 | J. Pataille, Alberto Huguet - 1865 - 620 ページ
...et cfart. les plus propres à garantir réciproquement la propriété des œuvres d'esprit et d'art, ont résolu de conclure une convention à cet effet, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : — SM l'empereur des Français : — M. Henri-Godefroy-Bernard-Alphoose... | |
 | Thomas Wiltberger Evans - 1865 - 204 ページ
...supprimer les rigueurs inutiles et d'améliorer le sort des militaires blessés sur les champs de bataille, ont résolu de conclure une convention à cet effet, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Son Altesse Royale le grand-duc de Bade, le sieur, etc. Sa Majesté... | |
 | Italy - 1865 - 424 ページ
...les rigueurs inutiles et d'améliorer le sort des -militaires blessés sur les champs de bataille, ont résolu de conclure une Convention à cet effet et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir. : Sa Majesté le Roi d'Italie: le sieur Jean Gapello, Chevalier de... | |
 | Italy - 1865 - 916 ページ
...conservant leur liberté d'action pour les mesures qui n'intéressent point l'ensemble du service, ont résolu de conclure une Convention à cet effet , et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté le Roi d'Italie: M. le chevalier Constantin 1865 Migra... | |
 | France - 1865 - 990 ページ
...ont paru les plus propres à garantir réciproquement la propriété des œuvres d'esprit et d'art, ont résolu de conclure une Convention à cet effet et ont nommé pour leurs plénipotentiaires , savoir : Sa Majesté l'Empereur des Français, M. Edouard Drouyn de Lkuys,... | |
 | 1865 - 328 ページ
...conservant leur liberté d'action pour les mesures qui n'intéressent point l'ensemble du service, Ont résolu de conclure une Convention à cet effet et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir : Lesquels, après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs, trouvés... | |
 | American Association for the Relief of the Misery of Battle Fields - 1866 - 28 ページ
...supprimer les rigueurs inutiles et d'améliorer le sort des militaires blessés sur les champs de bataille, ont résolu de conclure une Convention à cet effet, et ont nommé pour leur Plénipotentiaires, savoir : Son Altesse Royale le Grand Duc de Bade Le Sieur, etc Sa Majesté... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - 1866 - 518 ページ
...supprimer les rigueurs inutiles et d'améliorer le sort des militaires blessés sur les champs de bataille, ont résolu de conclure une convention à cet effet et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté le Roi des Belges : Le sieur Auguste Visschers, officier... | |
 | Italy - 1866 - 1080 ページ
...aux deux pays les avantages d'un tarif modéré pour l'échange de leurs dépêches télégraphiques, ont résolu de conclure une Convention à cet effet, et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir: £a Majesté le Roi d'Italie, M. le Chavalier Etienne Jacini, Grand... | |
 | United States Sanitary Commission - 1865 - 756 ページ
...supprimer les rigueurs inutiles et d'améliorer le sort des militaires blessés sur les champs de bataille, ont résolu de conclure une Convention à cet effet, et ont nommé pour leur Plénipotentiaires, savoir : Son Altesse Royale le Grand Duc de Bade Le Sieur, etc Sa Majesté... | |
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... ont résolu de conclure une Convention à cet effet, et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir... 
