Bibliographie de la France, ou Journal général de l'imprimerie et de la librairieAdrien Jean Quentin Beuchot Au Cercle de la Librairie, 1857 |
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... ouvrage , qu'il entend le traduire lui - même ou le faire traduire . ( Art ... œuvre originale auront droit , dans le pays où la traduction sera repré- sentée , au ... musicales . Les dispositions de l'article 1er sont applicables à la ...
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... œuvres d'esprit ou d'art , tels que livres , écrits , œuvres dramatiques , compo- sitions musicales , tableaux , gravures , lithogra- phies , dessins , travaux de sculpture et autres productions littéraires et artistiques . ( Art . 1r ...
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... œuvres . La suite au prochain numéro FONDERIE EN CARACTÈRES . MUSIQUE ... musicales à un prix trop élevé . De la musique typographique . Ce qui fait ... musicales ; ses descendants l'appliquent encore aujourd'hui , après y 14 . CHRONIQUE.
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... musicales . - La protection . s'applique à ces œuvres en tant que les lois or- dinaires des deux pays le permettent . ( Art . 4. ) La protection accordée aux œuvres dramati- ques n'a pas pour effet de prohibeṛ les imita- tions faites de ...
... musicales . - La protection . s'applique à ces œuvres en tant que les lois or- dinaires des deux pays le permettent . ( Art . 4. ) La protection accordée aux œuvres dramati- ques n'a pas pour effet de prohibeṛ les imita- tions faites de ...
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... œuvres de musique : A. Ouvrages publiés pour la première fois dans le ... musicales , jouissent de la inême protection en France et en Angleterre ... œuvres pu- bliées hors de France . A partir de cette époque , le principe du droit de la ...
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