4. 1 50

5631. BOURGOGNE. Edit du Roy portant réunion aux Etats de la Bourgogne des offices de maires perpétuels créez dans ladite province, pour ne faire à l'avenir qu'un mesme corps, à la charge de remboursement, 1696. Paris, Michallet, 1696, in-4. 1 50 5632. BRETAGNE (Edit du Roy portant établissement des maires dans les villes de la province de) où il n'en a point encore esté établi, en exécution de l'édit d'aoust 1692. Paris, 1702, in-4. 1 50 5633. CORZÉ. Sommaire pour P. Lepage, ci-devant fermier des moulins de Corzé, contre le Sr Urbain Leloix Mouret, seigneur-propriétaire du fief de Corzé et des moulins en dépendant, 1746, in-fol.

1 50 5634. DAUPHINÉ (Arrest de la Cour de Parlement de), 1696, portant rẻglement du taux du gibier, volailles et viandes de carême, in-4. 1 » 5635. DAUPHINE (Arrest de la Cour de Parlement de) concernant la police. Grenoble, 1695, in-4. 1 » 5636. DAUPHINÉ (Règlement general de la Cour de Parlement, aydes et finances de), concernant les avocats qui plaident et postulent par devant elle et par devant les autres tribunaux de son ressort. Grenoble, 1707, in-4.

1

5641. GRENOBLE. Arrest rendu par nos seigneurs du Parlement de Dauphiné, 1699, par lequel le chap. de l'église cathéd. de Grenoble est maintenu dans tous les droits utiles et honorifiques de la paroisse de SaintHugues et Me Cl. Gerente, vicaire, débouté d'iceux, etc., in-4, 12 p. 1 »> 5642. GRENOBLE. Edit du Roy, 1696, portant confirmation en faveur des particuliers ou communautez ecclésiastiques ou lafques qui jouissent des foires et marchez et droicts en dépendants dans les villes, bourgs et paroisses du Royaume, etc. Grenoble, 1696, in-4.

1

5643. ILE-DE-FRANCE. Mémoire signifié pour Dame de Bellinzani Sompiet de Brumet, Ve de mess. B.-J. comte de Melun, contre Vignon et femme, fermiers, 1759, în-fol., 12 p.

sa

1 >> 5644. ILE DE FRANCE. Mémoire signifié pour Me Jean Buchère, prêtre, curé de la paroisse de Sonchamp, accusé, contre le Sr A. d'Elbée, accusateur, 1752, in-fol. 2 »

Au sujet de la sonnerie en volée qui a lieu quand les laboureurs offrent à la fabrique les gerbes qu'ils lui destinent.

5645. JOIGNY. Mémoire signifié pour mess. Fr. Le Bœuf, curé de Béon près Joigny, et le Sr L. Durand, orfèvre à Paris, contre Marie Gastelier, veuve d'Etienne Cornebise, cordonnier à Joigny et autres. Mémoire

pour Gastelier et consorts, contre Durand, la demoiselle Leboeuf et autres, 1745, in-fol. 1 D

5646. LANGRES. Louis, par la grâce de Dieu, etc., savoir faisons. Les officiers du bailliage de Langres demandeurs suivant arrêt du 13 avril 1604, afin d'être maintenus au droit de prévention de juridiction en tons cas et droits de bourgeois advouez de nous, et les doyers, chanoines et chapitre de l'église de Langres, in-fol.

2

5647. LANGUEDOC (Edit du Roy pour le desséchement des étangs, palus et marais du bas), depuis la ville de Beaucaire jusqu'à celle d'AiguesMortes et à l'étang de Perols, 1702, in-4. 1 » 5648. LA ROCHELLE. Mémoire pour Perdriau, négociant, contre E. L. Denis et Robert de Verigni, directeur des Monnoyes, 1760, ́in-fol., 20 pages. 1 » 5649. LA ROCHELLE. Mémoire signifié pour le Sr H. Bonneau, négociant, contre P. L. Perdriau et Rozier, 1759, 25 pages. Addition de mémoire pour les mêmes, 1761, in-föl.

