Bibliographie de la France, ou Journal général de l'imprimerie et de la librairieAdrien Jean Quentin Beuchot Au Cercle de la Librairie, 1857 |
この書籍内から
検索結果6-10 / 52
109 ページ
... Taxe de poste Suppression du droit Faits divers . TAXES DE POSTE . TAXES POUR LES IMPRIMÉS DE TOUTE NATURE ... taxe d'affranchissement que s'il était envoyé isolément . ( b ) Cette taxe devra être établie , pour chaque nu- méro , d'après ...
... Taxe de poste Suppression du droit Faits divers . TAXES DE POSTE . TAXES POUR LES IMPRIMÉS DE TOUTE NATURE ... taxe d'affranchissement que s'il était envoyé isolément . ( b ) Cette taxe devra être établie , pour chaque nu- méro , d'après ...
110 ページ
... taxe devra être établie d'après la superficie totale des feuilles ou feuillets existant dans chaque pa- quet portant une adresse particulière . MARTINIQUE , GUADELOUPE , GUYANE FRANÇAISE , ILES SAINT- PIERRE ET MIQUELON , SÉNÉGAL ET ...
... taxe devra être établie d'après la superficie totale des feuilles ou feuillets existant dans chaque pa- quet portant une adresse particulière . MARTINIQUE , GUADELOUPE , GUYANE FRANÇAISE , ILES SAINT- PIERRE ET MIQUELON , SÉNÉGAL ET ...
111 ページ
... taxe accordées par les articles 1 , 7 et 8 précédents aux jour- naux , gazettes , ouvrages périodiques , livres brochés , livres reliés , brochures , papiers de musique , catalogues , prospectus , annonces et avis divers , imprimés ...
... taxe accordées par les articles 1 , 7 et 8 précédents aux jour- naux , gazettes , ouvrages périodiques , livres brochés , livres reliés , brochures , papiers de musique , catalogues , prospectus , annonces et avis divers , imprimés ...
112 ページ
... taxe opérées « par la loi du 25 juin dernier , reprendra ses << avantages , et le trésor trouyera , dans les pro- « duits du transport , une large compensation à « < ce qu'il perdra sur l'impôt du timbre . « L'abrogation de l'article ...
... taxe opérées « par la loi du 25 juin dernier , reprendra ses << avantages , et le trésor trouyera , dans les pro- « duits du transport , une large compensation à « < ce qu'il perdra sur l'impôt du timbre . « L'abrogation de l'article ...
113 ページ
... taxe , chaque pa- quet , portant une adresse particulière , supporte , à raison de son parcours entre le port métro- politain d'embarquement ou de débarquement et la colonie de destination ou d'origine , une taxe de voie de mer et de ...
... taxe , chaque pa- quet , portant une adresse particulière , supporte , à raison de son parcours entre le port métro- politain d'embarquement ou de débarquement et la colonie de destination ou d'origine , une taxe de voie de mer et de ...
他の版 - すべて表示
多く使われている語句
1er avril 1er janvier acte affranchis années articles auteurs avril Belgique bibliothèque de feu Bruxelles Bulletin des lois bureau cartes centimes Cercle CHRONIQUE DU JOURNAL cloth comité commerce commission compositions musicales Congrès de Bruxelles contrefaçon convention de poste d'art date délai dépôt dispositions duction éditeurs édition enregistré Etats étrangers exemplaires expédiés feuilles formalités française gazettes GÉNÉRAL DE L'IMPRIMERIE grammes ou fraction grand-duché gravure Ibid imprimés imprimeur international JOURNAL GÉNÉRAL Jurisprudence l'administration des postes l'Algérie l'auteur l'ouvrage langue législation Leipzig lettres lettres chargées librairie lithographies littéraire et artistique littérature livraison ment ministre mois musicales musique nom collectif objets œuvres dramatiques œuvres musicales original papeterie papier paquet pays Pillet fils première présent président propriété littéraire Prusse question reproduction royaume de Saxe rue des Grands-Augustins sera seront sieur société suite taille-douce tarot taxe teur thlr tion traduction tribunal tribunal de commerce vélin VENTES PUBLIQUES volume vrages