Bibliographie de la France, ou Journal général de l'imprimerie et de la librairieAdrien Jean Quentin Beuchot Au Cercle de la Librairie, 1857 |
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... art . 1. ) Les auteurs jouissent , dans chacun des deux Etats réciproquement , des avantages qui y sont où y seront attribués par la loi à la propriété des ouvrages de littérature ou d'art , et ils ont la même protection et le même ...
... art . 1. ) Les auteurs jouissent , dans chacun des deux Etats réciproquement , des avantages qui y sont où y seront attribués par la loi à la propriété des ouvrages de littérature ou d'art , et ils ont la même protection et le même ...
31 ページ
... ART . La chambre criminelle de la Cour de cassa- tion était saisie du pourvoi de M. Joseph Fon- tana , mouleur ... Art d'observer en géologie . Paris , 1838 , in - 8 " . CUZENT ( Paul ) , compositeur , auteur de plu- sieurs mélodies ...
... ART . La chambre criminelle de la Cour de cassa- tion était saisie du pourvoi de M. Joseph Fon- tana , mouleur ... Art d'observer en géologie . Paris , 1838 , in - 8 " . CUZENT ( Paul ) , compositeur , auteur de plu- sieurs mélodies ...
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... art ou d'esprit publiés dans le grand - duché de Luxembourg , et qui se trouvent mentionnés dans l'article 1er de la Convention littéraire et artistique conclue entre la France et le grand - duché et promulgée par le décret du 1er ...
... art ou d'esprit publiés dans le grand - duché de Luxembourg , et qui se trouvent mentionnés dans l'article 1er de la Convention littéraire et artistique conclue entre la France et le grand - duché et promulgée par le décret du 1er ...
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... art . 4. ) Depuis l'expiration du délai de trois mois fixé pour l'inventaire et l'apposition du timbre , toute réimpression non autorisée de livres français ou belges , brochés ou en feuilles , mis en ventc ou expédiés par l'éditeur ...
... art . 4. ) Depuis l'expiration du délai de trois mois fixé pour l'inventaire et l'apposition du timbre , toute réimpression non autorisée de livres français ou belges , brochés ou en feuilles , mis en ventc ou expédiés par l'éditeur ...
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... art . 15 , et Réglement , art . 7. ) Durée de la convention . La convention est en vigueur depuis le 12 mai 1854 pour les pu- blications littéraires , musicales et artistiques , et depuis le 12 juin suivant pour le droit de repré ...
... art . 15 , et Réglement , art . 7. ) Durée de la convention . La convention est en vigueur depuis le 12 mai 1854 pour les pu- blications littéraires , musicales et artistiques , et depuis le 12 juin suivant pour le droit de repré ...
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