150

5650. LA ROCHELLE. Mémoire signifié pour Mess. Pasquet, écuyer, Sr du Bousquet, cap. d'inf. au rég. d'Angoumois, contre Perdriau, négociant, 1758, in-fol., 12 p. Memoire pour Perdriau contre Pasquet, 14 p. in-4. 150 5651. LA ROCHELLE. Mémoire signifié pour Perdriau contre J.-B. Audier, négociant à Marseille, 1759, in-fol. 1 5652. LA ROCHELLE. Mémoire sommaire pour P.-L. Perdriau contre H. Bonneau. · Précis pour Bonneau contre Labouret, Perdriau, etc. 1762, in-fol. 1 » 5653. LAVAL. Arrest da Conseil, juin 1711, et Lettres patentes obtenues sur iceluy, 9 juill., portant réunion au Comté-Pairie de Laval, de la mairie et autres offices de l'Hôtel de ville dudit Laval, 1711, in-4. 1 5654. LIMOUSIN. Commission du Roy pour la réformation des abus de la justice dans les provinces du Haut et

Bas Limousin, Xaintonge, Perigord, Angoumois, Poitou, La Rochelle et païs d'Aulny, donnée à MM. de Fieubet, Bignon de Marillac, de Marle, de Creil, de Meliand, etc. Paris, 1688, in-4. 1 50 5655. LOMMOYE. Mémoire signifié pour Mess. F.-R. du Buc Richard, seigneur de Lommoye, Flexanville et autres lieux et contre Marie Martel, son épouse, contre Louise Meusnier, veuve de J. Dudillot, maitre chirur gien à Paris, Mémoire pour Dudillot contre les époux de L'Homoye. 1761, in-fol. 1950 5656. LYON. Edit du Roy portant suppression de l'office de notaire au fauxbourg de la Croix-Rousse au Bourg de Cuire, 1715, in-4.

1 » 5657. LYON. Edit du Roy portant création d'une cour des Monnoyes à Lyon, donné à Versailles au mois de juin 1704, in-4. 1 >>

5658. LYON. Lettres patentes du Roy qui permettent à la ville de Lyon de vendre des places, et d'emprunter la somme de quatre cens cinquante mille livres. 1714. 1 »

5659. LYON. Mémoire p. E. Garnier, curateur à l'interdiction de dame Agnès Moreau, femme délaissée de H. J. Dubost de Coursin, contre M. Thomé et J. Sandrin de Champdieu, en présence de J. J. de Beines, etc., in-fol.

1 50 5660. LYON, Mémoire p. Me J. Basset, avocat, héritier de J. Page, contre Marie Jupin, marchande lingère, veuve d'H. Page. 1750, infol.

1 D

Bardet et G. Vallet, sa femme, héritière de l'abbé Vallet, contre F.-C. Game. Mémoire p. Game contre Bardet et sa femme. 1751, in-fol. 1 » 5664. LYON, Précis pour Mess. Pierre Papon, seigneur de Cerbué, héritier du comte de Damas, contre la dame de Charezieu, fille de Janson de Roffray. Mémoire pour dame Janson contre Pierre Papon et autres, Mémoire signifié pour P. Papon contre dame Janson, veuve de Mazy, etc. 1760. In-fol., 78 pages. 2 >> 5665. LYONNAIS. Mémoire signifié pour P. Garel contre le marquis de La Rivière. Précis pour le marquis de La Rivière contre P. Garel. 1760, in-fol. 1 » 5666. LYONNAIS. Mémoire sommaire pour le Sr Delorme et les habitants de la paroisse de Cuzieu, appelant, contre le Sr Benoist Denis, seigneur de Cuzieu. 1758, in-fol. Mémoire pour Denis Benoist contre Delorme et les habitants de Cuzieu. 1 50 5667. LUYNES. Mémoire pour M. le duc et Mme la duchesse de Luynes, au sujet des souverainetez de Neufchatel et de Vallengin, en Suisse. Mémoire 1707, in-fol., 32 pages, pour justifier que la souveraineté de Neufchatel et Varangin, est inaliénable. 24 p. in-fol, 5668. NORMANDIE (Arrêt du conseil d'Etat du Roi rendu contradictoirement entre les officiers de la chambre des comptes de) et les trésoriers de France de la même province. 1773, in-4. 1 » 5669. NORMANDIE (Arrest du conseil d'Etat privé du Roy, 1717, portant règlement pour les imprimeurslibraires de la province de), In-4. 1 » 5670. NEVERS. Mémoire signifié pour Cl. E. Berger de Chamilly, avocat, seigneur d'Asy-le-Vif, contre Marguerite-Anne Chambrun, veuve de H. Gasques, marchand en la ville de Nevers. in-4. Mémoire pour la veuve de Gasques, contre Berger de Chamilly. In-fol., 1760. 2 » 5671. NEVERS. Mémoire signifié pour G. Martin, marchand à Nevers, contre

