 | Auguste Durand (Bookseller) - 1856 - 340 ページ
...l'origine de la régale et des causes de son établissement. Paris, П08, in-4, v. (109). 7 » AUGER. Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôis. Bruxelles (Paris), П19, in-8, rel. Ce vol. contient toutes les opérations de Malesherbes.... | |
 | Félix Esquirou de Parieu - 1856 - 384 ページ
...les termes de l'édit, devait être proportionnée aux revenus et aux profits des contribuables. 1 Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matières d'impôts. Bruxelles 1779, p. 7. » II a fallu recourir à des évaluations arbitraires,... | |
 | Joseph Marie Quérard - 1857 - 752 ページ
...aides, à Paris. Mai 1775, in-12. Ces remontrances ont été réimpr. dans le volume intitulé : « Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'Unpots.... » Bruxelles (Paris), 1779, ¡11-4, avec un Supplément de 10 p. LA MONNAYE (Bernard de).... | |
 | 1860 - 1052 ページ
...lui mériter la reconnaissance étemelle de la France. » On a imprimé en 1779, sous le titre de : Mémoires pour servir à. l'histoire du droit public de la France en matière d'impôts , un recueil de tout ce qui s'est passé de plus intéressant à la cour des aides depuis 1756 jusqu'en... | |
 | Blanqui (M., Adolphe-Jérôme) - 1860 - 900 ページ
...précise tout le systéme d'organisation et d'administration des finances de la France. ADGER, avocat. Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôts, ou Recueil de ce qui s'est passé de plus intéressant à la Cour des aides, depuis 1756 jusqu'au mois... | |
 | Blanqui - 1860 - 428 ページ
...précise tout le système d'organisation et d'administration des finances de la France. AUGER, avocat. Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôts, ou Recueil de ce qui s'est passé de plus intéressant à la Cour des aides, depuis 1756 jusqu'au mois... | |
 | Académie nationale de Metz - 1867 - 540 ページ
...exemplaire du même ouvrage qui existe à la bibliothèque impériale sous ce titre plus développé : Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôts ou Recueil de ce qui s'est passé de plus intéresiant, à la cour des aides, depuis 1756 jusqu'au... | |
 | Memoires de L'Academie Imperiale de Metz XLVIII Annee-1866-1867 - 1867 - 542 ページ
...exemplaire du même ouvrage qui existe à la bibliothèque impériale sous ce titre plus développé : Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôts ou Recueil de ce qui s'est passé de plus intérestant, à la cour des aides, depuis 1756 jusqu'au... | |
 | Joseph Marie Quérard - 1869 - 666 ページ
...Parlement de Paris. Mai 1775, in- là. Ces Remontrances oui élé réimprimées dans le vol. inülulé : Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en malière d'impôts. Bruxella (Paru), 1719. in-4. avec nu Supplément de 10 p. COURCHAMPS (le comiede),... | |
 | Adolphe Chéruel - 1870 - 656 ページ
...Dictionnaire étymologique et historique des finances, aides, gabelles, tabacs (Paris, 1722, 1 vol. in-fol.); Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôt», ou Recueil concernant la cour des aides, de 1755 à 1775 (Bruxelles-Paris, 1779» in-4)... | |
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Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôts, ou Recueil de ce qui s'est passé de plus intéressant à la Cour des aides, depuis 1756 jusqu'au mois de juin 1775; publiés sous l'inspection de M. 