2 »

1 50

5676. PARIS. Mémoire pour Cath. de La Salle, veuve de Laurent Cheval, marchand de soie, contre Ant. Pigory de Lavault, brigadier du guet à cheval. Mémoire de Lavault contre la veuve Cheval. A nos seigneurs de Parlement en la grand' chambre. Pour ci-dessus. Ens. 3 pièces in-fol. (80 pages.) 1 D 5677. PARIS. Mémoire signifié pour F. P. Forget, greffier des bâtiments à Paris, au nom des mineurs de défunte M. L. Delabos Dupré son épouse, contre Anne Desormes Duplessis, veuve Houssemaine et contre Th. Germain, greffier. 1761. in-fol. 1 >>> 5678. PARIS. Mémoire signifié pour J.J. de Beyne, écuyer et P. J. Bretonnier, prévot général des bandes et du régiment des gardes françoises, etc., contre P. J. Besnard, avocat. 1760, in-4.

1

Où l'on démontre l'abus de confiance, la supposition de personne, etc., pour dépouiller un orphelin.

5681. PARIS. (Mémoire signifié pour le sieur Mary, doyen des experts, jurés, écrivains de), contre B. Creuzer, tailleur d'habits et sa femme. 1761, in-fol. 1

5682. PARIS. Mémoire signifié pour P. Fraisse Narbonne, ancien officier aux Invalides, ci-devant concierge du château de La Grange du milieu, contre J. Raymond, secrétaire du Roy, acquéreur du château de La Grange et contre les officiers des eaux et forêts. 1757, in-fol. 1 »

5683. PARTHENAY. Mémoire signifié pour F. Ch. Pollalier de Beauregard, tuteur de demoiselle L. J. de Durfort de Duras, duchesse de Mazarin et de la Meilleraye, baronne de la ville, bourg et fauxbourgs de Parthenay, contre P. Mallaunay, prêtre prieur à N.-D. du Bourg de la Perathe. 1746, in-fol. 1 50 5684. PERSE. Relation histor. du déthrônement du Roy de Perse, et des révolutions arrivées pendant les années 1722-1725. Paris, 1727.-Suite de la Relation du déthrônement, avec la liste de ceux qui y ont péri. 1727, ens. 2 br. in-4. 150 5685. REIMS. Arrest du Conseil et Lettres patentes expédiées sur iceluy, portant suppression de l'office de maire de la ville de Reims, avec union de ses fonctions au corps de ladite ville... avec pouvoir de ladite de les unir et d'en disposer en faveur de telles personnes qu'elle jugera. 1692, in-fol. i 50 5686. RENNES (Contrat passé en la ville de). en l'année 1699, entre MM. des Estats de Bretagne, pour les années 1700 et 1701. Rennes, 1699, in-fol. 1 50 5687. TOURS. Mémoire signifié pou Marie Beugnet, veuve de Gnill. La doireau, contre Marie-Gilbert Quin